Plan de gestion des produits chimiques

Gestion des risques associés aux substances jugées nocives pour l'environnement et/ou la santé humaine tel que défini sous le paragraphe 64 de la Loi canadienn sur la protection de l'environnement (1999)

Juillet 2016

(Format Excel - 29 Ko)

Le tableau ci-dessous est une liste sommaire des mesures de gestion des risques, soit publiées ou en cours de développement, des substances qui sont jugées nocives pour l'environnement et/ou la santé humaine tel que défini sous le paragraphe 64 de la Loi canadienne de la protection de l'environnement 1999 (LCPE). Il contient les mesures de gestion de risques qui, depuis le 1er janvier 2006, ont étés mises en place sous différentes Lois. Ce tableau ne contient pas les mesures de gestion des risques prises à l'extérieur du Programme du Plan de gestion des produits chimiques, ni les mesures qui ne sont plus poursuivies.

Liste sommaire des mesures de gestion des risques
Nom de substanceNuméro de registre du Chemical Abstracts Service (Nº CAS)InitiativeLoi / Type d'instrumentTitre d'instrumentDate de publication d'instrument
Acrylamide (Santé)79061Défi - Lot 05Loi sur les aliments et drogues  - Listes des additifs alimentaires autorisésAvis de modification - Liste des enzymes alimentaires autorisées25/03/2013
Final
Acrylamide (Santé)79061Défi - Lot 05Loi sur les aliments et drogues  - Addition/Amendement à la liste critique des ingrédients des cosmétiquesModification à la Liste critique des ingrédients des cosmétiques01/03/2011
Final
Acrylamide (Santé)79061Défi - Lot 05Loi sur les aliments et drogues  - Addition/Autres actionsMise-à-jour de la consigne de consommation pour les Canadiens afin de réduire leur exposition à l'acrylamide21/02/2009
Final
Acrylamide (Santé)79061Défi- Lot 05Loi sur les aliments et drogues  - Addition/Code de pratiqueCode d'usages CODEX pour la réduction de l'acrylamide dans les aliments, boïte à outils FoodDrink Europe30/09/2011
Final
BENPAT (Éco)68953844Défi - Lot 11À déterminerÀ déterminer 
Benzène (Santé)
71432Priorités restantesLCPE 1999 a55 - DirectiveLigne directrice sur le benzène dans l’air intérieur résidentiel14/09/2013
Final
Chlorure de benzyle (Santé)100447Défi - Lot 06LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2013-87-05-01 modifiant la Liste intérieure des substances08/05/2013
Final
Chlorure de benzyle (Santé)100447Défi - Lot 06Loi sur les aliments et drogues  - Addition/Amendement à la liste critique des ingrédients des cosmétiquesModification à la Liste critique des ingrédients des cosmétiques01/03/2011
Final
BNST (Éco)68921459Défi - Lot 04LCPE 1999 a93 - Règlement sur certaines substances toxiques interditesRèglement sur certaines substances toxiques interdites (2012)02/01/2013
Final
BPA (Bisphénol A) (Éco & Santé)80057Défi - Lot 02LCPE 1999 - Entente sur la performance environnementaleEntente sur la performance environnementale à l'égard du bisphénol A dans les effluents des usines de recyclage de papier (5 mars, 2013, au 5 mars, 2017)05/03/2013
Final
BPA (Bisphénol A) (Éco & Santé)80057Défi - Lot 02Loi sur les produits dangereux  - Prohibition (prohibition tranférée sous l'Annexe II de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (LCSPC) en juin 2011Arrêté modifiant l'Annexe I de la Loi sur les produits dangereux31/03/2010
Final
BPA (Bisphénol A) (Éco & Santé)80057Défi - Lot 02LCPE 1999 a56 - Plan de prévention de la pollutionAvis obligeant l’élaboration et l’exécution de plans de prévention de la pollution à l’égard du bisphénol A dans les effluents industriels 14/04/2012
Final
BPA (Bisphénol A) (Éco & Santé)80057Défi - Lot 02Loi sur les aliments et drogues  - Addition/Amendement à la liste critique des ingrédients des cosmétiquesModification à la Liste critique des ingrédients des cosmétiques01/06/2010
Final
BPA (Bisphénol A) (Éco & Santé)80057Défi - Lot 02Loi sur les aliments et drogues  - Autres actionsAmendement à la politique d'évaluation des soumissions pour les emballages alimentaires par la Direction des aliments6/10/2009
Final
