Approche de gestion des risques proposée
pour

l'isoprène

Numéro de registre du Chemical Abstracts Service (NE CAS)
78-79-5

Environnement Canada
Santé Canada

Janvier 2009

(Version PDF - 124 Ko)

Table des matières

1. Contexte
2. Historique
3. Pourquoi devons-nous prendre des mesures?
4. Utilisations actuelles et secteurs industriels
5. Présence dans l'environnement au Canada et sources d'exposition
6. Aperçu des mesures existantes
   
7. Considérations
8. Objectifs proposés
   
9. Gestion des risques proposée
10. Approche de consultation
11. Prochaines étapes et échéancier proposé
12. Références

1. Contexte

1.1 Catégorisation et Défi à l'industrie et à d'autres parties intéressées

En vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)], le ministre de l'Environnement et le ministre de la Santé (les ministres) doivent classer par catégories les substances inscrites sur la Liste intérieure des substances (LIS). Cette catégorisation consiste à identifier les substances de la LIS qui : a) sont jugées persistantes (P) ou bioaccumulables (B), selon les critères énoncés dans le Règlement sur la persistance et la bioaccumulation (Gouvernement du Canada, 2000), et qui présentent une toxicité intrinsèque pour les humains ou d'autres organismes, ou b) présentent, pour la population du Canada, le plus fort risque d'exposition. Les ministres doivent également effectuer une évaluation préalable de chaque substance satisfaisant aux critères de cette catégorisation. L'évaluation permet de déterminer plus précisément si la substance peut être qualifiée « toxique » comme le définit l'article 64 de la LCPE (1999).

En décembre 2006, le Défi a permis d’identifier 193 substances chimiques au moyen de la catégorisation; ces substances sont devenues d’intérêt prioritaire aux fins d’évaluation en raison de leurs propriétés dangereuses et de leur potentiel de risque pour la santé humaine et l’environnement. En février 2007, les ministres ont commencé à publier des profils des lots comportant de 15 à 30 substances hautement prioritaires aux fins de commentaires par l’industrie et par les parties intéressées.

Par ailleurs, les renseignements – dispositions énoncées à l'article 71 de la LCPE (1999) – sont utilisés dans le cadre du Défi pour rassembler des renseignements particuliers là où il se doit. Ces renseignements qui sont recueillis au moyen du Défi seront utilisés pour prendre des décisions éclairées et gérer comme il se doit tout risque qui pourrait être associé aux substances.

La substance isoprène, numéro 78-79-5 du registre duChemical Abstracts Service (CAS)¹, a été incluse dans le lot 2 du Défi, conformément au Plan de gestion des produits chimiques.

1.2 Conclusions du rapport final d'évaluation préalable visant l'isoprène

Le 31 janvier 2009, Environnement Canada et Santé Canada ont publié dans la Partie I de la Gazette du Canada un avis résumant les considérations scientifiques énoncées dans le rapport final d’évaluation préalable visant l’isoprène, conformément au paragraphe 77(6) de la LCPE (1999). Selon ce rapport, l’isoprène pénètre ou peut pénétrer dans l’environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions de nature à constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaine.

En raison de la cancérogénicité de l'isoprène, pour lequel il existe une probabilité d'effets nocifs à tout niveau d'exposition, et de la possibilité que la marge d'exposition pour les effets non cancérogènes ne soit pas adéquate, il est conclu que l'isoprène soit considéré comme une substance qui peut pénétrer dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions de nature à constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines. Il est donc conclu que l'isoprène ne satisfait pas aux critères énoncés aux alinéas 64a) et 64b) de la LCPE (1999), mais qu'il satisfait aux critères énoncés à l'alinéa 64c) de cette loi.

Le rapport final d'évaluation préalable a également conclu que l'isoprène ne satisfait pas aux critères de persistance ni aux critères de bioaccumulation définis dans le Règlement sur la persistance et la bioaccumulation, pris en application de la LCPE(1999). La présence d'isoprène dans l'environnement ne résulte pas principalement de l'activité humaine.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les conclusions du rapport final d'évaluation préalable visant l'isoprène, consultez le texte intégral du rapport, à l'adresse www.chemicalsubstanceschimiques.gc.ca/challenge-defi/batch-lot_2_f.html.

1.3 Gestion des risques proposée

À la suite d'une évaluation préalable d'une substance énoncée à l'article 74 de la LCPE (1999), il peut être conclu qu'une substance satisfait aux critères énoncés à l'article 64 de la LCPE (1999). Les ministres peuvent proposer de ne rien faire, de l'inscrire sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire en vue d'une évaluation plus approfondie, ou encore de recommander son inscription à la Liste des substances toxiques de l'annexe 1 de la LCPE (1999). Dans certaines circonstances, les ministres doivent faire une proposition spécifique, soit recommander un ajout à la Liste des substances toxiques, soit recommander la mise en œuvre d'une quasi-élimination (ou les deux). Dans le cas présent, les ministres proposent de recommander l'ajout de l'isoprène à la Liste des substances toxiques de l'annexe 1 de la LCPE (1999). Par conséquent, ils devront élaborer un projet de texte – règlement ou autre – concernant les mesures de prévention ou de contrôle à prendre pour protéger la santé des Canadiens ainsi que l'environnement contre les effets possibles d'une exposition à cette substance.

Le rapport final d'évaluation préalable a conclu que l'isoprène ne satisfait pas aux critères énoncés au paragraphe 77(4) de la LCPE (1999). Par conséquent, l'isoprène ne sera pas visé par les dispositions de quasi-élimination de la LCPE(1999) et sera géré à l'aide d'une approche axée sur le cycle de vie afin de prévenir ou de réduire au minimum son rejet dans l'environnement.

