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Plan modèle de prévention de la pollution

5.0 Définition, évaluation et sélection de mesures de prévention de la pollution ou de protection de l'environnement

5.1 Définition de mesures de prévention de la pollution ou de protection de l'environnement
5.2 Évaluation et sélection des méthodes
5.2.1 Sommaire des coûts de l'application des mesures proposées par le plan P2
5.2.2 Sommaire des ressources et des fonds proposés pour l'exécution du plan P2
5.2.3 Considérations techniques, commerciales, et environnementales
5.2.4 Évaluation et selection des mesures proposées
5.3 Détail des résultats attendus de la ou des nouvelles mesures visant à atteindre l'objectif de gestion des risques fixé par l'avis de planification de la P2


 

5.1 Définition de mesures de prévention de la pollution ou de protection de l'environnement

La définition des mesures de prévention de la pollution ou de protection de l'environnement qui pourraient être utilisées pour atteindre les objectifs de gestion des risques constitue la première étape dans la démarche qui consiste à déterminer comment votre installation atteindra ces objectifs. Essayez d’inclure, en priorité, les mesures de prévention de la pollution (P2) qui sont les plus susceptibles d’éliminer les substances préoccupantes à la source, ce qui réduira votre responsabilité et d’autres coûts associés à la gestion de ces substances.  Les actions de P2 peuvent appartenir à l’une des catégories suivantes :

  • Substitution de matériaux ou de matières premières
  • Conception et reformulation du produit
  • Modifications de l’équipement et du procédé
  • Prévention des fuites ou des déversements
  • Réutilisation, recyclage ou récupération sur place
  • Techniques de gestion des stocks ou d’achat
  • Bonnes pratiques d’exploitation ou formation

Diverses actions de P2 peuvent être nécessaires pour résoudre différents types de problèmes. Par exemple, les questions associées aux produits doivent être généralement abordées soit par une reformulation du produit, soit par l’élimination et le remplacement de substances toxiques. Des renseignements supplémentaires sur les méthodes de prévention de la pollution sont fournis à l’Annexe D - I du Guide de planification de la P2.

Dans les secteurs où l’installation a examiné des options de P2 et constate encore que d’autres types d’options de protection de l’environnement peuvent être plus prometteurs pour le moment, ceux-ci devraient être aussi indiqués dans le plan de P2. Ces autres types de mesures de protection de l’environnement peuvent contenir :

  • Récupération d’énergie
  • Recyclage hors site
  • Incinération avec récupération d’énergie
  • Traitement des déchets
  • Contrôle de la pollution
  • Élimination
  • Autres

L’information contenue dans cette section peut être exigée dans la Déclaration confirmant l’élaboration, Mesures prévues et résultats.

 

Tableau 11. Détermination des options de P2
Substance/activité à aborderDescription de la mesureType d’option de P2Résultats prévus
    
    
    
    
    
    
    
    
    

 

Tableau 12. Détermination d’autres types de mesures de protection de l’environnement
Substance/activité à aborderDescription de la mesureType d’option de protection de l' environnementRésultats prévus
    
    
    
    
    
    
    
    
    

 

5.2 Évaluation et sélection des mesures

Il sera essentiel d’examiner et de choisir avec soin les mesures proposées pour avoir un bon plan de P2. En déterminant des actions de prévention de la pollution ou de protection de l'environnement les plus appropriées pour votre installation, vous pouvez réaliser des économies et/ou réduire votre responsabilité. La section II (partie 1) du Guide de planification de la P2, « Qu'est ce que la planification de la prévention de la pollution », décrit des facteurs pertinents à prendre en considération lorsque vous devez déterminer, évaluer et choisir des options. Vous pouvez être tenu de faire rapport de ces mesures dans la Déclaration confirmant l’élaboration, Mesures prévues et résultats.

Pour évaluer les méthodes proposées, a étudié les conséquences économiques, environnementales, techniques et sociales de chaque mesure proposée.