BPA (Bisphénol A) (Éco & Santé)80057Défi - Lot 02LCPE 1999 a54 - DirectiveRecommandations fédérales pour la qualité de l'environnement (pour la qualité des eaux, la qualité des sédiments et les tissus biologiques) qui visent à protéger les espèces aquatiques des effets nocifs des Bisphenil A (BPA) -En cours de développement 
2-Butanone oxime (MEKO) (Santé)96297Défi - Lot 07LCPE 1999 a55 - HC Code de pratiqueCode de pratique proposé concernant le 2-butanone, oxime (butanone-oxime) associé à l'application de peintures et de revêtement alkydes d'intérieur utilisés par les consommateurs28/06/2014
Final
2-Butanone oxime (MEKO) (Santé)96297Défi - Lot 07LCPE 1999 a93 - Autre règlementRèglement limitant la concentration en composés organiques volatils (COV) des revêtements architecturaux30/09/2009
Final
2-Butoxyéthanol (Santé)111762Priorités restantesLCPE 1999 a93 - Règlement sur certaines substances toxiques interditesRèglement sur le 2-butoxyéthanol 24/12/2006
Final
2-Butoxyéthanol (Santé)111762Priorités restantesLCPE 1999 a93 - Règlement sur certaines substances toxiques interditesRèglement modifiant le Règlement sur le 2-butoxyéthanol23/04/2014
Final
2-Butoxyéthanol (Santé)111762Priorités restantesLCPE 1999 - Ententes sur la performance environnementaleEntente sur la performance environnementale relative au 2-butoxyéthanol (du 24 Jan 2007 au 24 Jan 2012 - non renouvelé)
24/01/2007
Final
Catéchol (Santé)120809Défi - Lot 01LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2011-87-12-01 modifiant la Liste intérieure des substances21/12/2011
Final
Alcanes chlorés (Paraffines) C10-13 (Éco & Santé)Multiple SubstancesPriorités restantesLCPE 1999 a93 - Règlement sur certaines substances toxiques interditesRèglement sur certaines substances toxiques interdites (2012)02/01/2013
Final
Alcanes chlorés (Paraffines) C10-20 (Éco & Santé)Multiple SubstancesPriorités restantesLCPE 1999 a54 - DirectiveRecommandations fédérales pour la qualité de l'environnement  (pour la qualité des eaux, la qualité des sédiments et les tissus biologiques) qui visent à protéger les espèces aquatiques des effets nocifs des Alcanes chlorés 28/05/2016
Final 
EMDEG (Santé)111773Défi - Lot 03Loi sur les aliments et drogues  - Addition/Amendement à la liste critique des ingrédients des cosmétiquesModification à la Liste critique des ingrédients des cosmétiques01/03/2011
Final
EMDEG (Santé)111773Défi - Lot 03Loi sur les aliments et drogues  - Autres actionsAmendement à la politique d'évaluation des soumissions pour les emballages alimentaires par la Direction des aliments6/10/2009
Final
EMDEG (Santé)111773Défi - Lot 03LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2012-87-06-01 modifiant la Liste intérieure des substances10/10/2012
Final
EMDEG (Santé)111773Défi - Lot 03LCPE 1999 a55 - HC Code de pratiqueCode de pratique proposé sur la concentration recommandée de 2-(2-méthoxyéthoxy) éthanol (EMDEG) dans les revêtements destinés aux consommateurs au Canada09/05/2015
Proposé
DEHA (Santé)103231Défi - Lot 11Loi sur les aliments et drogues  - Addition/Amendement à la liste critique des ingrédients des cosmétiquesModification à la Liste critique des ingrédients des cosmétiques25/04/2014
Final
Sulfate de diéthyle (Santé)64675Défi - Lot 04LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2013-87-01-01 modifiant la Liste intérieure des substances30/01/2013
Final
Sulfate de diéthyle (Santé)64675Défi - Lot 04Loi sur les aliments et drogues  - Addition/Amendement à la liste critique des ingrédients des cosmétiquesModification à la Liste critique des ingrédients des cosmétiques01/03/2011
Final
Sulfate de diméthyle (Santé)77781Défi - Lot 04LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2013-87-01-01 modifiant la Liste intérieure des substances30/01/2013
Final
Sulfate de diméthyle (Santé)77781Défi - Lot 04Loi sur les aliments et drogues  - Addition/Amendement à la liste critique des ingrédients des cosmétiquesModification à la Liste critique des ingrédients des cosmétiques01/03/2011
Final
DTBSBP (Éco)17540759Défi - Lot 08LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2013-87-11-01 modifiant la Liste intérieure des substances15/01/2014
Final
Épichlorhydrine (Santé)106898Défi - Lot 02LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2012-87-07-01 modifiant la Liste intérieure des substances18/07/2012
