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Liste complète des substances qui sont visé par une avis de nouvelle activité

Section 4 : Inventaire confidentiel d’Avis de Nouvelle Activité (NAc) pour les substances nouvelles

Cette section contient la liste des substance, avec un numéro d’identification confidentielle, déclarées sous le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) et visé par un avis de Nouvelle Activité (NAc).

Inventaire confidentiel d’Avis de Nouvelle Activité (NAc) pour les substances nouvelles
N° confidentielNom de la substanceListeTable note[a]MentionTable note[b]Lien de publication d'origine (PDF)Date de publication d'origine
12748-4(Chlorométhyl)oxirane polymérisé avec l’α-hydro-ω-hydroxypoly[oxy(méthyléthane- 1,2-diyl)] éther avec un polyol, le 4,4′-(1-méthyléthylidène) bisphénol, le 2,2′-[(méthyéthylidène)bis(4,1-phénylèneoxyméthylène)] bis(oxirane) et le méthyloxirane polymérisé avec l’oxirane et l’éther 2-aminopropylméthyliqueLIS (c)N-SGazette du Canada, Partie II : vol. 142, n° 4, page 62 (2.599 Mo)2008-02-20
13753-1Polymère du 5-isocyanato-1-(isocyanatométhyl)-1,3,3-triméthylcyclohexane avec un polymère d’un polyhétérocycle avec l’α,α′,α″-1,2,3-propanetriyltris{ω-hydroxypoly[oxy(méthyléthane-1,2-diyl)]}, polymérisé avec l’acide hexane-1,6-dioïque et avec le diéthylèneglycol, l’éthane-1,2-diamine, le 2-aminoéthanol et la N,N-diéthyléthanamineLIS (c)N-SGazette du Canada, Partie II : vol. 144, n° 3, page 10 (764 Ko)2010-02-03
14587-7 2-Alkyl-2-propènoate d’oxiranylméthyle polymérisé avec l’éthénylbenzène, le 2-propènoate de 2-hydroxybutyle, le 2-propènoate de 2-méthylpropyle et le 2-propènoate d’exo-1,7,7- triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yle, initié avec le 2,2 ′ -azobis(2- méthylbutanenitrile) LIS (c)N-SGazette du Canada, Partie II : vol. 140, n° 19, page 125 (1.634 Mo) 2006-09-20
16020-02-methyl-2-propénoate d'xoiranylméthyle polymérisé avec le 2-propénoate d'alkyle, l'éthylbynzene et l'ester 2-[(1-oxo-2-propényl)oxy]Èthylique de l'homopolymère d'oxépan-2-one, initié avec le 2,2'-azobis[2-methylbutanenitrile]NAcNonGazette du Canada, Partie I : vol. 136, n° 28, page 12 (646 Ko)2002-07-13
16044-6Amide quaternaire polymérisé avec l’acide 2-propènoïque, sel de sodium, produits de réaction avec le disodium (disulfite)LIS (c)N-SGazette du Canada, Partie II : vol. 139, n° 1, page 26 (489 Ko)2005-01-12
16329-3α-alcaneoxy-ω-hydrogénomaléate-poly(oxyéthane-1,2-diyle)LIS (c)N-SGazette du Canada, Partie II : vol. 146, n° 12, page 31 (2.092 Mo)2012-06-06
17121-3l’Acide isooctadécanoïque, produits de réaction avec la tétraéthylènepentamine, composés avec les produits de réaction de dibutylphosphonate-2,2′-dithiobis[éthanol] alkylsubstituéalcool, le 2,2′-iminobis[éthanol], des dérivés {N-[3-(C16-18-alkyloxy)propyliques]} et le 4(ou 5)-méthyl- 1H-benzotriazoleLIS (c)N-SGazette du Canada, Partie II : vol. 139, n° 12, page 4 (1.109 (Mo)2005-06-15
17122-4l’Oxirane, polymérisé, éther monoalkyliqueLIS (c)N-SGazette du Canada, Partie II : vol. 139, n° 7, page 6 (1.183 Mo)2005-04-06
17128-1(3,3′-Dichloro [1,1′-biphényl]-4,4′-diyl)bis(azo)bis [phénylgrasalkylpolyazaalkylidine]alcanamideLIS (c)N-SGazette du Canada, Partie II : vol. 140, n° 13, page 155 (1.696 Mo) 2006-06-28
17556-6Alcanethioate de S-[3-(triéthoxysilyl)propyle], produits d’hydrolyse avec le 2-méthyl-alcanediolNAcNonGazette du Canada, Partie I : vol. 139, n° 51, page 12 (1.430 Mo)2005-12-17
