Résultats sur le rendement : Avis de planification de la prévention de la pollution

Les avis de planification de la prévention de la pollution (P2) publiés dans la Gazette du Canada en vertu de la partie 4 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)] obligent légalement les personnes visées à élaborer et à exécuter un plan de prévention de la pollution pour des substances précises. Les renseignements doivent être présentés à Environnement et Changement climatique Canada sur le plan de prévention de la pollution dans les déclarations d'élaboration et d'exécution et dans les rapports provisoires.

Il est essentiel de mesurer le progrès global et les résultats obtenus par chaque avis de planification de la P2 afin d'en évaluer l'efficacité par rapport aux objectifs établis. Un rapport sur le rendement est affiché sur le site Web des avis après le délai de présentation du rapport.

Halocarbures

Cet avis, publié le 21 mai 2016, s'applique à toute personne qui, en 2015 ou ultérieurement, importe chaque année 100 kg ou plus, ou fabrique ou régénère des halocarbures destinés à être utilisés seuls ou dans des mélanges, en tant que frigorigène dans des systèmes de réfrigération ou des systèmes stationnaires de climatisation, à l'exception des appareils domestiques.

Objectif de gestion des risques

L'objectif de gestion des risques de cet avis consiste à gérer les frigorigènes aux halocarbures de façon écologiquement responsable dans le but de réduire les rejets d’halocarbures dans l'environnement.

Secteur de la fabrication des caoutchoucs synthétiques (isoprène)

Cet avis, publié le 9 juin 2012, vise les propriétaires et les exploitants d'installations du secteur de la fabrication des caoutchoucs synthétiques qui, en tout temps achètent, importent ou utilisent plus de 100 kg d'isoprène par année pour les activités précisées.

Objectif de gestion des risques

Diminuer l'exposition des humains à l'isoprène en réduisant les émissions industrielles d'isoprène dans l'environnement de 80 % par rapport à l'année de référence (2009), au moyen des meilleures techniques envisageables sur le plan économique.

Résultats sur le rendement

Rapport sur le rendement : L'avis est encore en vigueur. D'après les renseignements présentés, 17 401 kg d'isoprène avaient été rejetés dans l'atmosphère au cours de l'année de référence (2009) et 14 791 kg ont été rejetés dans l'air au cours de l'année de préparation (2012). Après la mise en œuvre du plan de prévention de la pollution, on s'attend à une réduction de 80 % des émissions d'isoprène, soit d'environ 3 480 kg.

Siloxane D4 dans les effluents industriels

Cet avis, publié le 2 juin 2012, vise toute personne qui possède ou exploite une installation industrielle qui fabrique ou utilise du D4, ou un mélange contenant du D4, où la quantité totale de D4 utilisé ou fabriqué est égale ou supérieure à 100 kg au cours d'une année civile ou dont les rejets de fabrication et d'utilisation contiennent du D4.

Objectif de gestion des risques

L'objectif de gestion des risques de cet avis est de réduire de 80 %, par rapport aux niveaux de l'année de préparation, les rejets totaux de siloxane D4 dans l'environnement aquatique provenant de l'ensemble des personnes auxquelles l'avis s'applique, d'ici la fin de la période d'exécution.

Résultats sur le rendement

Rapport sur le rendement : L'avis est encore en vigueur. Sept installations ont soumis une Déclaration confirmant qu'un plan de prévention de la pollution a été élaboré et qu'il est en cours d'exécution. En mettant en œuvre leur plan de P2, la majorité des installations visées  prévoient être en mesure de réduire les rejets de D4 dans leurs effluents.

Bisphénol A

Cet avis, publié le 14 avril 2012, vise les propriétaires ou exploitants d'installations industrielles qui :

  • fabrique du bisphénol A en quantité supérieure à 100 kg par année et, en raison de la fabrication, l'effluent au point de rejet final de l'installation contient du bisphénol A;
  • utilise du bisphénol en quantité supérieure à 100 kg par année et, en raison de l'utilisation, l'effluent au point de rejet final de l'installation contient du bisphénol A;
  • utilise un mélange contenant du bisphénol A en quantité supérieure à 100 kg par année, et, en raison de l'utilisation, l'effluent au point de rejet final de l'installation contient du bisphénol A.

Objectif de gestion des risques

L'objectif de gestion des risques de cet avis est d'atteindre et de maintenir la concentration totale de bisphénol A la plus faible qui est techniquement et économiquement possible et qui est inférieure à 1,75 µg/L dans les effluents au point de rejet final d'une installation en utilisant des méthodes autres que la dilution.