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2. Historique

2.1 Renseignements sur la substance

L'isoprène fait partie du groupe des produits chimiques organiques.

Le tableau 1 présente les autres noms, les noms commerciaux, les groupes chimiques, la formule chimique, la structure chimique et la masse moléculaire de l'isoprène.

Tableau 1. Identité de l'isoprène

Numéro de registre du CAS	78-79-5
Nom figurant sur laLIS	1,3-butadiène, 2-méthyle-
Nom dans lesNational Chemical Inventories (NCI)2	1,3-butadiène, 2-méthyle- (TSCA, ENCS, AICS, SWISS, PICCS, ASIA-PAC, NZIoC) isoprène (EINECS, PICCS) 2-Méthyle-1,3-butadiène (ECL) BUTA-1,3-DIÈNE, 2-MÉTHYLE- (PICCS)
Autres noms	β-methylbivinyle; 2-methylbutadiène; 3-méthyle-1,3-butadiène; isopentadiène
Groupe chimique (LIS)	Produits chimiques organiques
Formule chimique	C5H8
Structure chimique
SMILES	C(C=C)(C)=C
Masse moléculaire	68,12 g/mole

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3. Pourquoi devons-nous prendre des mesures?

3.1 Caractérisation des risques

Principalement d'après les évaluations du poids de la preuve menées par plusieurs organismes nationaux et internationaux (CIRC, 1999; NTP, 2004; NTP, 1999; Commission européenne, 2004), la nature cancérogène de l'isoprène est un effet critique à prendre en considération dans le cadre de la caractérisation des risques pour la santé humaine. Au cours d'essais de toxicité chronique, l'isoprène a constamment provoqué l'apparition de tumeurs dans plusieurs organes chez des souris et des rats. Il s'est aussi avéré génotoxique au cours d'essais in vivo chez la souris. Ainsi, cela indique que l'on ne peut exclure l'existence d'un mode d'induction de tumeurs par interaction directe avec le matériel génétique. Bien que les données épidémiologiques soient inappropriées à une évaluation, l'isoprène est un analogue structural du 1,3-butadiène qui a été associé au cancer du système lymphohématopoïétique chez des travailleurs exposés.

En ce qui concerne les effets critiques non cancérogènes dans le contexte d'une évaluation préalable, la comparaison de la concentration la plus faible ayant un effet par inhalation (11 mg/m³ ou 11 000 μg/m³), choisie de façon prudente à partir d'une étude de la toxicité subchronique, avec la concentration la plus élevée signalée pour l'air intérieur au Canada en 2006 (30,5 μg/m³), qui est la principale source d'exposition de la population générale à l'isoprène, donne une marge d'exposition de 360 environ. La comparaison de cette concentration ayant un effet avec la concentration la plus élevée signalée pour l'air ambiant dans une zone urbaine canadienne (9,48 μg/m³) donne une marge d'exposition de 1 160 environ. Bien que l'on sache que la production endogène et les sources naturelles d'isoprène contribuent à l'exposition générale en s'ajoutant aux sources anthropiques, il est impossible de préciser les apports relatifs de chacune de ces sources dans le cadre d'une évaluation préalable. En outre, les données indiquent que l'usage de la cigarette résulte en des concentrations d'isoprène plus élevées dans l'air intérieur de sorte que la marge d'exposition pourrait être inférieure dans les habitations des fumeurs. Il est donc estimé, à la lumière des incertitudes des bases de données, y compris les données concernant le mode d'induction des tumeurs, que ces marges d'exposition pourraient ne pas protéger adéquatement la santé humaine (Canada, 2008a).

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4. Utilisations actuelles et secteurs industriels

L'isoprène est principalement utilisé comme monomère dans la production de caoutchouc, notamment comme polyisoprène (cis-1,4-polyisoprène), de caoutchouc butyle (copolymère isobutène-isoprène) et de polymères élastomères coséquencés (p. ex. le caoutchouc styrène isoprène-styrène, ou caoutchouc SIS) (Environnement Canada, 2007; Shell, 2008). Le polyisoprène est surtout utilisé dans la fabrication de pneus et d'un large éventail de produits tels que des équipements médicaux, des jouets, des semelles de chaussures, des pellicules élastiques et des fibres pour des textiles et des balles de golf, des adhésifs, des peintures et des revêtements. Le caoutchouc butyle sert surtout à la fabrication de chambres à air, et le caoutchouc styrène isoprène-styrène, à celle d'autoadhésifs (Environnement Canada, 2007; CIRC, 1999; OCDE, 2005). L'isoprène peut aussi être utilisé dans la formulation d'améliorateurs de viscosité et la fabrication de produits agrochimiques et pharmaceutiques ou d'autres substances chimiques (Shell, 2008).

Les réponses obtenues à la suite d'un avis publié en vertu de l'article 71 de la LCPE (1999) indiquent que, en 2006, la quantité totale d'isoprène fabriqué au Canada a dépassé 10 000 000 kg alors que la quantité totale importée se situait entre 1 000 000 et 10 000 000 kg. Plus de 10 000 000 kg ont été exportés au cours de la même année. Les secteurs répertoriés à partir de ces réponses comprenaient la fabrication de substances chimiques, le caoutchouc et le pétrole. La substance était spécifiquement utilisée au Canada comme agent intermédiaire dans la fabrication de caoutchouc butyle, et comme substance produite fortuitement dans des produits tels que du carburant (Environnement Canada, 2007). L'isoprène est aussi présent en concentrations inférieures à 1 % dans les matériaux d'emballage alimentaires. Le caoutchouc butyle est utilisé dans les composants des couvercles de canette, les revêtements de pellicules plastiques, les joints d'étanchéité pour les capsules-couronnes des bouteilles de bière, le scellement de joints des extrémités supérieures des emballages conformément aux bonnes pratiques de fabrication où aucun contact avec les aliments n'est prévu (selon un courriel de la Direction générale des produits de santé et des aliments, daté du 15 février 2008, source non citée à la section « Références »).

