Commentaires

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Évaluation environnementale

Selon un commentateur : « L'analyse indique que l'exposition est proportionnelle aux rejets et que les rejets totaux (dernière colonne, tableau 2) correspondent à la somme des quantités totales éliminées et recyclées et des rejets non traités. On ne considère pas opportun de regrouper les quantités totales recyclées et éliminées dans les rejets totaux, car les rejets totaux correspondraient aux expositions à inclure dans les quantités recyclées et éliminées. »

En effet, la dernière colonne du tableau 2 représente la somme des autres trois colonnes (quantités totales éliminées et recyclées et rejets non traités), c.-à-d., la somme des courants traités et non traités. Dans la section 2.2.2, les rejets totaux mentionnés dans le premier paragraphe sont une mesure indirecte de l'utilisation de l'éthylène glycol dans les installations déclarantes. Alors que cette utilisation affichait une tendance à l'augmentation pour la période couverte, la quantité d'éthylène glycol rejeté non traité signalé à l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP) a baissé en réalité, tant au niveau des chiffres que des proportions. Dans le cas des aéroports, des mesures détaillées sont fournies à la fin de la section portant sur les rejets dans le sol (page 6). La valeur des rejets totaux indiquée précédemment n'a pas été utilisée pour déterminer l'exposition. Les quotients de risque ont été calculés par l'entremise des concentrations environnementales estimées (CEE) provenant de la distribution des mesures réelles des concentrations d'éthylène glycol dans les eaux usées des aéroports.

Selon un commentateur : « L'élimination appropriée n'est pas un rejet dans l'environnement et ne causera aucune exposition. L'élimination appropriée fait en sorte que la substance n'atteigne pas l'environnement, car elle est détruite, emprisonnée, etc., et ne peut donc pas causer d'exposition. »

Nous sommes d'accord et en aucun cas nous ne déclarons ou laissons entendre le contraire.

Selon un commentateur : « De façon analogue, le recyclage approprié n'est pas un rejet dans l'environnement et ne permet pas à la substance de se retrouver dans l'environnement. »

Nous sommes d'accord et en aucun cas nous ne déclarons ou laissons entendre le contraire.

Selon un commentateur : « Dans le premier paragraphe de la section 2.2.2, Sources et rejets, on peut lire le suivant : en général, les rejets totaux ont augmenté et les rejets non traités ont baissé. Même si nous pensons que les rejets « non traités » ont baissé (tableau 3), étant donné que l'élimination et le recyclage ne font pas partie des rejets, Environnement Canada devrait requalifier la citation précédente afin de reconnaître que l'augmentation de l'élimination et du recyclage des déchets est positive (et qu'elle correspond, en effet, aux objectifs de politique du gouvernement pour encourager le recyclage en vue d'une récupération des ressources, etc.). »

Se reporter au premier commentaire ci-dessus.

Selon un commentateur : « C'est une dénomination erronée de considérer tous les rejets comme non traités. Tandis que certains rejets ne sont pas traités, de nombreux établissements appliquent la prévention de la pollution pour atténuer tout rejet. Par conséquent, plusieurs émissions sont traitées, prévenues, etc. avant d'être rejetées. En affirmant que tous les rejets sont non traités, on ne tient pas compte des efforts mis en œuvre par de nombreux établissements au Canada. Par conséquent, il est conseillé que « rejet » désigne le rejet sans le modificateur « non traité ». »

Se reporter au premier commentaire ci-dessus.

Il y a eu plusieurs commentaires de la part des membres du Conseil des aéroports du Canada mentionnant qu'ils « souhaiteraient participer aux discussions à propos de toute mesure supplémentaire relative à l'utilisation et à la gestion de l'éthylène glycol. »

Selon les nouveaux renseignements soumis au cours de la période des commentaires du public, on considère que l'éthylène glycol ne répond plus à aucun critère de l'article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)], et aucune autre mesure n'est proposée en vertu de cette Loi pour le moment.

Selon un commentateur : « De ce fait, il est fortement recommandé que l'éthylène glycol ne soit pas ajouté à l'annexe 1 de la LCPE (1999). Si cette recommandation n'est pas suivie, l'Association du transport aérien du Canada conseillera fortement qu'aucune réglementation ne soit imposée pour ce qui est de l'utilisation de l'éthylène glycol pour les opérations de déglaçage et de dégivrage des aéronefs. »

Selon les nouveaux renseignements soumis au cours de la période des commentaires du public, on considère que l'éthylène glycol ne répond plus à aucun critère de l'article 64 de la LCPE (1999), et aucune autre mesure n'est proposée en vertu de cette Loi pour le moment.