17672-5Alcanethioate de S-[3-(triéthoxysilyl)propyle], produits de réaction avec le 2-méthyl-alcanediol LIS (c)N-SGazette du Canada, Partie II : vol. 140, n° 2, page 14 (229 Ko)2006-01-25
17810-82-Méthyl-2-propénoate d'oxiranylméthyle polymérisé avec l’éthénylbenzène, le 2-propénoate d’un substituéalkyle, le 2-propénoate de 2-méthylalkyle et le 2-propénoate de rel-(1R,2R,4R)-1,7,7-triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yle, initié par l’éthaneperoxoate de tert-butyleNAcNonGazette du Canada, Partie I : vol. 141, n° 16, page 25 (709 Ko)2007-04-21
17818-7Diester aliphatiquealkylique de l'acide succinique LES (c)SGazette du Canada, Partie I : vol. 143, n° 9, page 17 (635 Ko)2009-02-28
17825-5Éther de 2-hydroxy-3-(triméthylammonio)alkylique de 2-hydroxyalkyle, chlorure d’amidonNAcNonGazette du Canada, Partie I : vol. 141, n° 26, page 13 (1.358 Mo) 2007-06-30
17849-21,6-diisocyanatohexane homopolymérisé bloqué avec l’alcane-1-ol-polyhalosubstituéLIS (c)N-S-PGazette du Canada, Partie II : vol. 145, n° 10, page 17 (791 Ko)2011-05-11
17878-43-Aminopropane-1,2-diol, dérivés dialkylesLIS (c)N-SGazette du Canada, Partie II : vol. 142, n° 15, page 3 (491 Ko)2008-07-23
17891-8Substitué silylrésorcinol, produits de réaction avec les produits d'hydrolyse de la triméthoxysilane-siliceNAcNonGazette du Canada, Partie II : vol. 142, n° 32, page 4 (495 Ko)2008-08-09
17915-5Dihydroxyalcanoate de 2-alkyleNAcNonGazette du Canada, Partie I : vol. 142, n° 29, page 14 (434 Ko)2008-07-19
17933-5Complexe supramoléculaire de di(bisalkylsulfosuccinate), sel de baryum avec de l’hydrogénophosphate de baryum (2:1)NAcNonGazette du Canada, Partie I : vol. 142, n° 41, page 4 (273 Ko)2008-10-11
17953-7Silane homopolymerLIS (c)N-SGazette du Canada, Partie II : vol. 144, n° 3, page 10 (764 Ko)2010-02-03
17978-5Acides gras de tallöl, produits de réaction avec l’alkylamine et l’acide acryliqueLIS (c)N-SGazette du Canada, Partie II : vol. 143, n° 5, page 2 (923 Ko)2009-03-04
18009-02-Alkyl-2-propénoate d’oxiranylméthyle polymérisé avec l’éthénylbenzène, le 2- propénoate de 4-hydroxybutyle, le 2-propénoate de 2- méthylpropyle et le 2-propénoate de rel-(1R,2R,4R)-1,7,7- triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-ylLIS (c)N-SGazette du Canada, Partie II : vol. 143, n° 11, page 5 (801 Ko)2009-05-27
18029-2(R*,R*)-(±)-Tartrate, mélange de diesters alkyliques et isoalkyliquesLIS (c)N-SGazette du Canada, Partie II : vol. 143, n° 19, page 12 (782 Ko)2009-09-16
18030-3(R*,R*)-(±)-Tartrate, mélange de diesters alkyliquesLIS (c)N-SGazette du Canada, Partie II : vol. 143, n° 19, page 12 (782 Ko)2009-09-16
18040-4Intermédiaire de silicone organiqueNAcNonGazette du Canada, Partie I : vol. 143, n° 16, page 30 (1.489 Mo)2009-04-18
18096-6Diisocyanate d’hexane-1,6-diyle, homopolymérisé, bloqué par l’éther monométhylique du polyéthylèneglycol et un perhalo- 1-alcanolLIS (c)N-S-PGazette du Canada, Partie II : vol. 145, n° 4, page 295 (5.916 Mo)2011-02-16
18097-72-Méthyl-2-propénoate d'alkyle polymérisé avec le 1,1-dichloroéthène, le 2-méthyl-2-propénoate d'alkyle et le 2-méthyl-2-propénoate de perfluoroalkyle LIS (c)N-P-SGazette du Canada, Partie II : vol. 146, n° 12, page 31 (2.092 Mo)2012-06-06
18143-8Acide alkyldioïque, polymérisé avec le dichlorure de carbone et un diol carbopolycyclique, ester dephényle substitué LIS (c)N-S-PGazette du Canada, Partie II : vol. 145, n° 21, page 267 (5.957 Mo)2011-10-12
18178-7Dimères d'acides gras insaturés polymérisés avec des acides gras, du polyéthylènepolyamine et du polyéthylènepolyamine, composés avec des trimères d'acides gras insaturésLIS (c)N-SGazette du Canada, Partie II : vol. 144, n° 22, page 10 (1 248 Ko)2010-05-29