Final
Épichlorhydrine (Santé)106898Défi - Lot 02Loi sur les aliments et drogues  - Listes des additifs alimentaires autorisésSupprimé de la liste des agents modifiants de l'amidon autorisés29/06/2016
Final
Épichlorhydrine (Santé)106898Défi - Lot 02Loi sur les aliments et drogues  - Autres actionsAmendement à la politique d'évaluation des soumissions pour les emballages alimentaires par la Direction des aliments6/10/2009
Final
Épichlorhydrine (Santé)106898Défi - Lot 02Loi sur les aliments et drogues  - Addition/Amendement à la liste critique des ingrédients des cosmétiquesModification à la Liste critique des ingrédients des cosmétiques01/06/2010
Final
Oxyde d'éthylène (Santé)75218
Priorités restantesLCPE 1999 a54 - DirectiveLignes directrices pour la réduction des rejets d'oxyde d'éthylène provenant de la stérilisation30/06/2006
Final
Oxyde d'éthylène (Santé)75218
Priorités restantesLoi sur les aliments et drogues  - Listes des additifs alimentaires autorisésAvis de proposition/modification - Liste des additifs alimentaires autorisés ayant d'autres utilisations généralement acceptées - en cours de développement 
Éthyloxirane (Santé)106887Défi - Lot 01LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2011-87-12-01 modifiant la Liste intérieure des substances21/12/2011
Final
Quatre substances nouvelles à base de télomères fluorés (Éco)Multiple SubstancesPriorités restantesLCPE 1999 a93 - Règlement sur certaines substances toxiques interditesRèglement modifiant le Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2005) (quatre substances nouvelles à base de télomères fluorés)13/10/2010
Final
HBCD (Éco)3194556Priorités restantesLCPE 1999 a54 - DirectiveRecommandations fédérales pour la qualité de l'environnement (pour la qualité des eaux, la qualité des sédiments et les tissus biologiques) qui visent à protéger les espèces aquatiques des effets nocifs des hexabromocyclododécane (HBCD)28/05/2016
Final 
HBCD (Éco)3194556Priorités restantesLCPE 1999 a93 - Règlement sur certaines substances toxiques interditesRèglement modifiant le Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012) 04/04/2015
Proposé
Hexachlorobutadiène (HCBD) (Éco)87683Priorités restantesLCPE 1999 a65 - Liste de quasi-éliminationRèglement ajoutant l'hexachlorobutadiène (HCBD) à la liste de quasi-élimination13/12/2006
Final
Composés du chrome hexavalent (Éco & Santé)Multiple SubstancesPriorités restantesLCPE 1999 a93 - Règlement sur les rejetsRèglement sur l'électrodéposition du chrome, l'anodisation au chrome et la gravure inversée24/06/2009
Final
Hydrazine (Éco & Santé)302012Défi - Lot 10LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceAvis d’intention de modifier la Liste intérieure...en vue d’indiquer que le paragraphe 81(3) de cette loi s’applique à l’hydrazine Note de bas de page 102/03/2013
Proposé
Hydrazine (Éco & Santé)302012Défi - Lot 10LCPE 1999 a54 - DirectiveRecommandations fédérales pour la qualité de l'environnement (pour la qualité des eaux ) -Hydrazine23/02/2013
Final
Hydrazine (Éco & Santé)302012Défi - Lot 10LCPE 1999 a56 - Plan de prévention de la pollutionProjet d'avis obligeant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard de l'hydrazine dans le secteur de l'électricité18/04/2015
Proposé 
Hydroquinone (Santé)123319Défi - Lot 01LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2011-87-12-01 modifiant la Liste intérieure des substances21/12/2011
Final
Hydroquinone (Santé)123319Défi - Lot 01Loi sur les aliments et drogues  - Amendement à la Liste des drogues sur ordonnanceEn cours de développement 
Hydroquinone (Santé)123319Défi - Lot 01Loi sur les aliments et drogues  - Addition/Amendement à la liste critique des ingrédients des cosmétiquesModification à la Liste critique des ingrédients des cosmétiques01/06/2010
Final
Isoprène (Santé)78795Défi - Lot 02LCPE 1999 a56 - Plan de prévention de la pollutionAvis obligeant l’élaboration et l’exécution de plans de prévention de la pollution à l’égard de certaines substances de l’annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) pour le secteur de la fabrication des caoutchoucs synthétiques09/06/2012