Résultats sur le rendement

Rapport sur le rendement : L'avis est encore en vigueur. Toutes les installations qui ont lancé leur plan P2 ont pris les mesures nécessaires pour atteindre l'objectif de gestion du risque qui est de réduire les concentrations de BPA dans leurs effluents sous le seuil de 1,75 µg/L. En fait, deux des quatre installations ont déjà mis en œuvre les mesures prévues dans leur plan P2 de sorte que leurs effluents ne contiennent plus de BPA. Elles ont produit leur Déclaration confirmant l'exécution (Annexe 5). Les deux autres installations devaient soumettre leur Déclaration confirmant l'exécution d'ici janvier 2017. Des détails seront publiés sous peu.

Secteur des mousses de polyuréthane et autres mousses plastiques (à l'exception du polystyrène) à l'égard des diisocyanates de toluène (TDI)

Cet avis, publié le 26 novembre 2011, vise les propriétaires et les exploitants d'installations du secteur des mousses de polyuréthane et autres mousses (à l'exception du polystyrène) qui, en tout temps, achètent, importent ou utilisent plus de 100 kg de diisocyanates de toluène (TDI) par année pour les activités précisées.

Objectif de gestion des risques

L'objectif de gestion des risques consiste à diminuer l'exposition des humains aux TDI en réduisant, dans la mesure du possible, les émissions industrielles à l'environnement des TDI grâce aux meilleures techniques envisageables sur le plan économique.

Résultats sur le rendement

Rapport sur le rendement : L'avis est encore en vigueur. Les résultats des rapports soumis à Environnement et Changement climatique Canada pendant la durée de l'avis démontrent que toutes les 14 installations ont atteint l'objectif de gestion des risques de l'avis. La réduction globale des rejets pour les huit installations qui ont mesuré ou évalué les rejets réels de TDI dans l'air est de 55%. La réduction des rejets pour les six installations qui ont utilisé la modélisation pour estimer la concentration de TDI dans l'air ambiant était de 94%. Toutes les 14 installations ont maintenu ou ont réduit leurs émissions sous les limites prescrites par l'avis.

Rapport sur le rendement antérieur

Résidus d'amalgames dentaires

Cet avis, publié le 8 mai 2010, vise les cabinets dentaires qui n'appliquaient pas les pratiques exemplaires de gestion énoncées dans le Protocole d'entente concernant l'application du standard pancanadien relatif au mercure dans les résidus d'amalgames dentaires conclu entre l'Association dentaire canadienne et Environnement et Changement climatique Canada pour la mise en œuvre volontaire du Standard pancanadien relatif au mercure dans les résidus d'amalgames dentaires.

Objectif de gestion des risques

L'objectif de gestion des risques lié aux rejets de mercure provenant des résidus d'amalgames dentaires est de contribuer à réduire de 95 % à l'échelle nationale la quantité de mercure provenant des résidus d'amalgames dentaires qui est rejetée dans l'environnement, par rapport à l'année de référence 2000.

Résultats sur le rendement

Rapport sur le rendement : L'avis est encore en vigueur. Le 31 décembre 2010, Environnement et Changement climatique Canada avait déjà reçu 204 déclarations de confirmation de mise en œuvre d'un plan. Ce nombre était cinq fois plus bas que le nombre total estimé d'établissements de soins dentaires visés par l'Avis. Compte tenu du faible taux de participation, une enquête (sondage) a été effectuée auprès des établissements dentaires de l'ensemble du Canada en 2012. L'enquête de 2012 a indiqué une hausse du nombre d'établissements de soins dentaires où les pratiques de gestion bénéfiques ont été adoptées et où des résidus d'amalgames dentaires ont été installés. Plusieurs facteurs au-delà de la portée de l'Avis, y compris une sensibilisation environnementale accrue au fil des ans des établissements de soins dentaires quant à la gestion des résidus de mercure, peuvent avoir été déterminants dans l'adoption de pratiques de gestion bénéfiques. De plus, des mesures provinciales et municipales peuvent aussi avoir influencé la mise en œuvre de pratiques de gestion bénéfiques dans les établissements de soins dentaires au Canada. Ces facteurs contribuent à l'atteinte de l'objectif de gestion du risque visant une réduction de 95 % à l'échelle nationale des rejets environnementaux de mercure provenant des résidus d'amalgames dentaires, par rapport à l'an 2 000 (année de référence).

Rejets de mercure provenant des interrupteurs au mercure dans les véhicules en fin de vie

Cet avis, publié le 29 décembre 2007, vise les fabricants de véhicules qui sont ou ont été, à un moment ou à un autre depuis le 1er janvier 1988, un fabricant de véhicules contenant des interrupteurs au mercure, et tous les propriétaires ou exploitants d'une aciérie traitant des véhicules en fin de vie utile ou de la ferraille d'acier provenant de véhicules en fin de vie utile afin de produire de l'acier ou des produits d'acier.

