Rejets
des fonderies et affineries de cuivre primaire et secondaire Rejets
des fonderies et affineries de zinc primaire et secondaire
Les Ministres de l’Environnement et de la Santé ont approuvés
pour publication le rapport d'évaluation des substances d'intérêt
prioritaire dénomées Rejets des fonderies et affineries
de cuivre primaire et secondaire et Rejets des fonderies et affineries
de zinc primaire et secondaire. L’avis concernant l’évaluation
de ces substances ainsi qu'un sommaire de leur rapport d'évaluation
ont été publiés dans la Gazette
du Canada, Partie 1 le 28 septembre 2002.
La version intégrale du rapport d'evaluation du phénol
est disponible à partir de cette page web.
Une ébauche de ces rapports d'évaluation ont été
mis à la disposition du public pour une période d'examen
de 60 jours (du 1 juillet 2000 au 30 août 2000). Aucun commentaire
n'a été reçu durant cette période.
Publications
Rapport d’évaluation de la LSIP2 (2001) en format HTML
ou PDF
Pour obtenir un exemplaire du rapport, veuillez communiquer avec l’Informathèque
d’Environnement Canada :
Informathèque
70, rue Crémazie, 7e étage
Gatineau (Québec) K1A 0H3
Téléphone : 1-800-668-6767
Rapport d'évaluation -Rejets des fonderies et affineries de cuivre primaire et secondaire et Rejets des fonderies et affineries de zinc primaire et secondaire
Avis : Bien que l’on ait veillé à ce que l’information fournie sur ce site Web reflète les exigences prévues dans la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999), veuillez noter qu’en cas de différend, les documents juridiques, publiés dans la Gazette du Canada, auront préséance.
