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Vérification des processus d’établissement des coûts et des prix pour la production de recettes

Le 18 février 2010

Étapes clés de la vérification

Préparé par l’équipe de la vérification et de l’évaluation

Remerciements

L’équipe de la vérification responsable de ce projet, composée de Lise Gravel, sous la supervision de Bruno Pilotte et sous la direction de Jean Leclerc, aimerait remercier toutes les personnes qui ont participé au projet, tout particulièrement les employés qui ont fait part de leurs observations et de leurs commentaires dans le cadre de cette vérification.

Original signé par 

Dirigeante principale de la vérification

Table des matières

• Résumé
• 1 Introduction
  • 1.1 Historique
  • 1.2 Évaluation du risque
  • 1.3 Objectifs et portée
  • 1.4 Méthodologie
  • 1.5 Énoncé d’assurance
• 2 Constatations et recommandations
  • 2.1 Mise en œuvre du Guide d’établissement des coûts du Conseil du Trésor
  • 2.2 Participation de la Dir. gén. des finances et des services corporatifs
  • 2.3 Documentation servant à l’établissement des prix
  • 2.4 Circonstances de la facturation insuffisante
  • 2.5 État des recommandations des vérifications précédentes
• 3 Conclusion
• Annexe 1 – Critères de vérification
• Annexe 2 – Liste des documents examinés
• Annexe 3 – Rôles et responsabilités clés