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Substances - Publication des évaluations, des résultats, des recommandations et des décisions concernant certaines substances

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[ Avis ]

avril 2013

• Publication de la décision finale après évaluation préalable de 533 substances inscrites sur la Liste intérieure [paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2013/04/20 - Canada Gazette Part I, Vol. 147 No. 16
  
  
• Publication après évaluation préalable de trois carburants aviation - Distillats moyens (pétrole), adoucis (numéro d'enregistrement CAS 64741-86-2), Naphta (pétrole), adouci (numéro d'enregistrement CAS 64741-87-3) et Naphta d'alkylation à large intervalle d'ébullition (pétrole), contenant du butane (numéro d'enregistrement CAS 68527-27-5) - inscrits sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2013/04/13 - Canada Gazette Part I, Vol. 147 No. 15
  
  
• Publication après évaluation préalable de trois mazouts - fuel-oil, n^o 4 (numéro d'enregistrement CAS1 68476-31-3), fuel-oil, n^o 6 (numéro d'enregistrement CAS 68553-00-4) et fuel-oil résiduel (numéro d'enregistrement CAS 68476-33-5) - inscrits sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) et alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2013/04/13 - Canada Gazette Part I, Vol. 147 No. 15
  
  

janvier 2013

• Publication après évaluation préalable d'organismes vivants - Nitrobacter winogradskyi ATCC 25391, Espèce nitrobacter 18132-6, Espèce nitrobacter 16969-4, Nitrosomonas europaea ATCC 25978, Espèce nitrosomonas 16968-3, Espèce nitrosomonas 18133-7, Rhodopseudomonas palustris ATCC 17001, Espèce rhodopseudomonas 18136-1 - inscrits sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2013/01/12 - Canada Gazette Part I, Vol. 147 No. 2
  
  

décembre 2012

• Publication des résultats des enquêtes et des recommandations sur une substance - le Décabromodiphényléther - inscrite sur la Liste intérieure [alinéa 68b) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2012/12/01 - Canada Gazette Part I, Vol. 146 No. 48
  
  

novembre 2012

• Publication après évaluation préalable de substances - le 2,2',6,6'-Tétrabromo-4,4'-isopropylidènediphénol (tétrabromobisphénol A, numéro de CAS 79-94-7) ainsi que deux substances dérivées, le 4,4'-Isopropylidènebis [2-(2,6-dibromophénoxy)éthanol] (O,O-bis(2-hydroxyéthyl) tétrabromobisphénol A, numéro de CAS 4162-45-2) et le 1,1'-Isopropylidènebis[4-(allyloxy)-3,5-dibromobenzène] (O,O-bis(prop-2-èn-1-yl)tétrabromobisphénol A, numéro de CAS 25327-89-3) - inscrites sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la LCPE (1999)]
  2012/11/10 - Canada Gazette Part I, Vol. 146 No. 45
  
  

août 2012

• Publication de la décision finale après évaluation préalable des acides perfluorocarboxyliques à longue chaîne (APFC) contenant 9 à 20 atomes de carbone ainsi que leurs sels et leurs précurseurs [paragraphe 77(6) et alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2012/08/25 - Canada Gazette Part I, Vol. 146 No. 34
  
  
• Publication de la décision finale après évaluation préalable de l'Acide pentadécafluorooctanoïque (APFO), ses sels et ses précurseurs [paragraphe 77(6) et alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2012/08/25 - Canada Gazette Part I, Vol. 146 No. 34
  
  

juillet 2012

• Évaluation des risques à la santé humaine de la production, distribution et utilisation de biodiesel au Canada
  2012/07/14 - Canada Gazette Part I, Vol. 146 No. 28
  
  

juin 2012

• Publication de la décision finale après évaluation préalable d'organismes vivants-les souches de Pseudomonas aeruginosa ATCC 31480, ATCC 700370 et ATCC 700371 - inscrits sur la Liste intérieure [paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2012/06/09 - Canada Gazette Part I, Vol. 146 No. 23
  
  

mai 2012

• Publication après évaluation préalable de deux gazoles inscrits sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2012/05/12 - Canada Gazette Part I, Vol. 146 No. 19
  
  
• Publication des résultats des études et des recommandations concernant des substances - les alcanes chlorés à chaîne longue dont la formule moléculaire est C_nH_xCl_(2n+2-x) où 18 ≤ n ≤ 38 - inscrites sur la Liste intérieure [alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)] - alcanes chlorés (antérieurement appelés paraffines chlorées)
  2012/05/12 - Canada Gazette Part I, Vol. 146 No. 19
  
