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Liste des substances toxiques : naphtalènes polychlorés (NPC)

Les naphtalènes chlorés (NPC) sont des produits chimiques industriels. Les naphtalènes chlorés ne servent pas à un usage commercial au Canada depuis plus de vingt ans, mais sont peut-être produits involontairement comme sous-produit de divers processus industriels qui comportent du chlore, particulièrement en présence de chaleur. Il existe 75 possibilités de naphtalènes chlorés qui se divisent en huit groupes selon le nombre d’atomes de chlore dans la molécule (et auxquels on réfère à l'aide de préfixes allant de mono à octa).

Les naphtalènes chlorés n’ont probablement jamais été fabriqués au Canada, mais étaient auparavant importés de fabricants étrangers à des fins industrielles dont les revêtements de câble, les condensateurs, les fluides pour jauges et échange thermique, les joints d’instrument, les solvants.

Environnement Canada a effectué une évaluation scientifique des naphtalènes chlorés qu’on appelle une évaluation préalable. Les évaluations écologiques préalables abordent la question des effets néfastes potentiels pour l’environnement. Le rapport final sur l’évaluation préalable, publié le 2 juillet 2011, a conclu que des naphtalènes polychlorés pénètrent ou pourraient pénétrer dans l’environnement en quantité ou concentration ou sous des conditions qui ont ou pourraient avoir des effets néfastes immédiats ou à long terme sur l'environnement ou sur sa diversité biologique. En outre, les données disponibles concernant la persistance et la bioaccumulation de ces substances indiquent qu’elles répondent aux critères indiqués dans le Règlement sur la persistance et la bioaccumulation en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement 1999 et qu’elles répondent à tous les autres critères pour mettre en œuvre une quasi-élimination. Toutefois, il est proposé que le naphtalène monochloré ne pénètre pas dans l’environnement en quantité ou concentration ou sous des conditions qui ont ou pourraient avoir des effets néfastes immédiats ou à long terme sur l'environnement.

L’approche de gestion des risques pour les NPC, publiée le 2 juillet 2011, indique les mesures de gestion des risques proposées. L’approche propose l’interdiction de la fabrication, l’utilisation, la vente, l’offre de vente ou l’importation des NPC et des produits contenant les NPC. Les NPC ont été ajoutés au Règlement sur certaines substances toxiques interdites(2012). L’approche de gestion du risque indique également que des informations seront recueillies et évaluées pour mieux caractériser les rejets accidentels des NPC dans le but de développer, si nécessaire, des mesures de contrôle additionnelles.

Le 2 janvier 2013, le Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012), qui comprend les mesures de contrôle pour les NPC, a été publié dans la Partie II de la Gazette du Canada.

Pour de plus amples renseignements sur cette substance, visitez le site Web des Substances chimiques.

Numéro de registre du Chemical Abstracts Service (CAS) pour les naphtalènes polychlorés : 70776-03-3

Évaluation des risques

Gestion des risques

Cliquez sur le lien suivant pour voir les stratégies et les mesures recommandées pour gérer les risques associés à la substance :

Outils de gestion des risques

Le ou les outils développés pour gérer les risques associés à la substance :

Consultation

Consultation (antérieure et actuelle) concernant la substance :

Nos coordonnées

Division de la gestion des substances chimiques
Environnement et Changement climatique Canada
Gatineau, QC K1A 0H3

Courriel : interdiction-prohibition@ec.gc.ca

Ligne d'information sur la gestion des substances :
Téléphone : 1-800-567-1999 (au Canada) ou 819-938-3232
Télécopieur : 819-938-3231

 

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