Liste des substances toxiques : Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

Les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) rejetés dans l'environnement canadien proviennent de sources naturelles et anthropiques. Les incendies de forêt constituent à eux seuls la plus importante source naturelle de HAP au Canada. Toutefois, comme les intervalles de temps et d'espace entre ces rejets sont en général très longs partout au pays, aucune région en particulier n'y est continuellement exposée. Les sources anthropiques sont nombreuses et produisent des émissions de HAP dans tous les milieux. Les sources les plus importantes de rejets atmosphériques d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sont le chauffage au bois résidentiel et les alumineries. Les principales sources de rejets de HAP dans l'eau et le sol comprennent les produits traités à la créosote, les déversements de produits pétroliers, les usines métallurgiques et les cokeries, ainsi que les retombées de HAP présents dans l'atmosphère.

Il y a plus d'un numéro de CAS qui s'applique à ce groupe de substances.

Évaluation du risque

• Rapport d'évaluation des substances d'intérêt prioritaire
• Décret d'inscription de substances toxiques à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
• Liste des substances toxiques de l'annexe 1 de la LCPE (1999) - Cette substance a été ajoutée à la Liste des substances toxiques. Elle pénètre ou peut pénétrer dans l'environnement en une quantité ou une concentration ou dans des conditions de nature à :
  a) avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sur la diversité biologiques
  c) constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines
• Gestion intégrale de la substance (voie 2) conformément à la Politique de gestion des substances toxiques.

Sources

Cette substance pénètre dans l'environnement à partir de la ou des sources suivantes :

• Secteur de la fabrication de l'acier
• Secteur de la préservation du bois
• Chauffage au bois résidentiel

Outils de gestion du risque

Outils visant à gérer les risques associés à la substance :

• Entente sur la performance environnementale entre Environnement Canada et le secteur de l’aluminium et de l’alumine 
• Entente sur la performance environnementale entre Environnement Canada et Alcoa
• Entente sur la performance environnementale entre Environnement Canada et Rio Tinto Alcan
• Code de pratiques écologiques pour les aciéries intégrées
• Recommandations pour la conception et l'exploitation d'installations de préservation du bois
• Options stratégiques pour la gestion des substances toxiques selon la LCPE provenant du secteur de la fabrication d’acier
• Options stratégiques pour la gestion des substances toxiques selon la LCPE provenant du secteur de la préservation du bois 
• Options stratégiques pour la gestion des substances toxiques selon la LCPE provenant du secteur de production d’énergie électrique à partir de carburants fossiles

Consultation

• Consultation sur le projet de règlement pour les produits d’étanchéité à base de goudron de houille Fermée
• Consultation sur le projet de règlement relatif aux hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les produits d’étanchéité Ouverte

Autres informations

• Accord relatif à la qualité de l’eau dans les Grands Lacs 
• Inventaire national des rejets de polluants (INRP)
• Inventaire des émissions de polluants atmosphériques (IEPA)
• Pollution atmosphérique transfrontalière à grande distance : protocole relatif aux polluants organiques persistants
• Rapport sur l’état des connaissances sur les composés aromatiques polycycliques (CAP) particulièrement ceux présents dans l’environnement au Canada 

Nos coordonnées

Ligne d’information de la gestion des substances
Plan de gestion des produits chimiques
Environnement et Changement climatique Canada
Gatineau QC K1A 0H3

Téléphone : 1-800-567-1999 (au Canada) ou 819-938-3232
Télécopieur : 819-938-3231
Courriel : substances@ec.gc.ca

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