Final
Isoprène (Santé)78795Défi - Lot 02Modification à la Liste critique des ingrédients des cosmétiquesModification à la Liste critique des ingrédients des cosmétiques01/06/2010
Final
MAPBAP acétate (Éco)72102557Défi - Lot 08LCPE 1999 a54 - DirectiveDirectives pour la réduction des rejets de colorants provenant des fabriques de pâtes et papiers30/11/2013
Final
MAPBAP acétate (Éco)72102557Défi - Lot 08LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2013-87-11-01 modifiant la Liste intérieure des substances15/01/2014
Final
Acétate de 2-méthoxyéthyle (2-MEA) (Santé)110496Défi - Lot 03LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2012-87-06-01 modifiant la Liste intérieure des substances10/10/2012
Final
Acétate de 2-méthoxyéthyle (2-MEA) (Santé)110496Défi - Lot 03Loi sur les aliments et drogues  - Addition/Amendement à la liste critique des ingrédients des cosmétiquesModification à la Liste critique des ingrédients des cosmétiques01/03/2011
Final
Mercure et ses composés (Éco & Santé)Multiple SubstancesPriorités restantesLCPE 1999 a93 - Autre règlementRèglement sur les produits contenant certaines substances inscrites à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) 26/02/2011
Proposé
Mercure et ses composés (Éco & Santé)Multiple SubstancesPriorités restantesLCPE 1999 a56 - Plan de prévention de la pollutionAvis sur la planification de la prévention de la pollution relative aux rejets de mercure provenant de résidus d’amalgames dentaires 08/05/2010
Final
Mercure et ses composés (Éco & Santé)Multiple SubstancesPriorités restantesLCPE 1999 a56 - Plan de prévention de la pollutionAvis obligeant l’élaboration et l’exécution de plans de prévention de la pollution à l’égard de certaines substances de l’annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) pour le secteur de la fabrication des résines et des caoutchoucs synthétiques 29/12/2007
Final
Mercure et ses composés (Éco & Santé)Multiple SubstancesPriorités restantesLCPE 1999 a56 - Plan de prévention de la pollutionAvis obligeant l’élaboration et l’exécution de plans de prévention de la pollution à l’égard de certaines substances toxiques émises par les fonderies et affineries de métaux communs et les usines de traitement du zinc29/04/2006
Final
Mercure et ses composés (Éco & Santé)Multiple SubstancesPriorités restantesLCPE 1999 a56 - Plan de prévention de la pollutionModification à l'avis obligeant l’élaboration et l’exécution de plans de prévention de la pollution à l’égard de certaines substances toxiques émises par les fonderies et affineries de métaux communs et les usines de traitement du zinc - 11/06/2011
Final
Mercure et ses composés (Éco & Santé)Multiple SubstancesPriorités restantesLCPE 1999 a93 - Autre règlementRèglement sur les produits contenant du mercure 19/11/2014
Final
2-Méthoxyéthanol (Santé)109864Priorités restantesLCPE 1999 a93 - Règlement sur certaines substances toxiques interditesRèglement modifiant le Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2005) (2-méthoxyéthanol, pentachlorobenzène et tétrachlorobenzènes)29/11/2006
Final
2-Méthoxypropanol (Santé)1589475Défi - Lot 03Loi sur les aliments et drogues  - Addition/Amendement à la liste critique des ingrédients des cosmétiquesModification à la Liste critique des ingrédients des cosmétiques01/03/2011
Final
2-Méthoxypropanol (Santé)1589475Défi - Lot 03Loi sur les aliments et drogues  - Autres actionsAmendement à la politique d'évaluation des soumissions pour les emballages alimentaires par la Direction des aliments6/10/2009
Final
Méthyl eugénol (Santé)93152Défi - Lot 09LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2014-87-01-01 modifiant la Liste intérieure des substances12/03/2014
Final
Méthyloxirane (Santé)75569Défi - Lot 01LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2011-87-12-01 modifiant la Liste intérieure des substances21/12/2011
Final
Méthyloxirane (Santé)75569Défi - Lot 01Loi sur les aliments et drogues  - Autres actionsAmendement à la politique d'évaluation des soumissions pour les emballages alimentaires par la Direction des aliments6/10/2009
Final
