Avertissement Cette page Web a été archivée dans le Web.

Contenu archivé

Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez obtenir cette information dans un autre format en communiquant avec nous.

Consultation - Archivée

Proposition de stratégie de la gestion des risques pour le pentachlorobenzène et les tétrachlorobenzènes

Introduction

Le 3 avril 2004, les ministres de l'Environnement et de la Santé ont publié le Rapport de suivi sur cinq substances de la LSIP1 pour lesquelles les renseignements permettant d'en arriver à une conclusion au sujet de leur danger pour l'environnement étaient insuffisants. Le rapport conclut que le pentachlorobenzène et les tétrachlorobenzènes sont toxiques pour l'environnement parce qu'ils y sont introduits dans des quantités ou des concentrations qui ont ou qui sont susceptibles d'avoir un effet nocif immédiat ou à long terme sur l'environnement ou sa diversité biologique.

Une proposition de Stratégie de la gestion des risques a été élaborée par Environnement Canada en collaboration avec Santé Canada, pour aborder les rejets de pentachlorobenène et des tétrachlorobenzènes. Cette Stratégie proposée explique les objectifs, les approches et les instruments de gestion qui serviront à limiter les risques associés aux penta- et tétrachlorobenzènes.

Pour visualiser la Stratégie proposée, veuillez cliquer sur un des formats suivants :

Environnement Canada sollicite présentement les commentaires des intervenants sur la proposition de Stratégie de gestion des risques pour le pentachlorobenzène et les tétrachlorobenzènes. Notamment, Environnement Canada voudrait que l'on discute :

  1. de l'ajout prévu de ces substances au Règlement sur certaines substances toxiques interdites,
  2. des effets des mesures prises actuellement à l'égard des dioxines et des furanes et de leur impact possible sur les émissions de chlorobenzènes.

Veuillez faire parvenir vos commentaires avant le 28 février 2005 à:

Direction du contrôle des produits chimiques
Environnement Canada
351, boul. St-Joseph
Gatineau, Québec K1A 0H3
Télécopieur: (819) 994-0007
Courriel: TCS-SCT@ec.gc.ca

Plus d'informations peuvent être trouvées sur le site web sur la gestion des substances toxiques :

Sincères salutations,
Josée Trudel
Chef, Section du contrôle des toxiques
Direction du contrôle des produits chimiques
Environnement Canada