Évaluations finales

Rapport d’évaluation écologique préalable pour les acides perfluorocarboxyliques à longue chaîne (C₉ à C₂₀), leurs sels et leurs précurseurs (PDF, 1 470 ko)
Rapport d’évaluation préalable pour l'acide pentadécafluorooctanoïque, ses sels et ses précurseurs (PDF, 684 ko)
Évaluation des risques pour la santé humaine liés à la production, la distribution et l'utilisation de biodiesel au Canada - Sommaire exécutif
Publication de la décision finale après évaluation préalable d’une substance -- l’hexabromocyclododécane -- [paragraphe 77(6) et article 68 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)] (PDF, 1 260 ko)
- Document sur l'approche de gestion des risques proposée sur hexabromocyclododécane (HBCD) (PDF, 307 ko)
Publication de la décision finale après évaluation préalable d’une substance -- la Quinoléine, numéro de CAS 91-22-5 -- inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)] (PDF, 528 ko)
- Document sur l'approche de gestion des risques proposée sur la quinoléine (PDF, 263 ko)
Publication des résultats des enquêtes et des recommandations sur une substance -- l’Aniline, numéro de CAS 62-53-3 -- inscrite sur la Liste intérieure [alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)] (PDF, 258 ko)
Publication des résultats des enquêtes et des recommandations pour la substance -- Décabromodiphényléther -- inscrite sur la Liste intérieure [alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)] (PDF, 890 ko)
- Rapport provisoire sur l’état des connaissances scientifiques concernant les effets du décabromodiphényléther (décaBDE) sur la santé humaine (PDF, 265 ko)
Publication de la décision finale concernant l’évaluation d’une substance -- l’Éthylène glycol, numéro de CAS 107-21-1 -- inscrite sur la Liste des substances d’intérêt prioritaire [paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)] (PDF, 471 ko)
Publication de la décision finale après évaluation du Chlorure d’aluminium, numéro de CAS 7446-70-0; du Nitrate d’aluminium, numéro de CAS 13473-90-0 et du Sulfate d’aluminium, numéro de CAS 10043-01-3 -- substances inscrites sur la Liste des substances d’intérêt prioritaire [paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)] (PDF, 1 Go)
Publication de la décision finale après évaluation préalable d'une substance -- 2-Méthyl-4,6-dinitrophénol -- inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)] (PDF, 358 ko)
Publication des résultats de l'enquête et des recommandations pour la substance -- 6,6' -di-tert-butyl-2,2'-Méthylènedi-p-crésol -- inscrite sur la Liste intérieure [alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)] (PDF, 247 ko)
Publication des résultats des études et des recommandations concernant des substances organostanniques (monométhylétains, monobutylétains, monooctylétains, diméthylétains, dibutylétains, dioctylétains, tributylétains, tétrabutylétains, fluorure de fentine et tétraphénylétain) en application des alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
(2009/07/18 - 2009/09/18 - Période de commentaires du public)
Suivi de l'évaluation (PDF, 287 ko)
Approche de gestion des risques proposée (PDF, 162 ko)
Publication de la décision finale après évaluation préalable de substances inscrites sur la Liste intérieure -- la trifluraline, l'atrazine, le chlorothalonil, la chlorophacinone, le méthoxychlore et le pentachlorophénol -- [paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
(2009/07/18 - 2009/09/18 - Période de commentaires du public) (PDF, 103 ko)
Rapport d'évaluation préalable final de 145 substances PBTi (PDF, 184 ko)

En guise de suivi à la décision de ne prendre aucune autre mesure, une réévaluation des mesures préventives et des mesures de contrôle provinciales et territoriales fut entreprise en 2011. Le présent rapport compare ces mesures en fonction de plusieurs critères et conclut que les provinces et les territoires continuent de mettre en œuvre des mesures efficaces de gestion du risque pour les HMU.
- Suivi à propos de la décision finale sur l’évaluation des rejets d’huiles moteur usées dans l’environnement(PDF, 213 ko) [Avril 2011]
- Rapport de suivi sur une substance -- Huiles moteur usées -- de la LSIP1 pour laquelle il n'existait pas suffisamment de renseignements permettant de déterminer si elle constitue un danger pour l'environnement (PDF, 155 ko) [Août 2005]
Rapport d'évaluation préalable des effets sur l'environnement du sulfonate de perfluorooctane, de ses sels et de ses précurseurs contenant les groupes fonctionnels C₈F₁₇SO₂ ou C₈F₁₇SO₃
Rapport d'évaluation préalable du SPFO par Environnement Canada (PDF, 762 ko)
Rapport d'évaluation préalable du SPFO par Santé Canada (PDF, 207 ko)
Rapport d'évaluation écologique préalable des polybromodiphényléthers (PBDE)
Rapport d'évaluation écologique préalable du PBDE par Environnement Canada (PDF, 251 ko)
Rapport d'évaluation préalable du PBDE par Santé Canada (PDF, 253 ko)
Rapport de suivi d'une évaluation de substances -- Paraffines chlorées -- de la LSIP1 pour laquelle les données étaient insuffisantes pour conclure si elles étaient « toxiques » pour l'environnement et la santé humaine (PDF, 437 ko)

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Date de modification :: 2017-05-31