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Article 75
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Première liste de substances d'intérêt prioritaire (LSIP1)

Substances de la LSIP considérées comme étant «TOXIQUES» aux termes de l'article 11 de la LCPE (équivalent à la Section 64 de la LCPE 1999)

Noms des vingt-cinq substances dont les ministres ont l'intention de recommander l'inscription sur la Liste des substances toxiques (annexe I de la LCPE) :

Évaluation des substances existantes: Première liste de substances d'intérêt prioritaire (LSIP1)

Avis : Bien que l’on ait veillé à ce que l’information fournie sur ce site Web reflète les exigences prévues dans la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999), veuillez noter qu’en cas de différend, les documents juridiques, publiés dans la Gazette du Canada, auront préséance.

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