Composés du chrome hexavalent
Le chrome est un élément d'origine naturelle présent, surtout à l'état trivalent ou hexavalent, en petites quantités dans tout l'environnement canadien. Le chrome est utilisé dans diverses applications industrielles au Canada, y compris la production d'aciers inoxydables et resistants aux hautes tempéatures ainsi que de produits réfractaires comme la brique et le mortier; il sert aussi à la fabrication de pigments, au traitement des surfaces métalliques, au tannage du cuir et à la préservation du bois. Du chrome trivalent et hexavalent est rejeté dans l'environnement canadien en raison de ces diverses utilisations industrielles ainsi que de la production et de la combustion de combustibles fossiles, et de l'extraction par fusion et de l'affinage des métaux communs non ferreux.
Il y a plus d'un numero de CAS qui s'applique à ce groupe de substances.
Évaluation du risque
- Rapport d'évaluation des substances d'intérêt prioritaire
- Décret d'inscription de substances toxiques à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
- Liste des substances toxiques de l'annexe 1 de la LCPE (1999) - Cette substance a été ajoutée à la Liste des substances toxiques. Elle pénètre ou peut pénétrer dans l'environnement en une quantité ou une concentration ou dans des conditions de nature à :
a) avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sur la diversité biologiques.
c) constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines. - Gestion intégrale de la substance (voie 2) conformément à la Politique de gestion des substances toxiques.
Source(s)
Cette substance pénètre dans l'environnement à partir de la ou des sources suivantes :
- Industrie du traitement de surface des métaux
- Secteur de la préservation du bois
- Secteur de production d'énergie électrique à partir de carburants fossiles
Outil(s) de gestion du risque
Outil(s) visant à gérer les risques associés à la substance :
- Règlement sur l'électrodéposition du chrome, l'anodisation au chrome et la gravure inversée
- Lignes directrices sur les émissions des centrales thermiques nouvelles, 2003-01-04
- Projet de Règlement sur l'électrodéposition du chrome, l'anodisation au chrome et la gravure inversée
- Recommandations pour la conception et l'exploitation d'installation de préservation du bois
- Avis obligeant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard des composés inorganiques de l'arsenic, des composés du chrome hexavalent, des dibenzodioxines polychlorées, des dibenzofuranes polychlorés et (ou) de l'hexachlorobenzène utilisés par les installations de préservation du bois
- Avis de planification de la prévention de la pollution - Installations de préservation du bois
Activités de soutien de gestion du risque pour le règlement sur l'électrodéposition du chrome, l'anodisation au chrome et la gravure inversée
Activités de soutien du développement ou de la mise en oeuvre des outils de gestion du risque :
- Guide de conformité
- Avis sur la méthode de contrôle (PDF; 294 Ko)
- Préavis d'essai sur les rejets (PDF; 176 Ko)
- Rapport d'essai sur les rejets (PDF; 210 Ko)
- Rapport des tensions superficielles (PDF; 233 Ko)
Consultation
Consultation (passée et présente) sur la substance :
- Projet de Règlement sur l'électrodéposition du chrome, l'anodisation au chrome et la gravure inversée (documement de consultation archivé)
- Projet d'avis obligeant l'élaboration et l'exécution des plans de prévention de la pollution à l'égard des composés inorganiques de l'arsenic, des composés du chrome hexavalent, des dibenzodioxines polychlorées, des dibenzofuranes polychlorés et(ou) de l'hexachlorobenzène utilisés par les installations de préservation du bois (document de consultation actif jusqu'au 2005-07-14)
- Avis (ÉBAUCHE) obligeant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard des composés inorganiques de l'arsenic, des composés du chrome hexavalent, des dibenzodioxines polychlorées, des dibenzofuranes polychlorés et (ou) de l'hexachlorobenzène utilisés pas les installations de préservation du bois
- Réponse aux commentaires reçus sur le projet d'avis concernant les exigences relatives aux plans de prévention de la pollution à l'égard : des composés inorganiques de l'arsenic, des composés du chrome hexavalent, des dibenzodioxines polychlorées, des dibenzofuranes polychlorés et(ou) de l'hexachlorobenzène utilisés par les installations de préservation du bois
Autres informations
- Questions fréquentes
- Préservation du bois - centre d'information
- Site Web de la Commission de coopération environnementale de l'Amérique du Nord
- Inventaire national des rejets de polluants (INRP) - centre d'information
Personne-ressource
Adresse courriel : RM-GR@ec.gc.ca
Télécopieur : (819) 994-0007
Division de la gestion des substances chimiques
Environnement Canada
Édifice Fontaine
200 boul. Sacré Cœur
Gatineau, Québec
K1A 0H3
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