5.2.1. Sommaire des coûts de l'application des mesures proposées par le plan P2

Une évaluation détaillée des coûts associés à l'achat et à l'utilisation des mesures ayant été retenues est requise dans le cadre du processus d'évaluation. Un sommaire des coûts de chacune des mesures proposées faisant l'objet d'une évaluation est présenté au tableau 13.

 

Tableau 13. Sommaire de l'évaluation des coûts
Mesure proposée
Description
Coût évalué
Économies estimées
(le cas échéant)
Notes

 

 

    

 

 

    

 

 

    

 

 

    

 

 

    

 

 

    

5.2.2 Sommaire des ressources et des fonds proposés pour l'exécution du plan P2

Les renseignements relatifs aux ressources jugées nécessaires à l'exécution du plan P2 peuvent faire l'objet d'un examen par certains organismes gouvernementaux, à des fins de financement.

Les ressources ayant été jugées nécessaires à l'exécution du plan P2, ainsi que les sources de financement, sont précisées au tableau 14.

 

Tableau 14. Sommaire des ressources et sources de financement proposées pour l'exécution du plan P2
Mesure proposée
Ressource requise
Description de l'activité
nécessitant des ressources
Évaluation du financement
Source de financement
 

 

 

   
 

 

 

   
 

 

 

   
 

 

 

   
 

 

 

   
 

 

 

   

5.2.3 Considérations techniques, commerciales, et environnementales

Tableau 15. Sommaire des options pour la substance 1
(indiquez le coût pour toutes les substances couvertes par votre plan)
Option de prévention de la pollutionFaisabilité  commercialeFaisabilité techniqueEffets environnementaux
Résultats prévusAutre effets environnementaux
     
     
     

5.2.4 Évaluation et selection des mesures proposées

Pour comparer les mesures P2 proposées, vous devez évaluer chaque mesure en fonction des critères convenus entre autres par l’équipe/les gestionnaires de la planification de la P2. Ces critères peuvent être pondérés de façon à permettre un classement systématique des mesures et le choix de la meilleure mesure ou les meilleures mesures.

Le critère peut inclure :

Considérations techniques

  • L’option de P2 est bien établie et acceptée
  • L’option de P2 peut être facilement mise en œuvre
  • L’option de P2 permet d’atteindre les résultats escomptés
  • L’option de P2 est acceptée par les intéressés

Considérations économiques

  • Coût en capital de la mesure de P2
  • Coût d’exploitation

Considérations environnementales

  • Possibilité d’atteindre l’objectif
  • L’option de P2 est compatible avec d’autres objectifs environnementaux (province, municipalité, etc.)

Considérations sociales

  • L’option de P2 permet de réduire le risque en matière de SST pour les employés

Évaluez et classez les mesures proposées, choisissez ensuite la (les) mesure(s) la (les) plus élevée(s).

La (les) mesures choisie(s) par pour atteindre les objectifs de gestion des risques fixés dans l'avis de planification de la P2 est/sont :

Mesure 1 : ________________________________________________________________

__________________________________________________________________________.

Mesure 2 : ________________________________________________________________

__________________________________________________________________________.


 

5.3 Détail des résultats attendus de la ou des nouvelles mesures visant à atteindre l'objectif de gestion des risques fixé par l'avis de planification de la P2

La (les) mesure(s) choisie(s) sera/seront mise(s) en œuvre pour atteindre l'objectif de gestion des risques fixé par l'avis de planification de la P2. Le tableau 16 fournit un sommaire des résultats prévus, si cette (ces) méthode(s) était/étaient mise(s) en œuvre.

Cette information pourrait être exigée dans la Déclaration confirmant l’élaboration, Mesures prévues et résultats.

Tableau 16. Mesures prévues et résultats pour Mesure 1
SubstanceDescription du type d’option
(Méthode de P2 ou une autre méthode de protection de l’environnement)
Résultats prévus
(kg)
Changements prévus en pourcentageÉlément  de basé visé (utilisation, rejet, transfert)Date d’achèvement estimée
(jour/mois/année)
      
      
      
      
      
      

Répéter pour chaque mesure choisie pour atteindre les objectifs de gestion des risques fixés et les facteurs à prendre en considération dans l'avis de planification de la P2.

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