Méthyloxirane (Santé)75569Défi - Lot 01Loi sur les aliments et drogues  - Autres actionsMise à jour de la ligne directrice pour les désinfectants assimilés aux drogues02/04/2013
Final
Méthyloxirane (Santé)75569Défi - Lot 01Loi sur les aliments et drogues  - Addition/Amendement à la liste critique des ingrédients des cosmétiquesModification à la Liste critique des ingrédients des cosmétiques01/06/2010
Final
Cétone de Michler (Santé)90948Défi - Lot 07LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2013-87-08-01 modifiant la Liste intérieure des substances28/08/2013
Final
Cétone de Michler (Santé)90948Défi - Lot 07Loi sur les aliments et drogues  - Addition/Amendement à la liste critique des ingrédients des cosmétiquesModification à la Liste critique des ingrédients des cosmétiques01/03/2011
Final
Naphtalène (Santé)91203Défi - Lot 01Loi sur les aliments et drogues  - Addition/Amendement à la liste critique des ingrédients des cosmétiquesModification à la Liste critique des ingrédients des cosmétiques01/06/2010
Final
Naphtalène (Santé)91203Défi - Lot 01Loi sur les aliments et drogues  - Autres actionsAmendement à la politique d'évaluation des soumissions pour les emballages alimentaires par la Direction des aliments6/10/2009
Final
Naphtalène (Santé)91203Défi - Lot 01LCPE 1999 a55 - DirectiveLigne directrice pour la qualité de l'air intérieur des résidences pour le naphtalène15/06/2013
Final
Naphtalène (Santé)91203Défi - Lot 01Loi sur les produits antiparasitaires - autres actionsChangement aux exigences d'étiquetage, d'instructions d'utilisation et d'emballage du naphthalène28/03/2012
Final
éther de butyle normal et glycidyle (BGE) (Santé)2426086Défi - Lot 07LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2013-87-08-01 modifiant la Liste intérieure des substances28/08/2013
Final
2-nitropropane (Santé)79469Défi - Lot 08LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2013-87-11-01 modifiant la Liste intérieure des substances15/01/2014
Final
2-nitropropane (Santé)79469Défi - Lot 08Loi sur les aliments et drogues  - Liste des additifs alimentaires autorisésSupprimé de la liste des solvants de support ou d'extraction autorisés29/06/2016
Final 
2-nitrotoluène (Santé)88722Défi - Lot 08LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2013-87-11-01 modifiant la Liste intérieure des substances15/01/2014
Final
BPC (Éco)Multiple SubstancesPriorités restantesLCPE 1999 a93 - Autre règlementRèglement modifiant le Règlement sur les Biphényles polychlorés et abrogeant le Règlement fédéral sur le traitement et la destruction des Biphényles polychlorés au moyen d’unités mobiles23/04/2014
Final
BPC (Éco)Multiple SubstancesPriorités restantesLCPE 1999 a93 - Autre règlementRèglement modifiant le Règlement sur les Biphényles polychlorés31/03/2010
Final
BPC (Éco)Multiple SubstancesPriorités restantesLCPE 1999 a93 - Autre règlementRèglement sur les Biphényles polychlorés17/09/2008
Final
NPC (Naphtalènes polychlorés) (Éco)70776033Priorités restantesLCPE 1999 a93 - Règlement sur certaines substances toxiques interditesRèglement sur certaines substances toxiques interdites (2012)02/01/2013
Final
Pentachlorobenzène (Éco)608935Priorités restantesLCPE 1999 a93 - Règlement sur certaines substances toxiques interditesRèglement modifiant le Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2005) (2-méthoxyéthanol, pentachlorobenzène et tétrachlorobenzènes)29/11/2006
Final
APFCs (C9-20), leurs sels et leurs précurseurs (Éco)46 SubstancesPriorités restantesLCPE 1999 -  Ententes sur la performance environnementaleEntente sur la performance environnementale concernant la présence d'acides perfluorocarboxyliques (APFC) et de leurs précurseurs dans les produits perfluorés vendus au Canada ( 30 mars, 2010, au 31 décembre, 2015)30/03/2010
Final
APFCs (C9-20), leurs sels et leurs précurseurs (Éco)46 SubstancesPriorités restantesLCPE 1999 a93 - Règlement sur certaines substances toxiques interditesRèglement modifiant le Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012)04/04/2015
Proposé
APFO ses sels et ses précurseurs (Éco)Multiple SubstancesPriorités restantesLCPE 1999 a93 - Règlement sur certaines substances toxiques interditesRèglement modifiant le Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012)04/04/2015