  

avril 2012

• Publication après évaluation préalable de quatre gaz de pétrole et de raffinerie inscrits sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2012/04/28 - Canada Gazette Part I, Vol. 146 No. 17
  
  
• Publication après évaluation préalable de cinq mazouts lourds inscrits sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2012/04/21 - Canada Gazette Part I, Vol. 146 No. 16
  
  
• Publication après évaluation préalable de trois naphtes à faible point d'ébullitioninscrits sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2012/04/21 - Canada Gazette Part I, Vol. 146 No. 16
  
  

février 2012

• Publication de la décision finale après évaluation préalable d'une substance - le Décaméthylcyclopentasiloxane (D5), numéro de CAS 541-02-6 - inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2012/02/25 - Canada Gazette Part I, Vol. 146 No. 8
  
  
• Publication des résultats des enquêtes et des recommandations sur une substance - le Décabromodiphényléther - inscrite sur la Liste intérieure [alinéa 68b) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2012/02/11 - Canada Gazette Part I, Vol. 146 No. 6
  
  

décembre 2011

• Publication après évaluation préalable d'une substance - le 1,2-Dibromoéthane, numéro de CAS 106-93-4 - inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2011/12/17 - Canada Gazette Part I, Vol. 145 No. 51
  
  
• Publication des résultats des enquêtes et des recommandations sur une substance - le 1,1-Dichloroéthylène, numéro de CAS 75-35-4 -inscrite sur la Liste intérieure [alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2011/12/17 - Canada Gazette Part I, Vol. 145 No. 51
  
  
• Publication des résultats des enquêtes et des recommandations sur une substance - l'Aniline, numéro de CAS 62-53-3 - inscrite sur la Liste intérieure [alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2011/12/10 - Canada Gazette Part I, Vol. 145 No. 50
  
  

novembre 2011

• Publication de la décision finale après évaluation préalable d'une substance - la Quinoléine, numéro de CAS 91-22-5 - inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2011/11/19 - Canada Gazette Part I, Vol. 145 No. 47
  
  
• Publication de la décision finale après évaluation préalable d'une substance - l'hexabromocyclododécane [paragraphe 77(6) et article 68 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2011/11/12 - Canada Gazette Part I, Vol. 145 No. 46
  
  

septembre 2011

• Publication de la décision finale après évaluation préalable d'une substance - le [[4-[[2-(4-Cyclohexylphénoxy)éthyl]éthylamino]-2-méthylphényl]méthylène]malononitrile (CHPD), numéro de CAS 54079-53-7 - inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2011/09/10 - Canada Gazette Part I, Vol. 145 No. 37
  
  
• Publication de la décision finale après évaluation préalable de substances - Lots 6, 8 et 11 et Publication des résultats des enquêtes et des recommandations sur une substance
  2011/09/10 - Canada Gazette Part I, Vol. 145 No. 37
  
  
• Publication de la décision finale après évaluation préalable de 20 naphtes à faible point d'ébullition inscrits sur la Liste intérieure [paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2011/09/03 - Canada Gazette Part I, Vol. 145 No. 36
  
  
• Publication de la décision finale après évaluation préalable de sept mazouts lourds inscrits sur la Liste intérieure [paragraphe 77(6) et article 68 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2011/09/03 - Canada Gazette Part I, Vol. 145 No. 36
  
  
• Publication de la décision finale après évaluation préalable d'une substance - les distillats légers (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration, numéro de CAS (voir référence 1) 68333-25-5 - inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2011/09/03 - Canada Gazette Part I, Vol. 145 No. 36
  
  
• Publication des résultats des études et des recommandations concernant des substances - les alcanes chlorés à chaîne longue dont la formule moléculaire est C_nH_xCl_(2n+2-x) où 18 ≤ n ≤ 38 - inscrites sur la Liste intérieure [alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)] [alcanes chlorés (antérieurement appelés paraffines chlorées)]
  2011/09/03 - Canada Gazette Part I, Vol. 145 No. 36
  
  

juillet 2011

• Publication après évaluation préalable d'organismes vivants- Pseudomonas aeruginosa souches ATCC 31480, ATCC 700370 et ATCC 700371 - inscrits sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2011/07/02 - Canada Gazette Part I, Vol. 145 No. 27
  