Selon un commentateur : « Il a été prouvé que les contrôles actuels utilisés dans les aéroports fonctionnent, ce qui voudrait dire qu'aucune autre exigence réglementaire n'est requise pour nos aéroports et nos industries. L'Autorité Aéroportuaire du Grand Toronto serait ravie de participer au développement de nouvelles mesures liées à l'utilisation et à la gestion de l'éthylène glycol. »

Selon les nouveaux renseignements soumis au cours de la période des commentaires du public, on considère que l'éthylène glycol ne répond plus à aucun critère de l'article 64 de laLCPE (1999), et aucune autre mesure n'est proposée en vertu de cette Loi pour le moment.

Selon un commentateur : « Puisque l'avis conclut que l'éthylène glycol n'est pas dangereux pour l'environnement comme il est indiqué dans les articles 64(a) et (b) et, puisque nous pensons que les aéroports et les transporteurs aériens canadiens gèrent la substance de manière efficace. Nous ne souhaitons pas voir d'autres mesures de contrôle réglementaires pour l'éthylène glycol. »

Selon les nouveaux renseignements soumis au cours de la période des commentaires du public, on considère que l'éthylène glycol ne répond plus à aucun critère de l'article 64 de la LCPE (1999), et aucune autre mesure n'est proposée en vertu de cette Loi pour le moment.

Santé humaine

Des commentaires ont été reçus sur le fait que l'inscription de l'éthylène glycol à l'annexe 1 de la LCPE (1999) devrait être clairement définie comme « éthylène glycol dans peintures en latex seulement » et pas simplement « éthylène glycol », ce qui pourrait créer toute confusion inutile et probablement de la peur chez les consommateurs.

Selon les nouveaux renseignements soumis au cours de la période des commentaires du public, on considère que l'éthylène glycol ne répond plus à aucun critère de l'article 64 de la LCPE (1999), et aucune autre mesure n'est proposée en vertu de cette Loi pour le moment.

Une opinion a été exprimée sur le fait que l'éthylène glycol ne devrait pas être considéré comme étant toxique en vertu de l'article 64(c) de la LCPE (1999), d'après la comparaison d'un scénario d'exposition à la peinture au latex et des résultats d'une étude d'inhalation à court terme.

Selon les nouveaux renseignements soumis au cours de la période des commentaires du public, on considère que l'éthylène glycol ne répond plus à aucun critère de l'article 64 de la LCPE (1999), et aucune autre mesure n'est proposée en vertu de cette Loi pour le moment. Les nouveaux renseignements contenaient des données concernant les niveaux d'éthylène glycol dans les peintures au latex ainsi que des commentaires à propos de l'utilisation des défauts propres à l'éthylène glycol dans le modèle d'exposition.

Un commentateur a signalé que la conclusion de Santé Canada à propos du potentiel toxique des expositions à court terme à l'éthylène glycol entre en conflit avec les résultats du National Toxicology Program (NTP) Center for the Evaluation of Risks to Human Reproduction (CERHR) des États-Unis, de l'American Conference of Governmental Industrial Hygienists (ACGIH) et de Carstens et al. (2003).

Selon les nouveaux renseignements soumis au cours de la période des commentaires du public, on considère que l'éthylène glycol ne répond plus à aucun critère de l'article 64 de la LCPE (1999), et aucune autre mesure n'est proposée en vertu de cette Loi pour le moment. Les résultats du CERHR et de Carstens et al. sont présents dans le rapport. Puisque l'American Conference of Governmental Industrial Hygienists met l'accent sur les expositions sur le lieu de travail et que les évaluations menées en vertu de la LCPE (1999) concernent la population générale, les résultats de l'American Conference of Governmental Industrial Hygienists ne sont pas inclus dans ce rapport.

Dans un autre commentaire, il est indiqué que les résultats de l'étude sur les inhalations à court terme (Tyl et al., 1995b) ne devraient pas être utilisés pour calculer les concentrations tolérables en raison des influences confusionnelles de cette étude.

Le gouvernement du Canada reconnaît les limites de l'étude menée par Tyl et al. (1995b) et s'est penché sur ces limites dans le rapport. L'approche de caractérisation des risques pour la santé humaine à la suite d'une exposition par inhalation à court terme a été modifiée en conséquence.

Le commentateur a également signalé que si Santé Canada utilise l'étude réalisée par Wills et al. (1974) pour remplacer l'étude sur une exposition par inhalation à court terme, alors 67 mg/m3 devraient être utilisés en tant que dose sans effet nocif observé (DSENO).
Le facteur d'incertitude devrait correspondre à 1 pour les variations intraspécifiques, dans la mesure où l'éthylène glycol est irritant à action directe qui ne nécessite aucune biotransformation.

L'étude de Wills et al. (1974) sert à caractériser les risques pour la santé humaine à la suite d'une exposition par inhalation à court terme. Les marges atteintes entre l'estimation prudente de la limite supérieure d'exposition et la dose sans effet nocif observé pour cette étude (67 mg/m3) sont correctes.

De plus, il a été proposé à Santé Canada d'utiliser toutes les preuves scientifiques disponibles, y compris la base de données robuste sur l'éthylène glycol concernant le mode d'action pour la toxicité rénale, la pharmacocinétique et la pharmacodynamique, pour évaluer la dose admissible.