Proposé
SPFO (Éco)57 SubstancesPriorités restantesLCPE 1999 a93 - Règlement sur certaines substances toxiques interditesRèglement sur le sulfonate de perfluorooctane et ses sels et certains autres composés11/06/2008
Final
SPFO (Éco)57 SubstancesPriorités restantesLCPE 1999 a65 - Liste de quasi-éliminationRèglement inscrivant le sulfonate de perfluorooctane et ses sels sur la Liste de quasi-élimination04/02/2009
Final
SPFO (Éco)57 SubstancesPriorités restantesLCPE 1999 a93 - Règlement sur certaines substances toxiques interditesRèglement modifiant le Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012); va abroger le Règlement sur le sulfonate de perfluorooctane et ses sels et certains autres composés04/04/2015
Proposé
Pigment Red 3 (Santé)2425856Défi - Lot 03Loi sur les aliments et drogues  - Addition/Amendement à la liste critique des ingrédients des cosmétiquesModification à la Liste critique des ingrédients des cosmétiques01/03/2011
Final
Pigment Red 3 (Santé)2425856Défi - Lot 03LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2012-87-06-01 modifiant la Liste intérieure des substances10/10/2012
Final
Pigment Red 104 (Santé)12656858Défi - Lot 02LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2012-87-07-01 modifiant la Liste intérieure des substances18/07/2012
Final
Pigment Yellow 34 (Santé)1344372Défi - Lot 02LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2012-87-07-01 modifiant la Liste intérieure des substances18/07/2012
Final
Polybromodiphényléthers (PBDEs) (Éco)7 SubstancesPriorités restantesLCPE 1999 a93 - Règlement sur certaines substances toxiques interditesRèglement sur les polybromodiphényléthers09/07/2008
Final
Polybromodiphényléthers (PBDE) (Éco)7 SubstancesPriorités restantesLCPE 1999 a54 - DirectiveRecommandations fédérales pour la qualité de l'environnement (pour la qualité des eaux, la qualité des sédiments et les tissus biologiques) - polybromodiphényléthers (PBDE)23/02/2013
Final
Polybromodiphényléthers (PBDEs) (Éco)7 SubstancesPriorités restantesLCPE 1999 a93 - Autre règlementRèglement sur les polybromodiphényléthers dans les produits manifacturés - En cours de développement 
Polybromodiphényléthers (PBDEs) (Éco)7 SubstancesPriorités restantesLCPE 1999 a93 - Règlement sur certaines substances toxiques interditesRèglement modifiant le Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012); va abroger le Règlement sur les polybromodiphényléthers04/04/2015
Proposé
Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAPs) (Éco & Santé)13 SubstancesPriorités restantesLCPE 1999 -  Ententes sur la performance environnementaleEntentes sur la performance environnementale - Rio Tinto Alcan (22 mai, 2008 au 31 décembre, 2014)22/05/2008
Final
Bromate de potassium (Santé)7758012Défi - Lot 09LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2014-87-01-01 modifiant la Liste intérieure des substances12/03/2014
Final
Bromate de potassium (Santé)7758012Défi - Lot 09Loi sur les aliments et drogues  - Addition/Amendement à la liste critique des ingrédients des cosmétiquesModification à la Liste critique des ingrédients des cosmétiques01/03/2011
Final
PREPOD (Santé)68412486Défi - Lot 11À déterminerÀ déterminer 
Gaz de pétrole et de raffinerie (restreints aux installations) (Santé)40 SubstancesL'approche pour le secteur pétrolier - Groupe 1LCPE 1999 a93 - Autre règlementEn cours de développement 
Gaz de pétrole et de raffinerie
(restreints aux industries) (Santé)
4 SubstancesL'approche pour le secteur pétrolier - Groupe 2LCPE 1999 a93 - Autre règlementEn cours de développement 
Quinoléine (Éco & Santé)91225Priorités restantesLCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2015-87-04-01 modifiant la Liste intérieure des substances - Quinoléine22/04/2015
Final
Fibres de céramique réfractaire (Santé)CAS N/APriorités restantesLCPE 1999 -  Entente sur la performance environnementaleEntente avec l'Industrie des fibres de céramique réfractaire (renouvellement: 18 mars 2013 au 18 mars 2018)18/03/2013
Final
