Publications d'Environnement Canada de A à Z

Rapport annuel au Parlement 2010–2011 - Loi sur l’accès à l’information. Ce rapport est présenté conformément à l’article 72 de la Loi sur l’accès à l’information (L.R.C. 1985, ch. A-1). Il donne un aperçu des activités menées ...

Rapport de 2011 sur la tarification municipale de l'eau : statistiques de 2009. Ce rapport présente des informations sur la tarification de l'eau et des mesures de conservation de l'eau recueillies par l'Enquête sur l'eau potable et les eaux usées ...

Rapport du statut des altérations des utilisations bénéfiques des secteurs préoccupants des Grands Lacs. Ce rapport de statut offre de l'information sur l'historique du programme des secteurs préoccupants des Grands Lacs ainsi qu'une mise à ...

Rapport d’inventaire national 1990–2010 : Sources et puits de gaz à effet de serre au Canada - Sommaire. Une version complète du Rapport d'inventaire national 1990-2010, la soumission canadienne 2012 concernant la convention-cadre des Nations ...

Rapport sommaire de l'Initiative du bassin du lac Winnipeg 2008-2009 – 2011-2012 ...

Rapport sur les plans et les priorités 2013-2014. Les rapports sur les plans et priorités (RPP) constituent les instruments primaires de la reddition de comptes au Parlement. Ces rapports sont des plans de dépenses annuelles qui fournissent de ...

Rationalisation du processus d'approbation des mines de métaux ayant des dépôts de résidus miniers. Le présent document vise à informer les promoteurs de projets miniers, les parties intéressées et les groupes autochtones. Il décrit ...

Rendement des émissions moyennes de NOx du parc de véhicules légers, de camionnettes et de véhicules moyens à passagers pour l’année modèle 2010. Ce rapport est le septième rapport annuel sur le rendement du parc de véhicules légers ...

Règlement de chasse aux oiseaux migrateurs, 2013-2014 Abrégés. Les abrégés des règlements de chasse aux oiseaux migrateurs sont des abrégés d'une page des règlements de chasse annuels pour chaque province et territoire, y compris les dates ...

Règlement fédéral sur les carburants renouvelables : Les fournisseurs de biodiesel. Le Règlement sur les carburants renouvelables s’applique aux personnes qui produisent ou importent du « biodiesel ». ...