L'isoprène est également rejeté dans la fumée du tabac (Canada, 2008a). Les produits cosmétiques dont la formule comprend du polyisoprène et d'autres copolymères d'isoprène sont disponibles au Canada, mais aucun renseignement n'est disponible relativement à la quantité d'isoprène non réactif de ces produits (selon un courriel de la Direction générale des produits cosmétiques, daté du 9 juin 2008).

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5. Présence dans l'environnement au Canada et sources d'exposition

5.1 Rejets dans l'environnement

Selon l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP), les émissions d'isoprène sont passées de 54 900 kg, en 2000, à 14 500 kg, en 2006. Depuis 2006, elles proviennent presque exclusivement d'une seule entreprise, comme il est indiqué dans l'INRP et dans les réponses à l'avis publié en vertu de l'article 71 de la LCPE(1999) (INRP, 2007; Environnement Canada, 2007). L'isoprène est également rejeté dans l'environnement par production endogène dans l'organisme (Gelmont et al., 1981; Hartmann, 1994; Tallman, 1996) et biogène chez les plantes (Chang et al., 1996; Guentheret al., 1994; Geron et al., 2001; Sharkey et Yeh, 2001), de même que par l'échappement des véhicules (Borbonet al., 2001; Reimann et al., 2000). Les émissions naturelles d'isoprène sont plus volumineuses que les émissions industrielles (Canada, 2008a).

5.2 Sources d'exposition

D'après l'ébauche du rapport d'évaluation préalable, l'air intérieur est la principale source d'exposition environnementale à l'isoprène pour tous les groupes d'âge de la population générale du Canada. L'isoprène émis dans l'air intérieur provient de la fumée de tabac, de la production endogène et probablement des produits de consommation contenant des polymères dérivés de l'isoprène, tels que le caoutchouc polyisoprène (Canada, 2008a). L'isoprène est un des principaux hydrocarbones présents dans la fumée secondaire, à raison de 90 à 3194 μg par cigarette (selon un courriel de la Direction générale de contrôle du tabac de Santé Canada, daté du 29 juillet 2008, source non citée à la section « Références »), et sa concentration dans l'air intérieur était quatre fois plus élevée dans les maisons de fumeurs que dans les maisons de non-fumeurs (Heavner et al., 1996). Les produits de consommation ne sont sans doute qu'une source mineure de rejet d'isoprène dans l'air intérieur, comme l'indique une étude menée par l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) qui n'a relevé aucun isoprène résiduel dans 17 des 19 échantillons de caoutchouc polyisoprène, et seulement en quantités infimes (de 0,02 à 0,04 ppm) dans les 2 autres échantillons (OCDE, 2005). Un certain nombre de déclarations ont indiqué que l'isoprène de source endogène, c'est-à-dire produit à l'intérieur de l'organisme, était un contributeur aux concentrations dans l'air intérieur (Gelmont et al., 1981; Hartmann, 1994; Tallman, 1996).

L'air ambiant est la deuxième plus grande source d'exposition pour la population générale à l'isoprène. La production biogène d'isoprène par les plantes (Chang et al., 1996; Guenther et al., 1994; Geron et al., 2001; Sharkey et Yeh, 2001), les émissions de cheminées d'usines dans le secteur de la fabrication de caoutchouc (Environnement Canada, 2007; INRP, 2007), et les émissions de gaz d'échappement (Borbonet al., 2001; Reimann et al., 2000) sont les principaux contributeurs aux concentrations dans l'air ambiant.

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6. Aperçu des mesures existantes

6.1 Gestion des risques existante au Canada

L'isoprène est visé par :

• le Règlement sur les rapports relatifs au tabac(Canada, 2000);
• le Règlement sur les urgences environnementales, établi en vertu de la LCPE (1999) (Canada, 2003a);
• le Règlement sur l'exportation et l'importation de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses, établi en vertu de la LCPE (1999) (Canada, 2005a);
• le Règlement sur les produits chimiques et contenants de consommation (2001), établi en vertu de la Loi sur les produits dangereux, qui exige une classification des substances chimiques en fonction de critères fondés sur des situations d'exposition de courte durée, à la suite de quoi sont déterminés l'étiquetage approprié des produits et les exigences en matière d'emballage (Canada, 2001);
• le Règlement sur les produits contrôlés, établi en vertu de la Loi sur les produits dangereux, qui exige que tout ingrédient chimique de la Liste de divulgation des ingrédients soit indiqué sur la fiche signalétique jointe aux substances chimiques sur les lieux de travail s'il est présent au-delà d'une concentration prescrite (Canada, 1988);
• le Règlement sur la prévention de la pollution par les navires et sur les produits chimiques dangereux (Canada, 2007).

L'isoprène est également visé par d'autres règlements, qui portent sur les émissions de gaz d'échappement des véhicules, à savoir : le Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs (Canada, 2003b), leRèglement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression (Canada, 2005b) et le Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé (Canada, 2003c) [tous trois établis en vertu de laLCPE (1999)]. Ces règlements visent les composés organiques volatils (COV) en tant que groupe et réduiront probablement les émissions d'isoprène, tout comme ils ont réduit les émissions des autresCOV.

