Plan de publication pour les évaluations

Les échéanciers de publication ciblés pour les produits d’évaluation des risques qui doivent être publiés dans les deux premières années de la prochaine phase du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) peuvent être consultés dans le Plan de publication d'évaluation des risques continu de deux ans. Ce plan de publication comprend un certain nombre d’évaluations qui ont été entreprises auparavant, pour lesquelles la publication de l’ébauche d’évaluation préalable ou de l’évaluation préalable finale est en attente (par exemple, des rapports pour l’initiative des groupes de substances du PGPC). Seules les ébauches d’évaluation préalable concernant des substances évaluées au cours des deux premières années de la prochaine phase du PGPC sont présentées dans le plan de publication (par trimestre pour la première année et par semestre pour la deuxième année). Les évaluations préalables finales sont généralement publiées un an après l’ébauche.

Le plan de publication continu de deux ans concernant les évaluations des risques sera mis à jour régulièrement, de manière à fournir les plans de publication par trimestre pour l’année à venir et par semestre pour l’année suivante. D’autres renseignements sur les différents types de produits d’évaluation des risques peuvent être consultés sur la page web d’Évaluation des risques.

Liste des substances

Les substances visées par la prochaine phase du PGPC sont présentées dans la Liste des substances pour la prochaine phase du PGPC (2016-2020). Cette liste peut être utilisée pour identifier toutes les substances qui se trouvent dans chacune des ébauches d’évaluation préliminaire figurant dans le plan de publication continu de deux ans. Elle indique aussi l’approche que l’on prévoit adopter pour la caractérisation en matière d’écologie et de santé humaine dans chaque évaluation préalable, ainsi que la date de début des évaluations dont les travaux commenceront au cours de la première des deux années. Les intervenants sont encouragés à fournir des renseignements supplémentaires à prendre en considération dans l’évaluation avant la date de début indiquée dans la liste des substances pour la prochaine phase du PGPC. L’engagement systématique des intervenants n’est pas prévu pour toutes les évaluations, puisque des données commerciales sont disponibles pour la plupart des substances visées par des mises à jour d’inventaire antérieures.

La liste sera mise à jour annuellement, en conjonction avec le plan de publication. D’autres renseignements sur les types d’approches indiqués dans la liste des substances peuvent être consultés dans la Trousse d’outils d’évaluation des risques de la page web d’Évaluation des risques.


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