Matières résiduaires imprégnées de créosote provenant de lieux contaminés par la créosote

Numero d'enregistrement CAS (Chemical Abstract Service): 8001-58-9

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Évaluation du risque

• Rapport d'évaluation des substances d'intérêt prioritaire
• Décret d'inscription de substances toxiques à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
• Liste des substances toxiques de l'annexe 1 de la LCPE (1999) - Cette substance a été ajoutée à la Liste des substances toxiques. Elle pénètre ou peut pénétrer dans l'environnement en une quantité ou une concentration ou dans des conditions de nature à :
  a) avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sur la diversité biologiques.
• Gestion intégrale de la substance (voie 2) conformément à la Politique de gestion des substances toxiques.

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Source(s)

Cette substance pénètre dans l'environnement à partir de la ou des sources suivantes :

• Secteur de la préservation du bois

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Rapport sur les options stratégiques

Cliquez sur le lien qui suit afin de consulter les stratégies et les mesures qui sont recommandées pour gérer les risques associés à la substance :

• Options stratégiques pour la gestion des substances toxiques - Secteur de la préservation du bois

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Outil(s) de gestion du risque

Outil(s) visant à gérer les risques associés à la substance :

• Recommendations pour la conception et l'exploitation d'installations de préservation du bois

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Consultation

Consultation (passée et présente) sur la substance :

• Projet d'avis obligeant l'élaboration et l'exécution des plans de prévention de la pollution à l'égard des composés inorganiques de l'arsenic, des composés du chrome hexavalent, des dibenzodioxines polychlorées, des dibenzofuranes polychlorés et(ou) de l'hexachlorobenzène utilisés par les installations de préservation du bois (document de consultation actif jusqu'au 2005-07-14)
• Avis (ÉBAUCHE) obligeant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard des composés inorganiques de l'arsenic, des composés du chrome hexavalent, des dibenzodioxines polychlorées, des dibenzofuranes polychlorés et (ou) de l'hexachlorobenzène utilisés pas les installations de préservation du bois
• Réponse aux commentaires reçus sur le projet d'avis concernant les exigences relatives aux plans de prévention de la pollution à l'égard : des composés inorganiques de l'arsenic, des composés du chrome hexavalent, des dibenzodioxines polychlorées, des dibenzofuranes polychlorés et(ou) de l'hexachlorobenzène utilisés par les installations de préservation du bois

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Autres informations

• Préservation du bois - centre d'information
• Inventaire national des rejets de polluants - centre d'information

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Personne-ressource

Adresse courriel : GR-RM@ec.gc.ca
Télécopieur : (819) 994-0007

Division de la gestion des substances chimiques
Environnement Canada
Édifice Fontaine
200 boul. Sacré Cœur
Gatineau, Québec
K1A 0H3