Collaboration internationale

En participant à diverses initiatives sur les substances nouvelles, le Canada démontre son leadership dans le partage de l'expertise dans des dossiers scientifiques, techniques et stratégiques ainsi que dans les efforts pour assurer une coopération en matière de réglementation avec d'autres pays. Parmi ces initiatives, on compte deux accords de coopération : un avec le National Industrial Chemicals Notification and Assessment Scheme (NICNAS) d'Australie, Environnement Canada et Santé Canada, et un conclu avec l'Environmental Protection Agency des États Unis, Environnement Canada et Santé Canada (aussi appelé l'Entente Four Corners). Le Programme des SN est un membre du groupe de travail sur les nouvelles substances industrielles de l'Organisation de coopération et de développement économiques. Grâce à la participation du Canada à ces initiatives et à d'autres activités internationales, le Programme des SN contribue à la mise en place d'une approche de gestion plus globale des substances chimiques qui incorpore le partage des connaissances dans les domaines des sciences, des règlements et des politiques sur les substances nouvelles.

Stratégie internationale

Le Programme des SN dirige ses efforts de façon à permettre au Canada de collaborer avec d'autres pays afin de trouver des méthodes de travail communes qui permettront d'apporter des gains d'efficacité et d'améliorer le processus décisionnel quant aux substances chimiques et polymères nouveaux au Canada et à l'étranger. La collaboration en matière de réglementation des substances nouvelles avec d'autres pays demeurera longtemps notre priorité. Le document À la recherche d'un terrain d'entente : Stratégie internationale pour le Programme des SN du Canada (substances chimiques et polymères) présente les principes directeurs, les objectifs, les stratégies et les résultats escomptés découlant de la participation du Programme des SN aux activités internationales. Il décrit également certains des obstacles et des possibilités qui y sont associés.

À la recherche d'un terrain d'entente : Stratégie internationale pour le Programme des SN du Canada (substances chimiques et polymères) (PDF; 401 Ko)

Liste des activités internationales du Programme des substances nouvelles (PDF; 37 Ko)

Coopération avec l'Australie

Coopération avec les États-Unis d'Amérique

Initiatives des Nations Unies :

Programme de l’OCDE sur les substances chimiques :