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Plan modèle de prévention de la pollution

Introduction

But

Ce plan modèle de prévention de la pollution (P2) s’inscrit dans une série de documents qui complètent le Guide de planification de la prévention de la pollution. Ce guide décrit les méthodes que vous pouvez utiliser pour élaborer un plan de P2 qui s’accorde avec ce plan modèle, et il constitue un important document d’accompagnement au présent plan modèle.

Ce plan modèle vous donne des exemples de types d’information qui devraient figurer dans un bon plan de P2. Il a été conçu pour aider les personnes intéressées à élaborer et à documenter un plan de P2 efficace, et celles qui doivent répondre à un avis de plan de P2 en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) [LCPE (1999)].

Ce plan modèle ne présente pas la seule méthode pour préparer et documenter un plan de P2, et il n’est présenté qu’à titre d’exemple. On y donne des conseils généraux sur les « meilleures pratiques ». La P2 peut offrir des avantages considérables aux organisations quelle que soit leur taille et la nature de leurs activités, mais l’ordre particulier des mesures de prévention, le niveau d’effort, la portée de l’analyse et les options examinées varieront d’une installation à l’autre. Chaque organisation devrait donc adapter les conseils à ses propres besoins et, le cas échéant, demander conseil à d’autres entreprises ayant mis en œuvre des initiatives de P2, consulter une des nombreuses ressources Internet qui soutiennent la P2, des représentants du gouvernement ou des consultants qualifiés.

Par où commencer?

Vous pouvez utiliser ce plan modèle pour vous aider à commencer à élaborer votre plan de P2. Nous vous recommandons d’utiliser, autant que possible, la version MS Word du plan modèle (358 Ko). Celle-ci peut être modifiée pour répondre aux exigences précises de votre installation ou de votre organisation alors que la structure et les tableaux de la version HTML ne peuvent être altérés. Si vous choisissez d’utiliser la version HTML, imprimez chaque page après les avoir remplies. Vos renseignements ne seront pas sauvegardés en ligne : si vous n’imprimez pas ces pages, vous perdrez tous les renseignements que vous avez entrés.

À noter :

  • Dans le texte écrit en italique, on donne des directives et des précisions au début de la plupart des sections. Vous devriez le supprimer de votre plan final une fois que vous aurez lu l’information qui y est contenue et insérer l’information requise dans chaque section. Remarque : Dans la version HTML, ce texte explicatif se trouve dans une zone sous la plupart des en-têtes de section.
  • On présente des exemples dans de nombreuses sections afin de vous donner une idée du type d’information ou d’énoncé qui devrait y figurer. Vous pouvez utiliser ces exemples en les adaptant à votre plan de P2 et à votre installation ou organisation. Vous devrez les supprimer de votre plan définitif lorsque vous aurez entré l’information requise dans chaque section.
  • Vous trouverez également des tableaux modèles qui vous permettent de résumer l’information à soumettre dans votre plan de P2. Au besoin, adaptez les tableaux à l’aide des données provenant de votre propre plan.
  • Ce modèle propose des mesures à intervalle annuel et en unités métriques de masse et de volume dans un certain nombre de figures et de tableaux différents. On s'attend à ce que les organisations utilisant ce modèle adoptent ces unités de mesure et utilisent les tableaux qui leur seront les plus utiles.
  • Bien que ce plan présente la matière dans un ordre logique, l'ordre des sections ne représente pas nécessairement l'ordre selon lequel le travail s’effectue au cours du processus de planification. Par exemple, l'établissement des objectifs et des cibles suivra probablement la collecte et l’analyse des données de base.
  • Dans l’ensemble du document, vous remarquerez que les termes « Déclaration confirmant l’élaboration » ou « rapport provisoire » sont en gras. Ainsi, il vous sera plus facile de trouver où les données de votre plan de P2 peuvent être utilisées lorsque vous remplissez et soumettez vos déclarations ou vos rapports provisoires à Environnement Canada.

Maintenant que vous connaissez quelques-uns des outils fournis dans ce plan modèle, vous devriez avoir les documents suivants en main afin de vous aider à élaborer votre plan de P2 :

  1. Guide de planification de la prévention de la pollution – ce document donne un aperçu de la P2, des étapes du processus de planification de la P2 et de l’élaboration de votre plan de P2 de même que de l’information détaillée sur les pratiques de P2. 
  2. Fiches de renseignements sur la P2 – ces fiches donnent de l’information concise sur les pratiques de P2, les techniques et l’élaboration d’un plan de P2.
  3. Avis de planification de P2 (dont vous faites l’objet) – l’avis précisera à qui il s’adresse; les échéances pour l’élaboration et l’exécution de votre plan de P2, de même que les échéances pour la soumission en ligne des déclarations.

Avertissement

Le modèle de plan de prévention de la pollution (P2) a été élaboré conformément à l’article 61 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) [LCPE (1999)] à titre d’exemple pour les personnes sujettes aux avis de planification de la P2, publié par le ministre fédéral de l’Environnement (Environnement Canada). Des renseignements généraux supplémentaires ainsi que diverses considérations figurent dans le modèle à titre indicatif. Ils ne répondent pas nécessairement à des exigences explicites de l’avis. D’ailleurs, la longueur, le contenu et la présentation du modèle ne devraient pas être interprétés comme une attente face aux exigences de l’avis. Le but du modèle n’est pas de fournir une opinion légale ou de remplacer l’avis d’experts juridiques ou environnementaux. Ce modèle devrait être consulté en parallèle avec les annexes de l’avis de planification de la P2 approprié qui renferment les déclarations et les autres formulaires à remplir.

Tous les efforts possibles ont été entrepris afin de s’assurer que l’information contenue dans ce modèle de plan P2 est exacte. Toutefois le modèle vise uniquement à faciliter et à guider l’établissement d’un plan P2. Les renseignements qu’il contient peuvent ne pas s’appliquer à toutes les situations. Aux fins de l’interprétation et de l’application des exigences de l’avis de planification de la P2, veuillez consulter l’avis de planification de la P2 et la LCPE (1999). En cas de divergence entre le modèle et la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) [LCPE (1999)] ou l’avis de planification de la P2, la LCPE (1999) et l’avis auront préséance.

Introduction