  
• Publication après évaluation préalable de 53 substances figurant sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) et alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2011/07/02 - Canada Gazette Part I, Vol. 145 No. 27
  
  
• Publication de la décision finale après évaluation préalable des naphtalène, dérivés chloro, numéro de CAS (voir référence *) 70776-03-3 - substances inscrites sur la Liste intérieure [paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2011/07/02 - Canada Gazette Part I, Vol. 145 No. 27
  
  

juin 2011

• Publication après évaluation préalable de 545 substances inscrites sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2011/06/18 - Canada Gazette Part I, Vol. 145 No. 25
  
  

janvier 2011

• Publication de la décision finale après évaluation préalable de substances - Lot 10 et Publication des résultats des enquêtes et des recommandations pour une substance
  2011/01/15 - Canada Gazette Part I, Vol. 145 No. 3
  
  
• Publication après évaluation préalable de 40 gaz de pétrole et de raffinerie inscrits sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2011/01/15 - Canada Gazette Part I, Vol. 145 No. 3
  
  

novembre 2010

• Publication des résultats des enquêtes et des recommandations sur une substance - l'Aniline, numéro de CAS 62-53-3 - inscrite sur la Liste intérieure [alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2010/11/06 - Canada Gazette Part I, Vol. 144 No. 45
  
  

octobre 2010

• Publication après évaluation préalable des acides perfluorocarboxyliques (APFC) à longue chaîne contenant 9 à 20 atomes de carbone ainsi que leurs sels et leurs précurseurs [paragraphe 77(1) et alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2010/10/30 - Canada Gazette Part I, Vol. 144 No. 44
  
  
• Publication après évaluation préalable de l'Acide pentadécafluorooctanoïque (APDFO), ses sels et ses précurseurs [paragraphe 77(1) et alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2010/10/30 - Canada Gazette Part I, Vol. 144 No. 44
  
  
• Publication après évaluation préalable de substances - Lots 6, 8 et 11 et Publication des résultats des enquêtes et des recommandations sur une substance
  2010/10/02 - Canada Gazette Part I, Vol. 144 No. 40
  
  

septembre 2010

• Publication de la décision finale après évaluation préalable de substances - Lot 9 et Publication des résultats des enquêtes et des recommandations pour des substances
  2010/09/18 - Canada Gazette Part I, Vol. 144 No. 38
  
  

août 2010

• Publication après évaluation préalable d'une substance - le 1,2,5,6,9,10-Hexabromocyclododécane (hexabromocyclododécane), numéro de CAS 3194-55-6 - inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnemen
  2010/08/28 - Canada Gazette Part I, Vol. 144 No. 35
  
  
• Publication des résultats des enquêtes et des recommandations pour la substance - Décabromodiphényléther - inscrite sur la Liste intérieure [alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2010/08/28 - Canada Gazette Part I, Vol. 144 No. 35
  
  
• Publication après évaluation préalable de 20 naphtes à faible point d'ébullition - inscrits sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2010/08/14 - Canada Gazette Part I, Vol. 144 No. 33
  
  

juillet 2010

• Publication après évaluation préalable d'une substance - la Quinoléine, no CAS 91-22-5 - inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2010/07/31 - Canada Gazette Part I, Vol. 144 No. 31
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - le [[4-[[2-(4-Cyclohexylphénoxy)éthyl]éthylamino]-2-méthylphényl]méthylène]malononitrile (CHPD), numéro de CAS 54079-53-7 - inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2010/07/03 - Canada Gazette Part I, Vol. 144 No. 27
  
  

juin 2010

• Publication après évaluation préalable de substances - Lot 10 et Publication des résultats des enquêtes et des recommandations pour une substance
  2010/06/26 - Canada Gazette Part I, Vol. 144 No. 26
  
  

mai 2010

• Publication après évaluation préalable de sept mazouts lourds inscrits sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)] et Publication des résultats des enquêtes et des recommandations sur une substance - le fuel-oil, résidus-gazoles de distillation directe, à haute teneur en soufre, numéro de CAS 68476-32-4 - alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
  2010/05/29 - Canada Gazette Part I, Vol. 144 No. 22
  