Siloxane D4 (Éco)556672Défi - Lot 02LCPE 1999 a56 - Plan de prévention de la pollutionAvis obligeant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard de l'Octaméthylcyclotétrasiloxane (Siloxane D4) dans les effluents industriels02/06/2012
Final
Solvent Red 23 (Santé)85869Défi - Lot 06Loi sur les aliments et drogues  - Addition/Amendement à la liste critique des ingrédients des cosmétiquesModification à la Liste critique des ingrédients des cosmétiques25/04/2014
Final
TCEP (Santé)115968Défi - Lot 05LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2013-87-01-01 modifiant la Liste intérieure des substances30/01/2013
Final
TCEP (Santé)115968Défi - Lot 05LCSPC - Interdiction visant les produits sous l'Annexe 2Règlement qui amende l'Annexe 2 de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation23/04/2014
Final
TDI (Santé)91087Défi - Lot 01LCPE 1999 a56 - Plan de prévention de la pollutionAvis obligeant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard de certaines substances de l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 pour le secteur des mousses de polyuréthane et autres mousses plastiques (à l'exception du polystyrène)26/11/2011
Final
TDI (Santé)91087Défi - Lot 01Loi sur les aliments et drogues  - Addition/Amendement à la liste critique des ingrédients des cosmétiquesModification à la Liste critique des ingrédients des cosmétiques01/06/2010
Final
TDI (Santé)91087Défi - Lot 01Loi sur les aliments et drogues  - Autres actionsAmendement à la politique d'évaluation des soumissions pour les emballages alimentaires par la Direction des aliments Note de bas de page 26/10/2009
Final
TDI (Santé)584849Défi - Lot 01LCPE 1999 a56 - Plan de prévention de la pollutionAvis obligeant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard de certaines substances de l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 pour le secteur des mousses de polyuréthane et autres mousses plastiques (à l'exception du polystyrène)26/11/2011
Final
TDI (Santé)584849Défi - Lot 01Loi sur les aliments et drogues  - Addition/Amendement à la liste critique des ingrédients des cosmétiquesModification à la Liste critique des ingrédients des cosmétiques01/06/2010
Final
TDI (Santé)584849Défi - Lot 01Loi sur les aliments et drogues  - Autres actionsAmendement à la Liste de référence pour les matériaux de construction, les matériaux d'emballage, et les produits chimiques non alimentaires acceptés de l'Agence canadienne d'inspection des aliments20/11/2011
Final
TDI (Santé)584849Défi - Lot 01Loi sur les aliments et drogues  - Autres actionsAmendement à la politique d'évaluation des soumissions pour les emballages alimentaires par la Direction des aliments6/10/2009
Final
TDI (Santé)26471625Défi - Lot 01LCPE 1999 a56 - Plan de prévention de la pollutionAvis obligeant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard de certaines substances de l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 pour le secteur des mousses de polyuréthane et autres mousses plastiques (à l'exception du polystyrène)26/11/2011
Final
TDI (Santé)26471625Défi - Lot 01Loi sur les aliments et drogues  - Autres actionsAmendement à la politique d'évaluation des soumissions pour les emballages alimentaires par la Direction des aliments6/10/2009
Final
TDI (Santé)26471625Défi - Lot 01Loi sur les aliments et drogues  - Addition/Amendement à la liste critique des ingrédients des cosmétiquesModification à la Liste critique des ingrédients des cosmétiques01/06/2010
Final
Tétrabutylétain (Éco)1461252Priorités restantesLCPE 1999 a54 - EC Code de pratiqueCode de pratique pour la gestion du tétrabutylétain au Canada, novembre 201105/11/2011
Final
Tétrachlorobenzènes (Éco)6 SubstancesPriorités restantesLCPE 1999 a93 - Règlement sur certaines substances toxiques interditesRèglement modifiant le Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2005) (2-méthoxyéthanol, pentachlorobenzène et tétrachlorobenzènes)29/11/2006
Final
Tétrachloroéthylène (PERC) (Éco)127184Priorités restantesLCPE 1999 a93 - Autre règlementRèglement correctif visant certains règlements pris en vertu du paragraphe 93(1) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (Programmes divers) (Règlement sur les solvants de dégraissage et sur les BPC) 21/12/2011
Final
