Les Ministres de l'Environnement et de la Santé ont approuvés
pour publication le rapport d'évaluation de la substance d'intérêt
prioritaire dénomée l'acrylonitrile. L'avis concernant l'évaluation
de cette substance ainsi qu'un sommaire de son rapport d'évaluation
ont été publiés dans la Gazette
du Canada, Partie 1 le 27 mai 2000.
Une ébauche de ce rapport d'évaluation a été
mis à la disposition du public pour une période d'examen
de 60 jours (du 26 juin 1999 au 24 août 1999
). Après l'étude des commentaires reçus, on a révisé
le rapport d'évaluation en conséquence. Un résumé
des commentaires du public et de leurs réponses est disponible
à partir de cette page web.
Information connexe
Résumé des commentaires du public en format HTML
ou PDF
Publications
Rapport d’évaluation de la LSIP2 (2000) en format HTML
ou PDF
Pour obtenir un exemplaire du rapport, veuillez communiquer avec l’Informathèque
d’Environnement Canada :
Informathèque
70, rue Crémazie, 7e étage
Gatineau (Québec) K1A 0H3
Téléphone : 1-800-668-6767
Rapport d'évaluation - L'acrylonitrile
Avis : Bien que l’on ait veillé à ce que l’information fournie sur ce site Web reflète les exigences prévues dans la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999), veuillez noter qu’en cas de différend, les documents juridiques, publiés dans la Gazette du Canada, auront préséance.