6.2 Gestion des risques existante à l'étranger

• L'isoprène figure sur la liste des produits cancérogènes et reproductifs connus de la Californie, en vertu de la Proposition 65 de la Californie : la Safe Drinking Water and Toxic Enforcement Act(EPA de l'État de la Californie, 2008).
• L'isoprène est sur la liste de la Food and Drug Administration portant sur les additifs « indirects » utilisés dans des substances en contact avec des aliments (sous 21 CFR; FDA, 2008).
• L'isoprène est sur l'Inventory of Chemicals in Commerce, établi au titre de laToxic Substances Control Act des États-Unis (EPA, 2008).
• L'isoprène est aussi une substance devant être décelée, aux termes de la Comprehensive Environmental Response, Compensation, and Liability Actdes États-Unis (connue également sous le nom « Superfund ») (EPA, 2001).
• L'isoprène est visé au Royaume-Uni par le règlement intitulé Dangerous Substances and Preparations (Safety) Regulations 2006 (OPSI, 2006), où il est considéré comme une substance dangereuse en raison de sa classification comme cancérogène dans la Catégorie 2. D'après la Directive 76/768/CCE de la Commission européenne.
• L'isoprène est inscrit sur la liste de substances qui ne doivent pas faire partie de la composition des produits cosmétiques (Commission européenne, 1976).
• La directive de la Commission européenne, la Directive 2002/72/CE, liste l'isoprène comme une des substances autorisées dans les plastiques en contact avec des aliments, mais seulement en une concentration résiduelle maximale de 1 mg/kg dans le produit fini, et ce, à une limite de migration précise dans les aliments qui soit inférieure au dépistage (c'est-à-dire à moins de 0,02 mg/kg) (Commission européenne, 2002).

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7. Considérations

7.1 Substances chimiques de remplacement ou substituts

Il faut de l'isoprène pour fabriquer du caoutchouc polyisoprène, du caoutchouc butyle, des caoutchoucs halogénobutyles (chlorobutyle et bromobutyle) et du caoutchouc styrène-isoprènestyrène et il peut être présent à des niveaux de concentration résiduels dans tous ces caoutchoucs (Lanxess, 2007). Toutefois, d'autres types de caoutchouc peuvent être fabriqués sans utiliser d'isoprène. Ils comprennent le caoutchouc acrylique, le caoutchouc butadiène, le polyéthylène chloré, le polyéthylène chlorosulfoné, le caoutchouc d'épichlorhydrine, le caoutchouc acrylique-éthylène, le caoutchouc d'éthylène-propylène, les élastomères fluorés, caoutchouc nitrile hydrogéné, le caoutchouc nitrile, les élastomères perfluorés, le polychloroprène, le caoutchouc de polynorbornène, le caoutchouc de polysulfure, le caoutchouc de polyuréthane, le caoutchouc de silicone (et de fluorosilicone), le caoutchouc butadiène-styrène et le tétrafluoroéthylène/propylène (MERL, 2008). L'une des propriétés clés du caoutchouc butyle est toutefois son imperméabilité à l'air qui permet la fabrication de pneus sans chambre à air; les autres types de caoutchouc ne présentent pas forcément cette caractéristique.

Il est également important de noter que le 1,3-butadiène (numéro de registre du CAS 106-99-0), utilisé dans la fabrication de caoutchouc butadiène et de caoutchouc butadiène-styrène et éventuellement présent en concentrations résiduelles dans ces caoutchoucs (Leber, 2001), a été évalué en vertu de la LCPE (1999) et déclaré toxique au sens des alinéas 64b) et 64c); il se trouve également dans l'annexe 1 de laLCPE(1999). L'acrylonitrile (numéro de registre du CAS 107 31-3), utilisé dans la fabrication du caoutchouc acrylique, nitrile et nitrile hydrogéné (Industrial Rubber Goods, 2008), a été évalué en vertu de la LCPE (1999) et déclaré toxique au sens de l'alinéa 64c); il se trouve également dans l'annexe 1 de la LCPE (1999). L'épichlorhydrine (numéro de registre du CAS 106-89-8), utilisé dans la fabrication de caoutchouc d'épichlorhydrine (Canada, 2008b; Dow, 2008), a également été déclarée toxique au sens de l'alinéa 64c) de la LCPE(1999). Le D4 (numéro de registre du CAS 556-67-2) et le D5 (numéro de registre du CAS 541-02-6), utilisés dans la fabrication de caoutchouc de silicone (Canada, 2008c), ont également été déclarés toxiques au sens de l'alinéa 64a) de la LCPE (1999).

7.2 Technologies ou techniques de remplacement

Il n'existe aucune donnée ni étude connues sur les techniques de remplacement concernant la production de caoutchouc butyle. Dans le processus de polymérisation, environ 60 % de la matière de base de l'isoprène est convertie pendant la réaction. L'isoprène qui n'a pas réagi est récupéré au moyen d'un processus d'épuration. On ne connaît aucun processus de rechange. Toutefois, cela n'exclut pas des améliorations éventuelles de l'efficacité de l'équipement.