Santé Canada a pris en compte les renseignements scientifiques disponibles. Il n'a pas été nécessaire d'effectuer une analyse supplémentaire de la pharmacocinétique et de la pharmacodynamique en plus de ce qui est présenté dans le rapport, dans la mesure où les expositions sur la population générale sont nettement inférieures à la dose admissible et où les expositions par inhalation à court terme n'ont pas été considérées comme étant nocives pour la santé humaine.

Un commentateur a mentionné que Santé Canada devrait utiliser des modèles pharmacocinétiques à base physiologique (MPBP) pour réduire les facteurs d'incertitude au moment d'évaluer la dose admissible chronique et les concentrations admissibles à court terme.

Le gouvernement du Canada a pris en compte les renseignements scientifiques disponibles. Il n'a pas été nécessaire d'effectuer une analyse supplémentaire de la pharmacocinétique et de la pharmacodynamique en plus de ce qui est présenté dans le rapport, dans la mesure où les expositions sur la population générale sont nettement inférieures à la dose admissible et où les expositions par inhalation à court terme n'ont pas été considérées comme étant nocives pour la santé humaine.

Il a été mentionné que la pénétration percutanée de l'éthylène glycol devrait être baissée à 10 % (contrairement aux 100 % utilisés dans l'évaluation) en tenant compte des données disponibles.

Le rapport comprend un résumé des renseignements disponibles concernant la pénétration percutanée. Il est reconnu que l'utilisation d'une valeur par défaut de 100 % à propos de la pénétration percutanée est prudente et cela est pris en compte au moment de caractériser les risques pour la santé humaine dans le rapport.

Un commentateur a mentionné que même si Santé Canada établit à 5 % le niveau d'éthylène glycol dans les peintures destinées au grand public, une étude a révélé qu'environ 80 % des peintures destinées au grand public contiennent ≤ 2 % d'éthylène glycol. Par conséquent, une concentration plus faible d'éthylène glycol devrait être utilisée pour le modèle d'exposition à la peinture pour les murs, en plus d'un scénario d'application de deux jours : un jour pour appliquer l'apprêt et un autre pour la couche de finition. Le même commentateur a également mentionné qu'il serait très difficile d'appliquer trois couches de peinture en une journée. De plus, il a été signalé que Santé Canada devrait utiliser des valeurs propres à l'éthylène glycol pour le pourcentage de récupération (c.-à-d., 9 % de récupération au lieu des 25 % par défaut), et pour le taux de décomposition des émissions constant pour la désorption (c.-à-d., K1 = 3 au lieu de 11,7) pour les estimations du modèle d'exposition à la peinture pour les murs.

Les estimations de l'exposition sur l'utilisation du latex dans les peintures contenant de l'éthylène glycol ont été révisées en tenant compte des renseignements soumis pendant la période de commentaires du public. On a utilisé les valeurs propres à éthylène glycol pour le pourcentage de récupération et pour la constante du taux de décomposition des émissions. On a modélisé une plage de valeurs de l'éthylène glycol dans les peintures destinées au grand public produites par l'industrie (moyenne à 1,9 %, 3 % et 5 %). En outre, le texte décrit le pourcentage de peinture au Canada qui contient les différents niveaux à illustrer (p. ex., seul 0,4 % des peintures vendues au Canada se trouvent au-dessus de 5 %). Le nombre de couches appliquées en une journée est également passé de trois à deux, car cela a été défini comme étant un scénario type, selon le temps requis pour que la peinture sèche avant l'application de la nouvelle couche de peinture.

Un commentateur a suggéré l'utilisation des scénarios par défaut de l'US EPA pour le modèle d'exposition à la peinture pour les murs :

• une couche de peinture pour le scénario d'exposition à la peinture faite soi-même; et
• deux couches de peinture pour le scénario d'exposition à la peinture par le peintre professionnel ou l'enfant résident.

Le scénario par défaut pour le peintre professionnel ou l'enfant résident a été utilisé dans le rapport final. Le scénario d'exposition de deux couches de peinture faite soi-même a été retenu, car il semblait plus réaliste.

Il a été suggéré qu'un taux de ventilation plus élevé soit utilisé pour le modèle d'exposition à la peinture pour les murs, dans la mesure où les étiquettes d'avertissement des peintures indiquent « À utiliser seulement dans un milieu bien ventilé ». Il a également été suggéré qu'il est peu probable que les personnes qui souhaitent peindre elles-mêmes le fassent lorsque la ventilation n'est pas suffisante.

Le taux de ventilation par défaut fourni par le modèle d'exposition à la peinture pour les murs a été retenu. Cependant, un message a été ajouté pour indiquer que les étiquettes du produit mentionnent « À utiliser seulement dans un milieu bien ventilé » et que les concentrations d'éthylène glycol dans l'air intérieur pourraient donc être plus faibles que celles présentées dans le rapport.