Cette page Web a été archivée dans le Web

L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

2009-2010

Les rapports suivants ont été approuvés par le sous-ministre en 2009-2010 :

Rapports de vérification :

  • Vérification des comptes à fins déterminées (HTML) - (MS Word)
  • Vérification du Programme hydrométrique national (HTML) - (MS Word)
  • Vérification des processus d'établissement des coûts et des prix pour la production de recettes (HTML) - (MS Word)
  • Vérification des créditeurs à la fin de l'exercice (HTML) - (MS Word)
  • Vérification des comptes débiteurs (HTML) - (MS Word)
  • Vérification du cadre de gestion en santé et en sécurité au travail (HTML) - (MS Word)

Les rapports suivants ont été approuvés par le sous-ministre en 2009-2010 :

Rapports d'évaluation :

  • Évaluation du Programme d'application de la loi (HTML) - (MS Word)
  • Évaluation du programme de partenariat sur les espèces exotiques envahissantes d'Environnement Canada (HTML) - (MS Word)
  • Évaluation du Programme d'intendance de l'habitat pour les espèces en péril (HTML) - (MS Word)
  • Évaluation du Fonds pour dommages à l'environnement (HTML) - (MS Word)
  • Évaluation du programme de financement communautaire ÉcoAction (HTML) - (MS Word)
  • Évaluation des subventions et contributions d'Environnement Canada versées à des catégories de bénéficiaires (HTML) - (MS Word)
  • Évaluation de l'Initiative nationale d'élaboration de normes agroenvironnementales (HTML) - (MS Word)
Date de modification :