La publication de quatre Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement a été annoncée dans la Partie I de la Gazette du Canada le 23 février 2013.

Les Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement consistent en des recommandations de nature quantitative ou qualitative visant à appuyer les activités fédérales de surveillance de la qualité et de gestion des risques en matière d’environnement. Les Recommandations sont établies à une concentration de sorte que lorsque la concentration d’un produit chimique donné est égale ou inférieure à la recommandation fédérale pour la qualité de l’environnement, il y a une faible probabilité d’effets nocifs directs de ce produit sur les organismes aquatiques exposés par l’intermédiaire d’eau ou de sédiments, ou qu’il y ait bioaccumulation de produits chimiques dans la faune (oiseaux et mammifères) qui se nourrit d’organismes aquatiques.

Les Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement peuvent être utilisées directement comme moyens d’évaluation dans le cadre de la surveillance de l’environnement, et ce, afin d’évaluer si les concentrations ambiantes de polluants peuvent présenter un risque pour les organismes aquatiques. Elles peuvent également être utilisées en tant qu’outils et objectifs de gestion des risques et en tant que point de départ scientifique pour calculer les restrictions liées aux effluents propres au site et pour déterminer les objectifs de gestion des risques ou les indicateurs de rendement.

Quatre Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement à l’égard de diverses substances ou catégories de substances ont été élaborées durant leur cycle d’évaluation des risques et de gestion des risques, soit les suivantes :

• Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement : cobalt;
• Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement : hydrazine;
• Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement : polybromodiphényléthers (PBDE);
• Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement : éthoxylates d’alcool.

Pour obtenir des renseignements complets à cet égard, veuillez consulter le site Web portant sur les substances chimiques.

Vous pouvez aussi communiquer avec le Bureau national des recommandations et des normes par courriel à l’adresse CEQG-RCQE@ec.gc.ca ou par téléphone au 1-800-567-1999 (sans frais au Canada) ou au 819-953-1550 (appels locaux).