18187-7Esters d’acides gras et de polyalcanolLIS (c)N-SGazette du Canada, Partie I : vol. 144, n° 28, page 15 (1.459 Mo)2010-07-10
18192-3Acide acrylique d’alkyle, un ester (alkoxysilyl) alkylique, produits de réaction avec la siliceLES (c)SGazette du Canada, Partie I : vol. 144, n° 29, page 9 (1.125 Mo)2010-07-17
18215-8Polymère d'isocyanate aromatique, séquencé avec une alcoxyalkylamine LIS (c)N-SGazette du Canada, Partie II : vol. 147, n° 7, page 4 (2.878 Mo)2013-03-27
18227-2Diol carbopolycyclique polymérisé avec du dichlorure de carbonyle et substitué par un ester phénoliqueLIS (c)N-P-SGazette du Canada, Partie II : vol. 146, n° 4, page 2 (1.392 Mo)2012-02-15
18242-8Acide oléique, composé avec une alcaneamine LIS (c)N-SGazette du Canada, Partie II : vol. 145, n° 13, page 4 (985 Ko)2011-06-22
18253-1Polyfluoroalcan-1-ol, produits de réaction avec le pentoxyde de diphosphore (P2O5), sels d’ammoniumLIS (c)N-SGazette du Canada, Partie II : vol. 145, n° 9, page 2 (618 Ko)2011-04-27
18277-75,5′-(Polyalkenylalkanediyl)bis (3-substitué-4H-1,2,4-triazole)LIS (c)N-SGazette du Canada, Partie II : vol. 145, n° 25, page 220 (8.230 Mo)2011-12-07
18291-3Nanotubes de carbone multiparois courts et enchevêtrés obtenus par dépôt de vapeur chimique catalytiqueNAcNonGazette du Canada, Partie I : vol. 144, n° 39, page 5 (868 Ko)2010-09-25
18304-7Acides gras, produits de réaction avec une alcanolamine et un oxyde d’alkyleLIS (c)N-SGazette du Canada, Partie II : vol. 146, n° 24, page 9 (1.163 Mo)2012-11-21
18309-3Méthacrylate d’alkyle polymérisé avec du méthacrylate de perfluoroalkyléthyle et du chlorure de vinyleLIS (c)N-P-SGazette du Canada, Partie II : vol. 147, n° 11, page 59 (1.539 Mo)2013-05-22
18326-2Les produits de la réaction d’acides de tallöl avec une dialkylènamine et un anhydride d’acide, composés avec des éthers de maléate de mono(polyalkylèneglycol) et d’alkyleLIS (c)N-P-SGazette du Canada, Partie II : vol. 146, n° 12, page 31 (2.092 Mo)2012-06-06
18375-6Dérivés dihydrodioxo(hétéropolycycle)méthyliques de dichloro-5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7-14-dioneNAcNonGazette du Canada, Partie I : vol. 146, n° 7, page 23 (3.654 Mo)2012-02-18
18430-7Hydroxyde et phosphate de métalLIS (c)N-SGazette du Canada, Partie II : vol. 146, n° 17, page 55 (2.788 Mo)2012-08-15
18475-7Alcanediol, produits de la réaction avec de l’oxyde de phosphore (P2O5), polyfluoro 1-alcanol, sels ammoniacauxLIS (c)N-SGazette du Canada, Partie II : vol. 147, n° 1, page 221 (6.294 Mo)2013-01-02
18485-8Méthacrylate de 2-méthylpropyle polymérisé avec de l'acrylate de butyle, du styrène, de l'acrylate de 2-hydroxyéthyle, du méthacrylate d'oxiran-2-ylméthyle et de l'acrylate de rel-(1R,2R,4R)-1,7,7-triméthylbicylco[2.2.1]hept-2-yle, amorcé avec du peroxyde de bis(2-méthylbutane-2-yle)  et du 2-éthlyhexaneperoxoate de 2 méthylbutane-2-yleLIS (c)N-SGazette du Canada, Partie II : vol. 147, n° 3, page 19 (1.27 Mo)2013-01-30
18550-1Oxyde de cobalt, de fer et de manganèse, modifié avec un acide carboxyliqueNAcNonGazette du Canada, Partie I : vol. 147, n° 11, page 7 (2.024 Mo)2013-03-16
18552-3Titanate de potassiumNAcNonGazette du Canada, Partie I : vol. 147, n° 5, page 5 (996 Ko)2013-02-02
18563-5Méthacrylate d'alkyle polymérisé avec du styrène, du méthacrylate de méthyle et du méthacrylate d'oxiran 2 ylméthyle, amorcé avec du peroxyde de tert-butyleNAcNonGazette du Canada, Partie I : vol. 147, n° 5, page 5 (996 Ko)2013-06-15
Note de bas de table a

