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2009-2010 > Vérification des processus d’établissement des coûts et des prix pour la production de recettes
Vérification des processus d’établissement des coûts et des prix pour la production de recettes
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1. But de l’établissement des coûts
Quel est le but visé par la collecte des renseignements sur les coûts?
- Respecter les exigences de l’organisme central en matière d’information sur l’établissement des coûts
Adjoint au dirigeant principal des finances (ADPF)
- Déterminer la fréquence et les détails des exigences ministérielles en matière d’information sur l’établissement des coûts
ADPF et direction ministérielle
- S’assurer que les buts pour lesquels l’utilisateur final demande des renseignements sur les coûts sont compris et fournir les conseils, l’expertise et le soutien qui s’imposent à la fonction d’établissement des coûts
- Être informé des décisions qui affectent les coûts et participer à l’élaboration de méthodes d’établissement des coûts qui fournissent une meilleure information sur les coûts pour appuyer de telles décisions
Gestionnaires à tous les niveaux
2. Objet de coûts
Quel élément l’établissement des coûts cible–t–il, par exemple, une activité, un entrant, un service, un résultat immédiat?
- Identifier les objets de coûts nécessaires à l’établissement des coûts
ADPF et direction des programmes
- Fournir conseils et expertise aux gestionnaires de projets sur les approches en matière d’établissement des coûts et les sources de données les plus appropriées
3. Base des coûts
Quels coûts sont pertinents à l’objet et au but?
Élaborer la base des coûts
ADPF et gestionnaires des programmes et des services internes
4. Classification des coûts
Quels coûts peuvent être rattachés directement à l’objet et au but des coûts, et quels autres sont moins directs?
- Classifier les coûts (la classification du soutien indirect au programme et des coûts des services internes (SI) peut exiger une vaste consultation et un bon jugement)
ADPF (consultations avec les gestionnaires des programmes et des services internes)
5. Attribution des coûts
Quelles méthodes s’appliquent en matière d’attribution des coûts à l’objet des coûts?
- Déterminer et appliquer la méthode appropriée en matière de répartition des coûts de soutien au programme et des coûts des services internes à l’objet des coûts
ADPF (consultations avec les gestionnaires des programmes et des services internes)
6. Calcul, validation et confirmation
Appliquer les méthodes d’établissement des coûts, valider les calculs et les hypothèses puis confirmer que les résultats satisfont au but de l’établissement des coûts.
- Effectuer les calculs et fournir l’orientation fonctionnelle nécessaire, y compris une révision de l’information qui en résulte, avec les gestionnaires des programmes et des services internes appropriés.
7. Approbation
Approbation par le DPF des présentations au Conseil du Trésor et des mémoires au Cabinet (MC) ou approbation interne sous–jacente désignée par les ministères afin de satisfaire à leurs propres besoins.
- Confirmer que l’information sur l’établissement des coûts est juste et complète, qu’elle est conforme au Guide d’établissement des coûts et aux principes comptables généralement reconnus
Source : Guide d’établissement des coûts du Conseil du Trésor
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