Liste des substances toxiques : pentaoxyde de divanadium

Même si le pentaoxyde de divanadium est surtout utilisé dans la fabrication d'alliages métalliques et d'acide sulfurique, les données canadiennes démontrent qu’il est principalement rejeté dans l'environnement avec des matières particulaires provenant de la combustion de certains combustibles fossiles (p. ex. le pétrole lourd et le charbon). Ce type de combustion se fait principalement dans des installations industrielles comme les centrales thermiques alimentées au charbon et celles alimentées au mazout, les raffineries de pétrole, les usines de pâtes et papiers et les cimenteries. Les Canadiens pourraient être exposés à de faibles concentrations de pentaoxyde de divanadium par inhalation de l'air contenant cette matière particulaire. L'exposition au pentaoxyde de divanadium peut également survenir en raison de sa présence naturelle dans les aliments et le sol.

Le 18 septembre 2010, les ministres de l'Environnement et de la Santé ont publié, dans la Partie I de la Gazette du Canada, leur décision finale concernant l'évaluation préalable du pentaoxyde de divanadium. Il a été conclu que cette substance pourrait pénétrer dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions de nature à constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines. Selon les conclusions de cette évaluation, il est recommandé d'inscrire le pentaoxyde de divanadium sur la Liste des substances toxiques.

Résumé des mesures de gestion des risques

Parallèlement à l'évaluation préalable finale, une approche de gestion des risques a été publiée afin d'expliquer la manière dont les risques liés au pentaoxyde de divanadium seraient gérés. Les mesures de gestion des risques précisées dans ce document visent à utiliser l'approche la plus efficace pour gérer les risques que présente la substance, y compris la prise en compte des initiatives réglementaires et volontaires déjà en cours qui contribueraient à la réduction du pentaoxyde de divanadium. Étant donné qu'il est rejeté avec les matières particulaires, le document explique que la réduction des émissions de matières particulaires qui proviennent de la combustion de certains combustibles fossiles permettra de réduire les émissions de pentaoxyde de divanadium.

Les mesures volontaires prises par l'industrie comme des changements opérationnels et la conversion du combustible ont déjà entraîné une baisse des émissions. L’évaluation préalable fait référence à des données de l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP) qui indiquent que 156 tonnes de pentaoxyde de divanadium et de ses composés ont été rejetés dans l'air en 2006. En 2010, cette quantité était réduite à 53 tonnes, et des mesures volontaires prévues pourraient entraîner des réductions supplémentaires.

En outre, on s'attend à ce que les émissions de pentaoxyde de divanadium soient davantage réduites grâce à des mesures réglementaires et à d'autres initiatives déjà en cours afin de réduire les émissions de matières particulaires. Voici quelques exemples de ces mesures :

Règlement sur la réduction des émissions de dioxyde de carbone - secteur de l'électricité thermique au charbon
- Le gouvernement a publié le règlement sur la réduction des émissions de dioxyde de carbone - secteur de l'électricité thermique au charbon dans la Partie II de la Gazette du Canada le 12 septembre, 2012.
- Le règlement établit une norme de rendement stricte pour les nouveaux groupes de production d’électricité alimentés au charbon et ceux qui ont atteint la fin de leur vie utile. La mise en œuvre causera une transition permanente vers des types de production à émissions plus faibles ou nulles, comme le gaz naturel à rendement élevé, l'énergie renouvelable ou l'énergie à combustibles fossiles avec captage et stockage du carbone.
- La norme de rendement du Règlement entre en vigueur le 1^er juillet 2015. Les entités réglementées sont alors soumises aux exigences de conformité et d'application de la loi ainsi qu'aux amendes prévues dans la (LCPE (1999).
- À la suite de la mise en œuvre du règlement, les rejets de pentaoxyde de divanadium provenant du secteur de l'électricité devraient diminuer considérablement en raison de la fermeture de centrales thermiques alimentées au charbon.
Nouveau système de gestion de la qualité de l'air (SGQA)
- Il s'agit d'une approche collaborative de gestion de l'air élaborée avec les provinces, les territoires et les intervenants pour réduire la pollution de l'air au Canada et mieux protéger la santé humaine et l'environnement. Ce SGQA comprendra de nouvelles Normes nationales de qualité de l'air ambiant (NNQAA) plus strictes, de même qu'une gestion régionale et locale de la qualité de l'air et des exigences en matière d'émissions industrielles. La mise en œuvre du système débutera en 2013.
- Les nouvelles NNQAA pour les matières particulaires fines (MP_2,5) seront établies comme étant des objectifs en vertu de la LCPE (1999).
- Les exigences en matière d'émissions industrielles pour un certain nombre de secteurs comprendront des limites de rejet des matières particulaires.
Autres mesures
- Les dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) en vertu de la LCPE (1999) sont appliquées au pentaoxyde de divanadium. Ces dispositions exigeront que toute proposition de nouvelle fabrication, importation ou utilisation soit soumise à une évaluation plus approfondie et détermineront si la nouvelle activité exige d’autres mesures de gestion des risques.
- Le gouvernement du Canada a évalué le pentaoxyde de divanadium afin de déterminer s'il pénétrerait dans l'environnement à la suite d'une urgence environnementale et il entend proposer l'ajout de cette substance au Règlement sur les urgences environnementales de la LCPE (1999) afin que des exigences en matière de prévention, de préparation, d'intervention et de rétablissement en cas d'urgence soient mises en place.
- Environnement Canada va examiner et réviser, au besoin, les mesures de contrôle en matière de gestion des risques pour le pentaoxyde de divanadium à mesure que des renseignements supplémentaires seront disponibles.