Les signets dans cette section sont :

  • LIS (c) : Partieie confidentielle de la liste intérieure (des substances)
  • LES (c) : Partieie confidentielle de la liste extérieure (des substances) confidentielle
  • NAc : Nouvelle Activité

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Note de bas de table b

Les mentions dans cette section sont :

  • « S » : La lettre « S » après un numéro d’identification de substance indique que les dispositions de la Loi visant les NAcs s’appliquent à cette substance (consulter la liste des avis de NAc).
  • « P » : La lettre « P » indique que cette substance a fait l’objet d’une évaluation et a été ajoutée à la Liste intérieure (des substances) (LIS) parce qu’elle correspondait aux critères établis pour les polymères à exigences réglementaires réduites (ERR) (voir la Section 3.4.1.3 des Directives pour la déclaration et les essais de substances nouvelles : Substances chimiques et Polymères). Le but de la mention « P » est d’indiquer que les renseignements pertinents au polymère désigné doivent être déclarés si une personne, y compris le déclarant initial, fabrique ou importe ce polymère au
  • « N » : La lettre « N » indique que celle-ci était fabriquée ou importée après le 1er juillet 1994.
  • « Non » : Le mot « Non » est utilisé pour indiquer que la substance n’est pas sur la LIS mais qu’elle est visée par une NAc.

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