Première liste de substances d'intérêt prioritaire (LSIP1)

Substances de la LSIP1 pour lesquelles les données disponibles ont été jugées insuffisantes pour déterminer si elles sont comme étant «TOXIQUES» aux termes de l'article 11 de la LCPE (équivalent à la Section 64 de la LCPE 1999).

Les données disponibles pour les substances de la LSIP1 énumérées ci-dessous ont été jugées insuffisantes pour déterminer si ces 13 substances sont «TOXIQUES» aux termes de l'article 11 de la LCPE (1988). À la suite de la diffusion des évaluations portant sur ces composés (LSIP1), ces derniers ont été supprimés de la Liste des substances d’intérêt prioritaire entre novembre 1992 et février 1994.

Les rapports d’évaluation établis pour les substances pour lesquelles on ne pouvait arriver à une conclusion ont maintenant été mis à jour à partir d’une étude exhaustive visant à relever les nouvelles données essentielles obtenues récemment. Dès qu’ils seront disponibles pour la période de commentaire de 60 jours, les rapports mis à jour sur ces substance seront accessibles à partir de ce site.

De plus, les paraffines chlorées font l’objet d’une réévaluation. On a conclu qu’elles étaient « toxiques » dans la LSIP1 parce qu’elles constituaient ou pourraient constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines. Toutefois, il n’existe pas suffisamment de données sur leur présence dans l’environnement pour déterminer si elles sont « toxiques » aux termes du paragraphe 11 a) de la LCPE, 1988. En même temps que cette évaluation, les paraffines chlorées à chaîne moyenne et longue font également l’objet d’une réévaluation.

Substances de la LSIP1 pour lesquelles les données disponibles ont été jugées insuffisantes pour déterminer si elles sont «TOXIQUES» aux termes de l'article 11 de la LCPE (1988).

Avis : Bien que l’on ait veillé à ce que l’information fournie sur ce site Web reflète les exigences prévues dans la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999), veuillez noter qu’en cas de différend, les documents juridiques, publiés dans la Gazette du Canada, auront préséance.