Objectif de gestion des risques

L'objectif de gestion des risques de cet avis est de réduire les rejets de mercure dans l'environnement au moyen de la participation des fabricants de véhicules et des aciéries  à un programme de gestion des interrupteurs au mercure au Canada.

Résultats sur le rendement

Rapport final (2013) : Avis terminé. L'objectif de gestion des risques, qui était de réduire les rejets de mercure dans l'environnement par la participation des fabricants de véhicules et des aciéries à un programme national de gestion des interrupteurs au mercure au Canada, a été atteint. En général, les objectifs annuels et les taux de récupération des interrupteurs au mercure établis par les fabricants de véhicules ont été atteints. Toutefois, comme l'indiquent les déclarations confirmant l'exécution, l'objectif final d'atteindre un taux de récupération de 90 % au cours des quatre premières années du programme, tel qu'il est indiqué dans l'avis, n'a pas été atteint.

Rapport sur le rendement antérieur

Fonderies et affineries de métaux communs et usines de traitement du zinc

Cet avis, publié le 29 avril 2006, vise les propriétaires et exploitants de fonderies et affineries de métaux communs et les usines de traitement du zinc mentionnés dans l'avis.

Objectif de gestion des risques

L'objectif de gestion des risques de cet avis est la mise en application des meilleures techniques de prévention et de contrôle de la pollution existantes pour empêcher ou réduire au minimum la production de polluants ou de déchets et réduire les risques d'atteinte à l'environnement ou à la santé humaine.

Des 11 installations visées par l'avis, neuf doivent réaliser les cibles limites annuels pour le dioxide de soufre (SO2) et les particules en 2008 et 2015. De surcroît, une installation devait s'y conformer pour le mercure et une autre pour les dioxines et les furannes en 2008. Deux installations visées par l'avis n'ont aucune échéance pour réduire leur pollution en raison d'un très faible niveau d'émission.

Résultats sur le rendement

Rapport sur le rendement 2011 : L'avis est encore en vigueur. En 2011, ces installations ont déclaré des réductions globales de 50 % de SO2, 61 % de particules, 83% de mercure, et 50% pour les dioxines et furanes par rapport à l'année de référence (2005). De plus, les émissions de métaux déclarées qui ne sont assujetties à aucune cible en vertu de l'Avis (l'arsenic, le cadmium, le plomb et le nickel) ont diminué de façon considérable depuis 2005.

Rapports sur le rendement antérieur

Installations de préservation du bois

Cet avis, publié le 22 octobre 2005, visait cinq installations de préservation du bois (mentionnées dans l'avis) qui utilisent des composés inorganiques de l'arsenic, des composés du chrome hexavalent, des dibenzodioxines polychlorées, des dibenzofuranes polychlorés et (ou) de l'hexachlorobenzène.

Objectif de gestion des risques

L'objectif de gestion des risques de l'avis était de réduire au plus bas niveau réalisable les rejets de ces substances par les procédés de préservation du bois,  en appliquant les meilleures pratiques de gestion en la matière, telles qu'elles sont exposées dans le document intitulé  « Recommandations pour la conception et l'exploitation des installations de préservation du bois, 2004 » et dans les « Directives techniques pour la conception et l'exploitation des installations de préservation du bois, 2004 ».

Résultats sur le rendement

Avis terminé. Sur les cinq installations visées par l'avis, trois ont exécuté un plan de prévention de la pollution pour implanter les meilleures pratiques de gestion énoncées dans l'avis; les deux autres installations ont fermé.

Usines de textile qui utilisent des procédés de traitement au mouillé

Cet avis, publié le 4 décembre 2004, visait les propriétaires et les exploitants d'usines de textile qui utilisent des procédés de traitement au mouillé et qui rejettent leurs effluents dans les systèmes de traitement des eaux usées municipales, lorsque ces effluents sont supérieurs à 30 mètres cubes par jour, selon une moyenne annuelle de rejet, durant au moins un an entre 1999 et 2003.

Objectif de gestion des risques

Les objectifs de gestion des risques de cet avis étaient de réduire l'utilisation annuelle du nonylphénol et ses dérivés éthoxylés (NP et NPE) d'au moins 97 % par rapport à l'année de référence  de 1998 avant 2009 et de réduire la toxicité des effluents des usines de textile (EUT) qui utilisent des procédés de traitement au mouillé à une toxicité aiguë maximale de 13 % de CI 50 (concentration inhibitrice 50 %) avant 2009.

Résultats sur le rendement

Rapport sommaire final (2012) : Avis terminé. L'objectif de diminution de 97 % de la quantité de NP et des NPEs utilisée a été dépassé; en effet, celle-ci a été réduite de 99,99 % entre l'année de référence (1998 pour la plupart des usines) et l'année d'exécution (2009 pour la plupart des usines).

Bien que l'objectif de gestion des risques pour les effluents des usines de textile n'ait pas été entièrement atteint par les usines, 92 % des usines l'ont atteint en tout ou en partie.