7.3 Considérations socioéconomiques

Les facteurs socioéconomiques ont été pris en considération dans le processus de sélection d'un règlement et/ou d'un instrument respectant les mesures de prévention ou de contrôle ainsi que dans la détermination des objectifs de gestion des risques. Les facteurs socioéconomiques seront également pris en considération dans l'élaboration de règlements, d’un ou d’instruments et/ou d’un ou d’outils comme il est indiqué dans la Directive du Cabinet sur la rationalisation de la réglementation (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, 2007) et dans les conseils fournis dans le document du Conseil du Trésor intitulé Évaluation, choix et mise en œuvre d'instruments d'action gouvernementale.

L'isoprène est principalement utilisé comme monomère dans la production de caoutchouc, y compris la production de caoutchouc butyle. En 2006, la quantité d'isoprène fabriquée au Canada était supérieure à 10 000 000 kg, et la quantité importée se situait entre 1 000 000 et 10 000 000 kg.

Les émissions industrielles totales d'isoprène ont diminué de près de 75 % entre 2000 et 2006, et, en 2006, les émissions provenaient presque exclusivement d'un fabricant produisant du caoutchouc butyle (INRP, 2007). Le fabricant se trouve à Sarnia (en Ontario), le seul endroit au Canada où l'on produit du caoutchouc butyle. Les commentaires soumis pendant la période de commentaires publics de 60 jours indiquent que l'entreprise emploie plus de 600 personnes à Sarnia et dans la région environnante.

Une analyse des avantages et des coûts sera effectuée dans le cadre de l'élaboration du règlement ou de l'instrument pour l'isoprène. Cette analyse déterminera les facteurs économiques liés à l'utilisation de l'isoprène au Canada, y compris l'emploi et la répartition régionale des industries qui utilisent de l'isoprène dans le cadre de leur procédé de fabrication. Enfin, elle définira les avantages liés à la mise en œuvre des instruments ou des outils réglementaires, tout en les évaluant, dans la mesure du possible.

7.4 Exposition des enfants

Le gouvernement du Canada a pris en compte, le cas échéant, les renseignements sur l'évaluation des risques pertinents à l'exposition des enfants à la substance. Dans le cadre du Défi, il a demandé à l'industrie et aux parties intéressées de soumettre tout renseignement sur la substance qui pourrait être utile à l'évaluation des risques, à la gestion des risques et à l'intendance du produit. Au moyen d'un questionnaire, on a demandé aux parties intéressées si l'un des produits contenant la substance était destiné à l'utilisation des enfants. Étant donné les renseignements reçus, on propose qu'aucune mesure de gestion des risques visant à protéger en particulier les enfants ne soit exigée à l'heure actuelle pour cette substance.

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8. Objectifs proposés

8.1 Objectif en matière d'environnement ou de santé humaine

Un objectif en matière d'environnement ou de santé humaine est un énoncé quantitatif ou qualitatif de ce qui devrait être atteint pour traiter les préoccupations relatives à l'environnement ou à la santé humaine déterminées au cours d'une évaluation des risques. L'objectif proposé en matière de santé humaine concernant l'isoprène est de réduire au minimum l'exposition à cette substance et, par conséquent, les risques pour la santé humaine qui y sont associés, dans la mesure du possible.

8.2 Objectif de la gestion des risques

Un objectif de gestion des risques est une cible visée pour une substance donnée, et ce, en mettant en œuvre un règlement, un ou des instruments et un ou des outils de gestion des risques. L'objectif de gestion des risques concernant l'isoprène est de réduire l'exposition à cette substance provenant des rejets industriels, dans la mesure du possible.

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9. Gestion des risques proposée

9.1 Instrument de gestion des risques proposé

Comme l'exigent la Directive du Cabinet sur la rationalisation de la réglementation³ du gouvernement du Canada et les critères déterminés dans le document du Conseil du Trésor intitulé Évaluation, choix et mise en œuvre d'instruments d'action gouvernementale, il a fallu procéder de manière cohérente pour choisir l'instrument de gestion des risques proposés, et il a fallu prendre en considération l'information recueillie dans le cadre du Défi ainsi que toute autre information alors disponible.

Afin d'atteindre l'objectif de gestion des risques et de travailler à l'atteinte de l'objectif en matière de santé humaine, la gestion des risques envisagée pour l'isoprène est de s'assurer de l'application des meilleures techniques existantes d'application rentable (MTEAR) dans le secteur industriel, particulièrement le secteur de la fabrication du caoutchouc, et ce, en vertu de la LCPE (1999).

9.1.1 Émissions d'isoprène provenant du secteur de la fabrication du caoutchouc

Au Canada, une seule entreprise importe de l'isoprène pur aux fins d'utilisation dans une application du caoutchouc (Environnement Canada, 2007).

Selon les rapports de l'INRP des cinq dernières années (INRP, 2007) et les rapports de l'avis publié en vertu de l'article 71 de la LCPE (1999) (Environnement Canada, 2007), cette entreprise rejette la grande majorité de l'ensemble des émissions industrielles d'isoprène et a déjà réduit ses émissions de 75 % au cours des cinq dernières années.

Pour réduire au minimum l'exposition humaine à proximité des installations utilisant de l'isoprène comme matière de base, l'objectif de gestion des risques du secteur de la fabrication du caoutchouc sera de contrôler ou de réduire les rejets d'isoprène par les cheminées en appliquant les meilleures techniques existantes d'application rentable (MTEAR). En s'assurant que l'application des MTEAR aidera à réduire les émissions d'isoprène et à donner un cadre de surveillance et de déclaration de l'isoprène pour éclairer la prise de décisions.