  
• Publication après évaluation préalable de deux substances - les distillats légers (pétrole), craquage thermique, numéro de CAS 64741-82-8, et les distillats légers (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration, numéro de CAS 68333-25-5 - inscrites sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2010/05/29 - Canada Gazette Part I, Vol. 144 No. 22
  
  
• Document d'évaluation du risque pour la santé humaine du manganèse inhalé
  2010/05/08 - Canada Gazette Part I, Vol. 144 No. 19
  
  

avril 2010

• Publication de la décision finale concernant l'évaluation d'une substance - l'Éthylène glycol, numéro de CAS 107-21-1 - inscrite sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire [paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2010/04/17 - Canada Gazette Part I, Vol. 144 No. 16
  
  

mars 2010

• Publication après évaluation préalable de substances - Lot 9 et Publication des résultats des enquêtes et des recommandations pour des substances
  2010/03/20 - Canada Gazette Part I, Vol. 144 No. 12
  
  
• Publication de la décision finale après évaluation préalable de substances - Lot 7 et Publication des résultats de l'enquête et des recommandations pour une substance
  2010/03/06 - Canada Gazette Part I, Vol. 144 No. 10
  
  

janvier 2010

• Publication après évaluation préalable de substances - Lot 8 et Publication des résultats des enquêtes et des recommandations sur une substance
  2010/01/30 - Canada Gazette Part I, Vol. 144 No. 5
  
  
• Publication de la décision finale après évaluation du Chlorure d'aluminium, numéro de CAS 7446-70-0; du Nitrate d'aluminium, numéro de CAS 13473-90-0 et du Sulfate d'aluminium, numéro de CAS 10043-01-3 - substances inscrites sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire [paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2010/01/23 - Canada Gazette Part I, Vol. 144 No. 4
  
  

novembre 2009

• Publication de la décision finale après évaluation préalable d'une substance - 2-Méthyl-4,6-dinitrophénol - inscrite surla Liste intérieure [paragraphe 77(6) dela Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2009/11/28 - Canada Gazette Part I, Vol. 143 No. 48
  
  
• Publication des résultats de l'enquête et des recommandations pour la substance - 6,6? -di-tert-butyl-2,2?-Méthylènedi-p-crésol - inscrite surla Liste intérieure [alinéas 68b) et c)dela Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2009/11/28 - Canada Gazette Part I, Vol. 143 No. 48
  
  
• Publication de la décision finale après évaluation préalable de substances - Lot 6
  2009/11/28 - Canada Gazette Part I, Vol. 143 No. 48
  
  

septembre 2009

• Publication des résultats des enquêtes et des recommandations sur une substance - l'Oxyde de butyle et de 2,3-époxypropyle, numéro de CAS 2426-08-6 - inscrite sur la Liste intérieure [alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2009/09/05 - Canada Gazette Part I, Vol. 143 No. 36
  
  

août 2009

• Publication de la décision finale après évaluation préalable d'une substance - 2-[[4-[(2,6-Dichloro-4-nitrophényl)azo]phényl]méthylamino]éthanol (Disperse Orange 5), numéro de CAS 6232-56-0 - inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2009/08/22 - Canada Gazette Part I, Vol. 143 No. 34
  
  
• Publication de la décision finale après évaluation préalable de substances inscrites sur la Liste intérieure - la trifluraline, l'atrazine, le chlorothalonil, la chlorophacinone, le méthoxychlore et le pentachlorophénol - [paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2009/08/08 - Canada Gazette Part I, Vol. 143 No. 32
  
  
• Publication des résultats des études et des recommandations concernant des substances organostanniques (monométhylétains, monobutylétains, monooctylétains, diméthylétains, dibutylétains, dioctylétains, tributylétains, tétrabutylétains, fluorure de fentine et tétraphénylétain) en application des alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
  2009/08/08 - Canada Gazette Part I, Vol. 143 No. 32
  
  
• Publication de la décision finale après évaluation préalable de cinq substances - N-Benzoyl-5'-O-[bis(4-méthoxyphényl)tolyl]-2'-désoxyadénosine (DMTBA), numéro de CAS 64325-78-6; 3,3',4',5-Tétrachlorosalicylanilide (3,3',4',5-tétrachlorosalicylanilide), numéro de CAS 1154-59-2; 2-[(3,5-Dibromo-4-hydroxyphényl)(3,5-dibromo-4-oxo-2, 5-cyclohexadien-1-ylidène)méthyl]benzoate d'éthyle (Bromophthalein Magenta E), numéro de CAS 1176-74-5; [1R-(1?,4?ß,10a?)]-4-[[[7-Isopropyl-1,2,3,4,4a,9,10, 10a-octahydro-1,4a-d
  2009/08/01 - Canada Gazette Part I, Vol. 143 No. 31
  