Rapport sur le rendement antérieur

Nonylphénol et ses dérivés éthoxylés contenus dans des produits

Cet avis, publié le 4 décembre 2004, vise les fabricants de savon ou des produits de nettoyage et les importateurs d'auxiliaires de mise en œuvre des procédés de traitement au mouillé dans l'industrie textile, ou des auxiliaires de mise en œuvre des procédés de l'industrie des pâtes et papiers, qui ont acheté ou se sont procurés 2 000 kg ou plus de NP et de NPE au cours d'une année civile ou plus entre le 1er janvier 2003 et le 31 décembre 2012.

Objectif de gestion des risques

L'objectif de gestion des risques de cet avis était de réduire de 50 % la quantité totale de NP et de NPE utilisés dans la fabrication de produits ou importés dans des produits, par rapport à l'année de référence (généralement 1998) par 2007 (phase 1), et de 95 % avant 2010 par rapport à l'année de référence (généralement 1998) (phase 2).

Résultats sur le rendement

Rapport final d'évaluation : Avis terminé. Selon les résultats des rapports présentés à Environnement et Changement climatique Canada pendant la durée de l'Avis, 70 des 77 installations ont satisfait aux exigences de l'Avis et 6 ont cessé leurs activités ou leur usage du NP et des NPE. Une réduction globale de 96 % a été constatée pour le NP et les NPE utilisés dans la fabrication des produits et ceux importés dans les produits, par rapport à l'année de référence de 1998. Par conséquent, les cibles des phases 1 et 2 sont considérées comme atteintes.  

Rapports sur le rendement antérieurs

Chloramines inorganiques et eaux usées chlorées

Cet avis, publié le 4 décembre 2004, visait les personnes qui utilisent du chlore ou des composés chlorés dans les réseaux d'assainissement et le rejet d'effluents chlorés dans les eaux de surface.

Objectif de gestion des risques

L'objectif de gestion des risques de cet avis est d'atteindre et de maintenir une concentration de chlore résiduel total inférieure (CRT) ou égale à 0,02 mg/L dans l'effluent rejeté dans les eaux de surface d'ici le 15 décembre 2009.

Résultats sur le rendement

Rapport sur le rendement 2012 : L'avis est encore en vigueur. Même si la date limite pour l'exécution des plans de P2 était le 15 juin 2010, plusieurs prorogations ont été accordées. À ce jour, 80 % des systèmes de traitement d'eaux usées ont implanté leurs plans de P2 pour atteindre et maintenir une concentration de CRT de 0,02 mg/L ou moins dans les effluents rejetés dans les eaux de surface. D'après les renseignements fournis dans les déclarations d'exécution reçues à ce jour, la concentration dans les rejets de CRT a été réduite de 85 % par rapport à la réduction prévue de 95 % mentionnée dans la déclaration d'élaboration.

Rapport sur le rendement antérieur

Dichlorométhane (DCM)

Cet avis, publié le 29 novembre 2003, visait les personnes qui utilisent du dichlorométhane dans les activités suivantes : décapage de peinture d'aéronefs, gonflement de mousse souple de polyuréthane, fabrication de produits pharmaceutiques et de produits chimiques intermédiaires et enrobage de comprimés, nettoyage industriel et formulation d'adhésifs.

Objectif de gestion des risques

L'objectif de gestion des risques de cet avis était de réduire les rejets globaux de dichlorométhane de cinq secteurs industriels ciblés de 85 % par rapport aux taux de l'année de référence 1995, pour le 1er janvier 2007.

Résultats sur le rendement

Rapport final sur le rendement 2010 : Avis terminé. L'objectif de gestion des risques, c'est-à-dire la réduction des rejets de dichlorométhane, a été dépassé. Les rejets ont diminué de 93 % par rapport aux taux de 1995.

Acrylonitrile

Cet avis, publié le 24 mai 2003, visait les personnes possédant ou exploitant une installation de fabrication de caoutchouc qui utilise à cette fin de l'acrylonitrile et qui rejette de l'acrylonitrile dans l'environnement.

Objectif de gestion des risques

L'objectif de gestion des risques de cet avis était de réduire les rejets d'acrylonitrile provenant de la fabrication de caoutchouc synthétique à des concentrations les plus faibles possibles en recourant aux meilleures techniques existantes économiquement applicables pour le 31 décembre 2005.

Résultats sur le rendement

Rapport final sur le rendement 2009 : Avis terminé. La seule installation visée par l'avis a adopté un plan de prévention de la pollution et signale d'importantes réductions de ses rejets d'acrylonitrile. Ses émissions fugitives ont diminué de 89 %, tandis que ses rejets attribuables à l'entreposage et à la manutention ont diminué de 82 % par rapport à l'année de référence 2006.

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