9.1.2 Isoprène dans la fumée de tabac

Santé Canada surveille maintenant depuis plus de 30 ans la fumée des cigarettes vendues au Canada. La fumée du tabac est un amalgame de gaz et de liquides empoisonnés et de particules respirables qui nuisent à la santé. Elle contient plus de 4 000 substances chimiques, dont au moins 50 qui causent, déclenchent ou favorisent le cancer. L'isoprène est l'une de ces substances chimiques cancérogènes présentes dans la fumée de cigarette (Smith et al., 2003).

Les données sur les émissions provenant de la fumée des cigarettes vendues au Canada en 2004 montrent que le niveau d'isoprène décelé dans la fumée des cigarettes canadiennes, selon les normes ISO concernant les conditions de fumée principale, est de 30 à 397 μg par cigarette et, selon les conditions de fumée modifiées, de 395 à 864 μg par cigarette. Pour la même année, le niveau d'isoprène décelé dans la fumée secondaire est de 90 à 3194 μg par cigarette (Industrial Reports, 2004).

Étant donné la large gamme d'activités comprise dans la stratégie canadienne globale de contrôle du tabac, aucune nouvelle initiative de gestion des risques n'est prévue pour le moment en tant que résultat direct de la désignation de l'isoprène comme substance « toxique ».

9.1.3 Isoprène dans les produits de consommation

Les produits de consommation faits de caoutchouc à base d'isoprène ne devraient pas constituer une source importante d'exposition à l'isoprène, comme l'indique une étude menée par l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) qui n'a relevé aucun isoprène résiduel dans 17 des 19 échantillons de caoutchouc polyisoprène et seulement en quantités infimes (de 0,02 à 0,04 ppm) dans les 2 autres échantillons (OCDE, 2005). Par conséquent, les produits de consommation ne seront pas visés par la gestion des risques.

9.1.4 Isoprène dans les peintures et les revêtements

L'industrie a confirmé que l'isoprène n'était pas utilisée dans les peintures et les revêtements au Canada. Par conséquent, aucun règlement, instrument ou outil de gestion des risques ne sera élaboré pour ce secteur.

9.1.5 Isoprène dans les matériels médicaux

Le Bureau des matériels médicaux de Santé Canada n'a aucune préoccupation quant à la sécurité du caoutchouc butyle autre que le problème connu de sensibilisation potentielle des sous populations prédisposées. D'autre part, il s'agit d'un matériel biocompatible et sécuritaire sur le plan biologique qui est utilisé dans divers matériels médicaux.

9.1.6 Isoprène dans les produits cosmétiques et les produits de soins personnels

Même si, à l'heure actuelle, il ne devrait y avoir aucune exposition à l'isoprène (monomère) due à l'utilisation des produits cosmétiques, les niveaux résiduels dans les copolymères et les polymères sont incertains. Il est recommandé d'ajouter l'isoprène à la Liste critique des ingrédients pour interdire son utilisation de façon délibérée dans les cosmétiques vendus sur le marché canadien.

9.2 Plan de mise en œuvre

Le règlement ou l’instrument proposé respectant les mesures de prévention ou de contrôle relatives à l’isoprène sera publié dans la partie I de la Gazette du Canada au plus tard en janvier 2011, selon l’échéancier indiqué dans la LCPE(1999).

La surveillance des rejets d'isoprène se poursuivra, en vertu de l'Inventaire national des rejets de polluants.

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10. Approche de consultation

Le cadre de gestion des risques pour l'isoprène, qui résumait la gestion des risques proposée étudiée à ce moment-là, a été publié le 17 mai 2008 et est disponible à l'adressewww.ec.gc.ca/TOXICS/FR/detail.cfm?par_substanceID
=236&par_actn=s1. L'industrie et les autres parties intéressées ont été invitées à soumettre leurs commentaires sur ce cadre de gestion au cours d'une période de commentaires de 60 jours. Les commentaires reçus relativement à ce cadre de gestion ont été pris en considération au moment de l'élaboration de la présente approche de gestion des risques proposée.

La consultation portant sur l’approche de gestion des risques comprendra la publication le 31 janvier 2009 et une période de commentaires publics de 60 jours.

Les principales parties intéressées comprennent :

• les fabricants de caoutchouc et de produits du caoutchouc ainsi que l'industrie du tabac;
• le ministère de l'Environnement de l'Ontario, et les ministères de la Santé et de l'Environnement du Canada.

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11. Prochaines étapes et échéancier proposé

Les représentants de l’industrie et les autres parties intéressées sont invités à présenter leurs commentaires sur le contenu de la présente approche de gestion des risques proposée et à transmettre tout autre renseignement qui pourrait contribuer à éclairer la prise de décisions. Veuillez faire parvenir ces commentaires ou renseignements au plus tard le 1^er avril 2009, car le gouvernement du Canada entreprendra à compter de cette date la gestion des risques. Conformément à l’article 313 de la LCPE (1999), quiconque fournit des renseignements au ministre de l’Environnement sous le régime de cette loi peut demander que ces renseignements fournis soient considérés comme confidentiels. Au cours de l’élaboration du ou des règlements, de l’instrument ou des instruments et/ou de l’outil ou des outils de gestion des risques, il y aura des occasions de consultation. Veuillez transmettre tout commentaire ou autre renseignement ayant trait à la présente approche de gestion des risques proposée à l’adresse suivante :

Division des substances existantes
Gatineau (Québec)  K1A 0H3
Tél. : 1-888-228-0530 ou 819-956-9313
Téléc. : 1-800-410-4314 ou 819-953-4936
Courriel : Existing.Substances.Existantes@ec.gc.ca

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12. Références

Borbon, A., H. Fontaine, M. Veillerot, N. Locoge, J.C. Galloo et R. Guillermo. 2001. An investigation into the traffic-related fraction of isoprene at an urban location, Atmos. Environ. 35 : 3749-3760.