  

juillet 2009

• Publication après évaluation préalable des naphtalène, dérivés chloro, numéro de CAS 70776-03-3 - substances inscrites sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2009/07/18 - Canada Gazette Part I, Vol. 143 No. 29
  
  

mai 2009

• Publication après évaluation préalable des substances - Lot 6 et Publication des résultats de l'enquête et des recommandations pour des substances
  2009/05/30 - Canada Gazette Part I, Vol. 143 No. 22
  
  

mars 2009

• Publication des résultats des enquêtes et des recommandations pour la substance - Décabromodiphényléther - inscrite sur la Liste intérieure [alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2009/03/28 - Canada Gazette Part I, Vol. 143 No. 13
  
  
• Publication de la décision finale après évaluation préalable de substances - Lot 3 et Publication des résultats de l'enquête et des recommandations pour des substances
  2009/03/07 - Canada Gazette Part I, Vol. 143 No. 10
  
  

février 2009

• Publication après évaluation préalable d'une substance - 2-[[4-[(2,6-Dichloro-4-nitrophényl)azo]phényl]méthylamino]éthanol (Disperse Orange 5), numéro de CAS 6232-56-0 - inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2009/02/21 - Canada Gazette Part I, Vol. 143 No. 8
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - le Chlorure d'aluminium, numéro de CAS 7446-70-0; le Nitrate d'aluminium, numéro de CAS13473-90-0 et le Sulfate d'aluminium, numéro de CAS10043-01-3 - inscrite sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2009/02/07 - Canada Gazette Part I, Vol. 143 No. 6
  
  

janvier 2009

• Publication de la décision finale après évaluation préalable de substances - Lot 2
  2009/01/31 - Canada Gazette Part I, Vol. 143 No. 5
  
  
• Publication après évaluation préalable des substances - Lot 4 et Publication des résultats de l'enquête et des recommandations pour des substances
  2009/01/24 - Canada Gazette Part I, Vol. 143 No. 4
  
  

octobre 2008

• Publication de la décision finale après évaluation préalable d'une substance - le 4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol-A), numéro de CAS 80-05-7 - inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/10/18 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 42
  
  

août 2008

• Publication des résultats des enquêtes effectuées et des recommandations concernant les substances - Paraffines chlorées dont la formule moléculaire est C_nH_xCl_(2n+2-x) où 10 ≤ n ≤ 38 - Alinéas 68b) et 68c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
  2008/08/30 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 35
  
  
• Publication après évaluation préalable de substances - Lot 3(Numéro de CAS 110-49-6;Numéro de CAS 111-15-9;Numéro de CAS 1589-47-5;Numéro de CAS 2425-85-6;Numéro de CAS 111-77-3;Numéro de CAS 4395-65-7;Numéro de CAS 60352-98-9;Numéro de CAS 74336-60-0;Numéro de CAS 81-68-5;Numéro de CAS 1594-08-7;Numéro de CAS 2814-77-9;Numéro de CAS 3468-63-1;Numéro de CAS 6410-09-9;Numéro de CAS 6410-13-5;Numéro de CAS 6410-41-9;Numéro de CAS 6471-01-8;Numéro de CAS 20241-76-3;Numéro de CAS 25155-25-3;Numéro de CAS 7224
  2008/08/23 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 34
  
  

juillet 2008

• Publication de la décision finale après évaluation préalable d'une substance - le Diperoxyde de di-tert-butyle et de 1,1,4,4-tétraméthyltétraméthylène (DMHBP), numéro de CAS 78-63-7 - Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/07/05 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 27
  
  

juin 2008

• Publication de la décision finale concernant l'évaluation préalable de 145 substances inscrites sur la Liste intérieure (paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2008/06/07 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 23
  
  

mai 2008

• Publication après évaluation préalable d'une substance - l'Acide 2-(3,6-dihydroxy-2,4,5,7-tétrabromoxanthén-9-yl) benzoïque (D&C Red No. 21), numéro de CAS 15086-94-9 - Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/05/24 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 21
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - le 1,4-Bis(p-toluidino)anthraquinone sulfonée, sels de potassium (AMS), numéro de CAS 125351-99-7 - Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/05/24 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 21
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - le 1,3-Bis(1-isocyanato-1-méthyléthyl)benzène (diisocyanate de tétraméthyl-m-xylylène), numéro de CAS 2778-42-9 - Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/05/24 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 21
  
