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Financement de l'industrie

Pile d'argentPlusieurs programmes canadiens offrent de l'aide financière ou des conseils techniques aux petites et moyennes entreprises, aux commerces, à l'industrie et aux organismes sans but lucratif, afin de favoriser la mise au point et l'application d'innovations environnementales, y compris des initiatives de prévention de la pollution.

Les Centres canadiens pour l'avancement des technologies environnementales (CECATE)

En 1994, Environnement Canada a mis sur pied les trois CECATE en tant qu'organismes sans but lucratif qui aident les petites et moyennes entreprises (PME) dans le développement de technologies environnementales novatrices qui s'harmonisent avec les priorités environnementales du Canada. Chaque année, les CECATE aident environ 300 petites et moyennes entreprises.

écoÉNERGIE Rénovation – Incitatif pour l'industrie

Ressources naturelles Canada (RNCan), au moyen de son programme écoÉNERGIE Rénovation, aidera les installations industrielles à surmonter les obstacles financiers à l'amélioration de l'efficacité énergétique dans leurs activités.

RNCan offre un incitatif financier pouvant représenter jusqu'à 25 % des coûts, pour un maximum de 50 000 $ par demande et 250 000 $ par entreprise, afin d'aider les petites et moyennes installations industrielles à mettre en œuvre des projets d'efficacité énergétique.

écoÉNERGIE Rénovation pour les bâtiments

L'Office de l'efficacité énergétique (OEE) de Ressources naturelles Canada offre l'Incitatif écoÉNERGIE Rénovation pour les bâtiments, une composante d'incitatifs financiers écoÉNERGIE Rénovation destinée aux maisons, aux bâtiments et aux processus industriels des secteurs commercial et institutionnel. Si vous n'avez pas encore commencé un nouveau projet d'efficacité énergétique, vous pourriez recevoir 10 $ par gigajoule d'économie d'énergie estimé, 25 p. 100 des coûts admissibles du projet ou 50,000 $ par projet. Vous ne pouvez pas non plus commencer le projet ou engager des dépenses admissibles avant d'avoir reçu l'approbation écrite du gouvernement du Canada.

Financement à l'innovation

L'option de financement Innovation offre un fonds de roulement aux petites entreprises, grâce à des prêts pouvant aller jusqu'à 250 000 $ qui leur permettent de s'attaquer à de nouveaux défis sur le marché international. Les prêts peuvent être utilisés pour des projets tels que le financement du développement du commerce électronique (site Internet, intranet ou extranet), la recherche de nouveaux marchés d'exportation, l'élaboration de nouveaux produits et de nouveaux services et l'adoption de normes de gestion de la qualité.

Financement pour l'achat d'équipement

L'option de financement pour l'achat d'équipement offre jusqu'à 5 000 000 $ aux fabricants qui souhaitent accroître leur productivité par l'amélioration de leurs installations. Cette option est idéale pour les entreprises qui cherchent à améliorer la performance environnementale de leur équipement d'exploitation et de procédé.

Incitatif pour une étude d'intégration des procédés

Un incitatif pour une étude d'intégration des procédés (IP) peut aider à défrayer les coûts de services d'une firme technique pour mener l'étude IP qui détermine la façon la plus efficace d'utiliser l'énergie, l'eau et les matières premières. Dans le cadre du programme Incitatif pour une étude IP, Ressources naturelle Canada rembourse une société pour un montant pouvant couvrir jusqu'à 50 p. 100 de la facture de l'étude, jusqu'à concurrence de 50 000 $.

Incitatif pour une étude numérique de la dynamique des fluides

L'incitatif pour une étude numérique de la dynamique des fluides peut aider à défrayer les coûts de services d'une entreprise technique pour mener une étude numérique de la dynamique des fluides visant à déterminer, à quantifier et à expliquer les irrégularités du transfert de la chaleur dans le traitement des fluides se traduisant par des inefficacités. Il permet aussi de déterminer les moyens de réduire les émissions de monoxyde de carbone et d'oxyde d'azote. Dans le cadre du Programme incitatif pour une étude numérique de la dynamique des fluides, Ressources naturelles Canada rembourse une société pour un montant pouvant couvrir jusqu'à 50 p. 100 de la facture de l'étude, jusqu'à concurrence de 30 000 $.

Programme d'aide à la recherche industrielle (PARI)

Le Programme d'aide à la recherche industrielle offre une aide financière aux PME et aux associations industrielles canadiennes qui souhaitent améliorer leurs capacités environnementales technologiques au moyen de l'innovation.

Programme recherche scientifique et développement

Le Programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE) appuie les innovations canadiennes. C'est un programme fédéral d'incitatif fiscal visant à encourager les industries canadiennes de toutes tailles et de tous les secteurs à effectuer de la recherche et du développement au Canada afin de découvrir ou d'améliorer des produits ou des procédés de haute technologie.

Sur la route du transport durable (SRTD)

Transports Canada a mis sur pied le programme Sur la route du transport durable (SRTD) dans le but de promouvoir la sensibilisation aux questions relatives au transport durable, l'élaboration de nouveaux outils et d'approches susceptibles d'inciter les Canadiens à l'action.

Les principaux objectifs du programme SRTD sont les suivants :

  • promouvoir l'élaboration d'approches, de pratiques et d'outils novateurs pour accroître la durabilité du réseau de transport du Canada;
  • obtenir des résultats quantifiables en matière d'environnement et de développement durable en fonction des priorités de Transports Canada dans le domaine du développement durable;
  • fournir aux Canadiens des renseignements et des outils pour une meilleure application des principes du transport durable dans leur vie quotidienne.

Technologies du développement durable Canada (TDDC)

Technologies du développement durable Canada vise autant à financer les innovations prometteuses sur le plan commercial et environnemental qu'à bâtir la capacité entrepreneuriale des innovateurs de mettre en marché leurs produits et de réussir.

Les programmes de financement de Technologies du développement durable Canada vise à augmenter les chances de succès de chaque projet de commercialisation, et à aider les entrepreneurs canadiens à mener à bien leurs efforts d'innovation au Canada. À cette fin, nous n'appuyons que les technologies qui ont démontré qu'elles avaient le potentiel de répondre à la demande du marché et qu'elles pouvaient atteindre les objectifs environnementaux du Canada de réduction des effets du changement climatique et d'amélioration de la qualité de l'air. En procédant ainsi, nous écartons les risques associés aux technologies propres et préparons celles-ci à recevoir un financement en aval.

Cherchez-vous des idées pour l'utilisation de vos fonds d'action environnemental?

Effectuez une recherche par secteur de la base de données du Centre canadien d'information sur la prévention de la pollution (CCIPP) pour retrouver les activités de prévention de la pollution qui se rapportent à votre secteur industriel. Il faut d'abord choisir votre catégorie et votre secteur et ensuite préciser votre recherche à la page « Recherche par secteur - critères ». Vous y retrouverez des options pour une recherche par activité, par type de renseignements, par format, par sujet, par substance/question, par type d'intervenants, et sorte de prévention de la pollution (P2). Si vous cherchez des études de cas, vous devez choisir « Étude de cas/Recherche » du menu déroulant intitulé « Type de renseignements ».

Vous pouvez aussi effectuer une recherche par mot-clé de la base de données CCIPP pour y retrouver des idées de projets de prévention de la pollution.