Canada.1988. Règlement sur les produits contrôlés, pris en vertu de la Loi sur les produits dangereux (Liste de divulgation des ingrédients), DORS/88-66, décembre 1987.

Canada. 1999. Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), ch. 33, Gazette du Canada, Partie III, Imprimeur de la Reine, Ottawa, vol. 22, nº 3. Accessible à l'adresse http://canadagazette.gc.ca/partIII/1999/g3-02203.pdf

Canada. 2000. Règlement sur les rapports relatifs au tabac, pris en vertu de la Loi sur le tabac, DORS-2000/273, C.P. 2000-1040, Ottawa, juin 2000.

Canada. 2001. Règlement sur les produits chimiques et contenants de consommation, pris en vertu de la Loi sur les produits dangereux, C.P. 2001-1343, 1^er août 2001, DORS/2001 269,Gazette du Canada, Partie II, Imprimeur de la Reine, Ottawa, vol., 135 nº 17, p. 1552 1628. Accessible à l'adressehttp://canadagazette.gc.ca/partII/2001/20010815/pdf/g2-13517.pdf

Canada. 2003a. Règlement sur les urgences environnementales, pris en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), C.P. 2003-1293, le 20 août 2003, DORS/2003-307, Gazette du Canda, Imprimeur de la Reine, Ottawa, Partie III, vol. 137, nº 19, p. 2394-2420. Accessible à l'adresse http://canadagazette.gc.ca/partII/2003/20030910/pdf/g2-13719.pdf

Canada. 2003b. Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs, pris en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), DORS/2003-2, C.P. 2002-2164, Ottawa, le 12 décembre 2002.

Canada. 2003c. Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé, pris en vertu de laLoi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), DORS/2003-355, C.P. 2003-1774, Ottawa, le 6 novembre 2003.

Canada. 2005a. Règlement sur l'exportation et l'importation des déchets dangereux et des matières recyclables dangereuses, pris en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), C.P. 2005-930, le 17 mai 2005, DORS/2005-149, Gazette du Canada, Partie II, Imprimeur de la Reine, Ottawa, vol. 139, nº 11, p. 1197 1304. Accessible à l'adresse http://canadagazette.gc.ca/partII/2005/20050601/pdf/g2-13911.pdf

Canada. 2005b. Règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage de compression, pris en vertu de laLoi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), DORS/2005-32, C.P. 2005-138, Ottawa, le 8 février 2005.

Canada, 2007. Règlement sur la prévention de la pollution par les navires et sur les produits chimiques dangereux, pris en vertu de la Loi sur la marine marchande du Canada, C.P. 2007 699, le 3 mai 2007, DORS/2007-86, Gazette du Canada, Partie II, Imprimeur de la Reine, Ottawa, vol. 141, nº 10, p. 705-768. Accessible à l'adresse http://canadagazette.gc.ca/partII/2007/20070516/pdf/g2-14110.pdf

Canada. 2008a. Évaluation préalable pour l'isoprène, Numéro de registre du Chemical Abstract Service : 78-79-5.

Canada. 2008b. Évaluation préalable pour l'épichlorhydrine, Numéro de registre du Chemical Abstract Service : 106-89-8.

Canada. 2008c. Évaluation préalable pour l'octamethylcyclotetrasiloxane (D4) et le decamethylcyclopentasiloxane (D5), Numéros de registre duChemical Abstract Service : 556-67-2, 541-02-6 et 540-97-6.

CIRC(Centre International de Recherche sur le Cancer). 1999.Re-evaluation of some organic chemicals, hydrazine and hydrogen peroxide, Isoprene, Working Group on the Evaluation of Carcinogenic Risks to Humans, IARC Monogr Eval Carcinog Risks Hum. 71(3): 1015-25.

Chang, M.E., D.E. Hartely, C. Cardelino et W.-L. Chang. 1996.Inverse modeling of biogenic isoprene emissions, Geophys. Res. Lett. 23(21) : 3007-3010.

Commission européenne. 1976. Directive 76/768/EEC du Conseil du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques, Journal officiel de l'Union européenne, L 262, p. 169.

Commission européenne. 2002. Directive 2002/72/CCE de la Commission du 6 août 2002 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires, Journal officiel de l'Union européenne, L 220/18.

Commission européenne. 2004. Isoprène (stabilisé), Directive 2004/73/CE de la Commission du 29 avril 2004, Annexe 1B, Journal officiel de l'Union européenne, 16.6.2004, L216:27. Commission européenne. 29^e ATP. Accessible à l'adresse
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=
OJ:L:2004:216:0003:0310:FR:PDF

Dow. 2008. Product safety assessment: Epichlorohydrin, Dow Chemical Company. Accessible à l'adresse www.dow.com/productsafety/finder/epi.htm

EPA (Environmental Protection Agency) de l'État de la Californie. 2008. Safe Drinking Water and Toxic Enforcement Act of 1986: Chemicals Known to the State to Cause Cancer or Reproductive Toxicity. Accessible à l'adresse www.oehha.ca.gov/prop65/prop65_list/files/P65single080108.pdf

EPA (Environmental Protection Agency des États-Unis). 2001. Office of Solid Waste and Emergency Response, LIST OF LISTS: Consolidated List of Chemicals Subject to the Emergency Planning and Community Right-To-Know Act (EPCRA) and Section 112(r) of the Clean Air Act: CERCLA Hazardous Substances. Accessible à l'adresse www.epa.gov/ceppo/pubs/title3.pdf

EPA. 2008. What is the TSCA Chemical Substances Inventory? Accessible à l'adressewww.epa.gov/oppt/newchems/pubs/invntory.htm

Environnement Canada. 2007. Données sur les substances du lot 2 recueillies au moyen de l'Avis concernant certaines substances du groupe 2 du Défi, publié en vertu de la section 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), données préparées par Environnement Canada, Programme sur les substances existantes.

