Nanomatériaux

Bienvenue dans la section sur les nanomatériaux du site Web Substances nouvelles. Vous y trouverez de l'information sur les nanomatériaux.

Note d'avis

• Note d'information du Programme des substances nouvelles 2007-06 - Exigences relatives aux nanomatériaux imposées par le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) (PDF; 19 KB)

Cadre réglementaire

• Proposition de cadre réglementaire pour les nanomatériaux en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (PDF; 75 KB)

OCDE

• L'OCDE lance un programme d'essais sur la sécurité des nanomatériaux manufacturés