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Guide de planification de la prévention de la pollution


But

Le présent guide donne des renseignements sur la prévention de la pollution ainsi que sur les processus et les techniques utilisés dans la mise en œuvre des pratiques de prévention de la pollution. Le guide a été rédigé en vue d'aider les personnes assujetties à des avis de planification P2 et les personnes qui souhaitent volontairement mettre en œuvre les pratiques de prévention de la pollution dans leur organisation. Les personnes qui souhaitent mettre en œuvre des mesures de prévention de la pollution ailleurs que dans une entreprise trouveront le didacticiel sur la planification de la prévention de la pollution très utile.

Les personnes qui sont tenues par la LCPE (1999) de dresser un plan de prévention de la pollution conforme sont incitées à lire les

Pourquoi la planification de la prévention de la pollution?

Simplement, la réduction de la pollution peut rendre une entreprise plus efficiente. La pollution découle souvent des inefficacités des processus et peut être perçue comme étant une matière première qui ne devient pas un produit commercialisable. La planification de la prévention de la pollution (P2) est un processus qui examine les activités actuelles et élabore un plan en vue d'éliminer ou de réduire la pollution à la source.


Comment utiliser le présent guide

Ce guide comporte six sections. Chaque section et annexe peut se lire séparément, ou en conjonction avec les autres. Les trois premières sections présentent et expliquent la prévention de la pollution (P2) et donnent des renseignements sur le processus de planification de la P2 et termes du glossaire. La quatrième section comprend un plan modèle de prévention de la pollution qui peut être suivi pour préparer votre propre plan de P2. La cinqième section explique aux lecteurs certaines techniques d'analyse utilisées dans la préparation d'un plan de P2. La dernière section donne des études de cas réelles et des renseignements détaillés pour les six pratiques de prévention de la pollution les plus communes et les plus efficaces. Dans tout le document, des hyperliens Des précisions! seront donnés et devraient être utilisés par les personnes qui préparent un plan de P2 pour un avis de planification P2. Cliquez sur ces liens pour savoir où l'information recueillie pour votre plan P2 peut être demandée dans les déclarations que vous devez présenter à Environnement Canada.

Afin de vous faciliter la tâche, vous pouvez imprimer le modèle de plan de P2 (section 4) et lire le guide et le modèle de plan ensemble. Chacun des deux documents se font référence et le guide devrait être utilisé pour accompagner le modèle de plan.


Pour commencer

Le processus de la planification de la P2 comprend six étapes. Le diagramme suivant montre ces étapes. À mesure que vous progressez dans les étapes du processus d'un guide, le diagramme vous permettra de suivre votre progression jusqu'à l'achèvement des six étapes.

Diagramme décrivant les six étapes du processus de la planification de la P2. Voir texte ci-dessous.

Étape 1 – Engagement et politique : Établir un engagement envers la prévention de la pollution et une politique globale de prévention de la pollution.

Étape 2 – Examen de base : Procéder à un examen de base pour déterminer les niveaux actuels des intrants et leurs sources (matières premières, énergie et eau), les produits et les extrants autres que les produits, ainsi que les lacunes informationnelles associées à une installation, à un produit ou à plusieurs produits en particulier, ou à une ou à des chaînes de production.

Étape 3 – Planification : Élaborer le plan : fixer des objectifs et des cibles, et déterminer, évaluer et choisir des options de prévention de la pollution en vue d'atteindre les cibles et les objectifs fixés.

Étape 4 – Mise en oeuvre : Mettre en oeuvre le plan.

Étape 5 – Surveillance et rapport : Surveiller la mise en oeuvre.

Étape 6 – Examen, évaluation et amélioration : Évaluer, examiner et améliorer le plan.

Les personnes qui connaissent les procédures pour l'élaboration d'un système de gestion de l'environnement (SGE), selon la norme ISO 14001, remarqueront que le processus d'élaboration et de mise en œuvre d'un plan de prévention de la pollution est très semblable. Les organisations qui ont un SGE officiel en place peuvent donc élaborer et mettre en œuvre un plan de prévention de la pollution au sein du cadre de leur SGE. Ces organisations auront peut-être déjà terminé plusieurs des étapes décrites dans le présent guide.

Le guide présente des conseils généraux concernant les « meilleures pratiques ». Comme chaque activité est différente, les options de P2 et le niveau d'effort connexe varieront. C'est pourquoi, nous vous suggérons fortement d'adapter les renseignements à votre propre situation et, le cas échéant, à demander des conseils auprès d'autres entreprises qui ont mis en œuvre la prévention de la pollution, de l'une des nombreuses ressources Internet qui appuient la prévention de la pollution, des agents gouvernementaux et des experts qualifiés. La prévention de la pollution peut mener à des avantages importants pour les organisations, peu importe leur taille ou la nature de leurs opérations. Cependant, la séquence exacte, le niveau d'effort, la portée de l'analyse et les options examinées varieront d'une installation à l'autre.

 
Table des Matières
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