FDA (Food and Drug Administration des États-Unis). 2007. The list of "indirect" additives used in food contact substances. Accessible à l'adresse www.cfsan.fda.gov/~dms/opa-indt.html

Gelmont, D., R.A. Stein et J.F. Mead. 1981. Isoprene – The Main Hydrocarbon in Human Breath,Biochem Biophys Res Commun 99(4):1456-1650.

Geron, C., P. Harley et A. Guenther. 2001. Isoprene emission capacity for US tree species,Atmos. Environ. 35 : 3341-3352.

Guenther, A., P. Zimmerman et M. Wildermuth. 1994.Natural volatile organic compound emission rate estimates for U.S. woodland landscapes,Atmos. Environ. 28(6) : 1197-1210.

Hartmann, M. 1994. Pharmakokinetik und endogene production von isoprene beim menschen. GSF Report 21/94 [source citée inB.G. Chemie, 2000].

Heavner, D.L., W.T. Morgan et M.W. Ogden. 1996. Determination of volatile organic compounds and respirable suspended particulate matter in New Jersey and Pennsylvania homes and workplaces, Environ Int22(2) : 159-183.

Industrial Rubber Goods. 2008. B2B Trading Zone of Industrial Rubber Goods. Accessible à l'adresse www.industrialrubbergoods.com/acrylic-rubber.html

Industry Reports. 2004. TRR 14(11), décembre 2004, Santé Canada, Règlement sur les rapports relatifs au tabac, DORS-2000/273, C.P. 2000-1040, Ottawa, juin 2000.

INRP(Inventaire national des rejets de polluants). 2007. Base de données sur Internet, Environnement Canada, Gatineau (Québec), [source citée en décembre 2007]. Accessible à l'adresse www.ec.gc.ca/pdb/querysite/query_f.cfm

Lanxess. 2007. Lanxess Butyl Rubber Tech Center EMEA. Accessible à l'adresse http://techcenter.lanxess.com/bur/emea/en/products/description/3/
index.jsp?docId=4014&pid=3

Leber, A.P. 2001. Human exposure to monomers resulting from consumer contact with polymers,Chemico-Biological Interactions 135-136 : 215-220.

MERL Ltd. 2008. MERL complete engineering solutions: Rubber selection – A guide to outlining properties. Accessible à l'adresse www.merl-ltd.co.uk/2003_materials/rubber12.shtml

NCI (National Chemical Inventories). 2007. Issue 1, [base de données],American Chemical Society, Chemical Abstracts Service, Columbus (Ohio), [source citée en octobre 2007]. Accessible à l'adresse www.cas.org/products/cd/nci/require.html

NTP (National Toxicology Program des États-Unis). 1999. NTP report on carcinogens background document for isoprene, [Internet], Department of Health and Human Services des États-Unis, National Toxicology Program, Research Triangle Park(Caroline du Nord), [source citée le 10 janvier 2008]. Accessible à l'adresse http://ntp.niehs.nih.gov/files/Isoprene.pdf

NTP. 2004. Substance profiles : isoprene CAS No. 78-79-5, [Internet], Department of Health and Human Services des États-Unis, National Toxicology Program, Research Triangle Park (Caroline du Nord), [dernière mise à jour de la page le 26 août 2005; source citée le 3 avril 2007]. Accessible à l'adresse http://ntp.niehs.nih.gov/ntp/roc/eleventh/profiles/s099isop.pdf

OPSI (Office of Public Sector Information). 2006. Statutory instrument no. 2916, The Dangerous Substances and Preparations (Safety) Regulations 2006. Accessible à l'adresse www.opsi.gov.uk/si/si2006/20062916.htm

OCDE(Organisation de coopération et de développement économiques). 2005. Isoprene CAS No : 78-79-5, [Internet], Publications du Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE), [source citée le 21 mars 2007]. Accessible à l'adresse www.chem.unep.ch/irptc/sids/OECDSIDS/78795.pdf

Reimann, S., P. Calanca et P. Hofer. 2000. The anthropogenic fraction contribution to isoprene concetrations in a rural atmosphere, Atmos. Environ. 34 : 109-115.

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada. 2007.Directive du Cabinet sur la rationalisation de la réglementation, Section 4.4. Accessible à l'adressewww.regulation.gc.ca/directive/directive01-fra.asp

Sharkey, T.D., et S. Yeh. 2001. Isoprene emission from plants, Annu. Rev. Plant. Physiol. Plant. Mol. Biol. 52 : 407-436.

Shell (Shell Chemical Company). 2008. Product Overview, [Internet], Shell Chemical Company[source citée en janvier 2008]. Accessible à l'adresse www.shellchemicals.com/isoprene/1,1098,1503,00.html

Smith, C.J., T.A. Perfetti, R. Garg et C. Hansch. 2003. IARCCarcinogens reported in Cigarette Mainstream smoke and their calculated log P values, Food Chem. Toxicol., 41 (6), 807-817.

Taalman, R. 1996. Isoprene: background and issues,Toxicology 113 : 242-246.

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Date de modification :

2010-03-17