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Nanomatériaux
Bienvenue dans la section sur les nanomatériaux du site Web Substances nouvelles. Vous y trouverez de l'information sur les nanomatériaux.
Note d'avis
- Note d'information du Programme des substances nouvelles 2007-06 - Exigences relatives aux nanomatériaux imposées par le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) (PDF; 19 KB)
Cadre réglementaire
- Proposition de cadre réglementaire pour les nanomatériaux en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (PDF; 75 KB)
OCDE
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