Critères et processus de catégorisation écologique

Le Programme des substances existantes détermine, priorise et évalue les risques de l’exposition aux substances existantes au Canada. Les activités sont conjointement réalisées par Environnement Canada et Santé Canada.

Environnement Canada se charge de déterminer et de catégoriser les substances persistantes (P), bioaccumulables (B) et à toxicité intrinsèque (Ti) pour les organismes autres que les organismes humains. Les critères P et B concordent avec le Règlement sur la persistance et la bioaccumulation (LCPE (1999)). Les critères pour Ti pour les organismes autres que les organismes humains sont décrits dans le Document d’orientation sur la catégorisation des substances organiques et inorganiques inscrites sur la Liste intérieure des substances du Canada.

Persistance (P)

La persistance s’entend de la période où une substance est présente dans l’environnement. Elle se calcule généralement en fonction de la demi vie de la substance, c’est à dire du temps requis afin que la substance diminue ou se détériore afin d’atteindre la moitié de la quantité originale présente dans le milieu en particulier. La persistance d’une substance dans chacun des milieux pertinents (sol, eau, air) doit être évaluée et comparée par rapport aux critères de catégorisation de la demi vie, comme décrit au tableau 1.

Tableau 1. Critères de persistance

Les substances qui pourraient être acheminées dans des zones éloignées du globe sont considérées persistantes, et les preuves applicables de leur transport à distance entreront en ligne de compte pour déterminer leur persistance.

Bioaccumulation (B)

Le mot Bioaccumulation est un terme général décrivant le processus par lequel les substances s’accumulent directement dans les organismes par une exposition dans l’eau et la consommation d’aliments. La réglementation préfère les facteurs de bioaccumulation (FBA) aux facteurs de bioconcentration (FBC ou coefficient de partage octanol-eau (log Koe)). Le potentiel de bioaccumulation d’une substance doit être évalué et comparé par rapport aux critères de catégorisation décrits au tableau 2.

Tableau 2. Critères de bioaccumulation

Le facteur de bioaccumulation (FBA) s’entend du rapport entre la concentration d’une substance à l’intérieur d’un organisme et sa concentration dans l’eau, compte tenu de l’absorption directe provenant du milieu ambiant et des aliments.

Le facteur de bioconcentration (FBC) s’entend du rapport entre la concentration d’une substance à l’intérieur d’un organisme et sa concentration dans l’eau, compte tenu de l’absorption directe provenant du milieu ambiant.

Le coefficient de partage octanol eau (Log Koe) s’entend du rapport entre la concentration d’une substance dans l’octanol et sa concentration dans l’eau.

Toxicité intrinsèque (Ti) pour les organismes autres que les organismes humains

Le terme toxicité intrinsèque est présenté et utilisé dans la LCPE (1999) pour distinguer cette notion de celle des substances « toxiques » au titre de l’article 64 de la Loi. La toxicité intrinsèque renvoie aux dangers d’une substance pour un organisme et s’exprime en termes de concentrations qui présentent des effets toxiques pour l’organisme en question, d’après des études en laboratoire ou autres.

Environnement Canada préfère les études de toxicité aiguë aux études de toxicité chronique parce qu’il existe plus d’études et de modèles QSAR pour les effets de toxicité aiguë. Il est donc plus facile de comparer directement les propriétés d’un grand nombre de substances.

La catégorisation de la toxicité intrinsèque pour les organismes autres que les organismes humains est fondée sur des critères numériques, comme décrit au tableau 3.

Tableau 3. Critères de toxicité aiguë et chronique pour les espèces aquatiques (algues, invertébrés, poissons)

CL₅₀ représente la concentration d’une substance dans l’eau qui entraîne la mort de 50 % des organismes expérimentaux qui s’y trouvent.

La CE₅₀ désigne la concentration d’une substance dans l’eau qui produit des effets toxiques sur 50 % des organismes expérimentaux.

La CSEC, ou concentration sans effet observé, s’entend de la concentration maximale d’une substance n’entraînant aucun effet néfaste observé lors d’études toxicologiques.

Santé Canada est également responsable de déterminer les substances de la LIS qui présentent le plus fort risque d’exposition pour les Canadiens (http://www.hc-sc.gc.ca/ewh-semt/contaminants/existsub/index_f.html) et celles qui sont P, B ou à Ti pour les organismes humains.

La figure 1 décrit le cadre opérationnel de la LCPE (1999) pour catégoriser les substances de la LIS.

Figure 1. Catégorisation et évaluation préalable : Démarche opérationnelle

Pour plus d’information sur la catégorisation et l’examen préalable de la LIS veuillez consulter la fiche d’information à ce sujet.

Pour faciliter l’identification des substances de la LIS qui sont P et/ou B et à Ti pour les organismes autres que les organismes humains, Environnement Canada les a regroupées en catégories, soit les produits organiques, les produits inorganiques, les polymères et les produits de composition inconnue ou variable, de réaction complexes ou de matières biologiques (UVCB). En regroupant les substances qui comportent des propriétés techniques semblables, Environnement Canada a pu appliquer efficacement diverses approches techniques pour chaque groupe tout au long du processus de catégorisation.

Les approches techniques, les types de données scientifiques envisagés et les stratégies de préférence des données utilisées pour décider de la catégorisation des substances organiques et inorganiques sont énoncés dans notre Document d’orientation sur la catégorisation des substances organiques et inorganiques inscrites sur la liste intérieure des substances du Canada.

Selon les données disponibles, Environnement Canada a appliqué les approches décrites dans le Document d’orientation à la préférence des données, au poids de la preuve et au choix des valeurs pivots pour les organismes autres que les organismes humains. Une valeur pivot est une valeur représentative que l’on a choisie parmi toutes les données recueillies pour un effet donné et que l’on compare aux critères de catégorisation. On établit cette valeur pour chaque critère, la persistance, la bioaccumulation et la toxicité intrinsèque pour les organismes autres que les organismes humains. La comparaison jette les bases des premières décisions de catégorisation.

L’orientation technique au sujet des approches de catégorisation utilisée pour les polymères, les UVCB et les substances organométalliques étaient publié en avril, 2005. L’orientations techniques peuvent être trouvée dans l’Approche pour la catégorisation écologique des polymères, l’Approche pour la catégorisation écologique des UVCB et l’Approche pour la catégorisation écologique des substances organométalliques.

La figure 2 illustre le processus de catégorisation que était appliqué à toutes les substances inscrites sur la LIS.

Figure 2. Processus de catégorisation des substances inscrites sur la LIS

Pour plus d’information sur les résultats qu’Environnement Canada a réalisés dans la catégorisation des substances des divers groupes, consultez les résultats de catégorisation.

Avis : Bien que l’on ait veillé à ce que l’information fournie sur ce site Web reflète les exigences prévues dans la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999), veuillez noter qu’en cas de différend, les documents juridiques, publiés dans la Gazette du Canada, auront préséance.