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Évaluation du projet pilote « Réduction des émissions des véhicules et des moteurs » dans le cadre du Partenariat nord-américain pour la sécurité et la prospérité

Étapes d’approbation du rapport

Fin de l’étape de planification
Février 2011

Fin de la compilation des leçons
Avril 2011

Fin de la production du rapport
Avril 2011

Approbation du rapport par le Comité ministériel d’évaluation
Juillet 2011

Acronymes utilisés dans le présent rapport

AAP
Architecture des activités de programme
CAP
Clean Air Partnership
DOEPA
Défi ontarien Efficacité du parc automobile
EPA
Environmental Protection Agency des États-Unis (agence américaine de protection de l’environnement)
ETP
Équivalent temps plein
F et E
Fonctionnement et entretien
FCM
Fédération canadienne des municipalités
FCO
Fleet Challenge Ontario
GES
Gaz à effet de serre
LCPE
Loi sur la protection de l'environnement
MSC
My Sustainable Canada
NCDC
National Clean Diesel Campaign
NOx
Oxydes d’azote
ONG
Organisme non gouvernemental
PCA
Principaux contaminants atmosphériques
PM
Matières particulaires
PPC
Partenaires dans la protection du climat
PPRE
Projet pilote sur la réduction des émissions des véhicules et des moteurs
PRQA
Programme de réglementation de la qualité de l’air
PSP
Partenariat nord-américain pour la sécurité et la prospérité
RNCan
Ressources naturelles Canada
RPP
Rapport sur les plans et les priorités
S et C
Subventions et contributions

Remerciements

L’équipe de consultants effectuant l’évaluation Stratos, Inc. et Alison Kerry tient à remercier Nicola Scahill et Manjit Kerr-Upal pour la constance de leur participation, la documentation fournie et leur examen des principaux éléments livrables pendant le processus d’évaluation. L’équipe aimerait également remercier les personnes interrogées qui ont donné leurs opinions sur le projet pilote.

La participation de la Division de l’évaluation du gouvernement fédéral a été assurée par Robert Tkaczyk, sous la direction du directeur de l’évaluation d’Environnement Canada, William Blois.

L’évaluation a été menée par Stratos Inc., en association avec Alison Kerry.

 
Introduction
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