Tétrachloroéthylène (PERC) (Éco)127184Priorités restantesLCPE 1999 a93 - Autre règlementRèglement sur le tétrachloroéthylène (utilisation pour le nettoyage à sec et rapports) (Programmes divers) 12/10/2011
Final
TGOPE (Santé)7328974Défi - Lot 09LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2014-87-01-01 modifiant la Liste intérieure des substances12/03/2014
Final
Thiourée (Santé)62566Défi - Lot 02LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2012-87-07-01 modifiant la Liste intérieure des substances18/07/2012
Final
Tributylétains (Organoétains) (Éco)8 SubstancesPriorités restantesLCPE 1999 a93 - Règlement sur certaines substances toxiques interditesRèglement sur certaines substances toxiques interdites (2012)02/01/2013
Final
Trichloroéthylène (Éco & Santé)79016Priorités restantesLCPE 1999 a93 - Autre règlementRèglement correctif visant certains règlements pris en vertu du paragraphe 93(1) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (Programme divers) (Règlement sur les solvants de dégraissage et sur les BPC) 21/12/2011
Final
2,4,6-tri-tert-butylphénol (Éco)732263Défi - Lot 02LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2012-87-07-01 modifiant la Liste intérieure des substances18/07/2012
Final
2,4,6-tri-tert-butylphénol (Éco)732263Défi - Lot 02LCPE 1999 - a200(1) Règlement sur les urgences environnementales En cours de développement 
Pentaoxyde de divanadium (Santé)1314621Défi - Lot 09LCPE 1999 a93 - Autre règlementRèglement sur la réduction des émissions de dioxyde de carbone - secteur de l'électricité thermique au charbon12/09/2012
Final
Pentaoxyde de divanadium (Santé)1314621Défi - Lot 09LCPE 1999 - Nouvelle activité d'importanceArrêté 2014-87-01-02 modifiant la Liste intérieure des substances12/03/2014
Final
Pentaoxyde de divanadium (Santé)1314621Défi - Lot 09LCPE 1999 a54 - DirectiveRecommandations fédérales pour la qualité de l'environnement (qui visent à protéger les espèces aquatiques des effets nocifs de Pentaoxyde de divanadium 28/05/2016
Final
Chlorure de vinyl (Santé)750104Priorités restantesLCPE 1999 a93 - Autre règlementRèglement abrogeant le Règlement de 1992 sur le rejet de chlorure de vinyle  01/06/2016
Final

Le tableau ci-dessous est une liste sommaire de substances du Plan de gestion des substances chimiques (PGPC) qui sont jugées nocives pour l'environnement et/ou la santé humaine. Elle représente des substances où des instruments de gestion des risques ont déjà étés appliqués avant le 1er janvier 2006, mais qui continu d'être géré dans le cadre du PGPC.

Mesures de gestion des risques géré par le Plan de gestion des substances chimiques
Nom de substanceNuméro CASInitiativeTitre d'instrument
Plomb et ses composés (Eco & Santé)55 substancesPriorités restantesConsidéré adressée sous cette approche
Mercure et ses composés (Eco & Santé)26 substancesPriorités restantesConsidéré adressée sous cette approche
BPC (Éco)1336363Priorités restantesConsidéré adressée sous cette approche
Arsenic et ses composés14 substancesPriorités restantesConsidéré adressée sous cette approche
Cadmium et ses composés9 substancesPriorités restantesConsidéré adressée sous cette approche
Chrome et ses composés19 substancesPriorités restantesConsidéré adressée sous cette approche
Hexachlorobenzène (HCB)118741Priorités restantesConsidéré adressée sous cette approche
Nickel et ses composés21 substancesPriorités restantesConsidéré adressée sous cette approche
Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAPs) (Éco & Santé)3 substancesPriorités restantesConsidéré adressée sous cette approche
Pentachlorobenzène (QCB)608935Priorités restantesConsidéré adressée sous cette approche
Tétrachlorobenzènes3 substancesPriorités restantesConsidéré adressée sous cette approche
Ammoniac2 substancesPriorités restantesConsidéré adressée sous cette approche
Chloramide10599903Priorités restantesConsidéré adressée sous cette approche
Hexachlorobutadiène (HCBD) (Eco)87683Priorités restantesConsidéré adressée sous cette approche
Nonylphénol et ses dérivés éthoxylés (NPEs)2 substancesPriorités restantesConsidéré adressée sous cette approche
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