  
• Publication après évaluation préalable de deux substances - le [(9,10-Dihydro-9,10-dioxo-1,4-anthrylène)bis(imino-4, 1-phénylénoxy)]bis(benzènesulfonate) de disodium (Acid Green 40:1), numéro de CAS 70161-19-2 et le 2,2´ -[(9,10-Dihydro-5,8-dihydroxy-9,10-dioxo-1, 4-anthrylène)diimino]bis[5-tert-butylbenzènesulfonate] de disodium (ADIBSS), numéro de CAS 83006-67-1 - Inscrites sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/05/24 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 21
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - l'Octaméthylcyclotétrasiloxane (D4), numéro de CAS 556-67-2 - Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/05/17 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 20
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - le Décaméthylcyclopentasiloxane (D5), numéro de CAS 541-02-6 - Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/05/17 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 20
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - le Dodécaméthylcyclohexasiloxane (D6), numéro de CAS 540-97-6 - Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/05/17 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 20
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - le 3,3´ -(9,10-Dioxoanthracène-1,4-diyldiimino)bis(2,4, 6-triméthylbenzènesulfonate) de sodium (Acid Blue 80), numéro de CAS 4474-24-2 - Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/05/17 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 20
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - la Thiourée, numéro de CAS 62-56-6 - Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/05/17 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 20
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - l'Isoprène, numéro de CAS 78-79-5 - Inscrite sur la Liste intérieure
  2008/05/17 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 20
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - le 1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine), numéro de CAS 106-89-8 - Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/05/17 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 20
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - l'Acétate de vinyle (acétate de vinyle), numéro de CAS 108-05-4 - Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/05/17 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 20
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - le Jaune de sulfochromate de plomb (C.I. Pigment Yellow 34), numéro de CAS 1344-37-2 - Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/05/17 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 20
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - le Rouge de chromate, de molybdate et de sulfate de plomb (C.I. Pigment Red 104), numéro de CAS 12656-85-8 - Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/05/17 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 20
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - le 2,4,6-Tri-tert-butylphénol (2,4,6-tri-tert-butylphénol), numéro de CAS 732-26-3 - Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/05/17 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 20
  
  

avril 2008

• Document sur l'évaluation du risque à la santé humaine de l'inhalation de manganèse
  2008/04/19 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 16
  
  

janvier 2008

• Publication après évaluation préalable d'une substance - le diperoxyde de di-tert-butyle et de 1,1,4,4-tétraméthyltétraméthylène (DMHBP), numéro de CAS 78-63-7 - Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/01/19 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 3
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - le diperoxyde de di-tert-butyle et de 1,1,4,4-tétraméthylbut-2-yne-1,4-ylène (DMBP), numéro de CAS 1068-27-5 - Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/01/19 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 3
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - le diperoxyde de di-tert-butyle et de 3,3,5-triméthylcyclohexylidène (DBTMC), numéro de CAS 6731-36-8 - Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/01/19 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 3
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - le [[4-[[2-(4-Cyclohexylphénoxy)éthyl]éthylamino]-2-méthylphényl]méthylène]malononitrile (CHPD), numéro de CAS 54079-53-7 - Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/01/19 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 3
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - le N-[4-(acétylamino)phényl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-chlorophényl]azo]-3-hydroxynaphtalène-2-carboxamide (Pigment Orange 38), numéro de CAS 12236-64-5 - Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1)] de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/01/19 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 3
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - le Bis[4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4-méthoxyphényl)amino]carbonyl]1-naphtyl)azo]-4-méthylbenzoyl]amino]benzènesulfonate] de calcium (Pigment Red 247:1), numéro de CAS 43035-18-3 - Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/01/19 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 3
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - le méthyloxirane (méthyloxirane), numéro de CAS 75-56-9 - Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/01/19 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 3
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - le 1,2-Époxybutane (1,2-époxybutane), numéro de CAS 106-88-7 - Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/01/19 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 3
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - le diisocyanate de m-tolylidène [TDI (mélanges d'isomères)], numéro de CAS 26471-62-5 - Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/01/19 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 3
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - le naphtalène, numéro de CAS 91-20-3 - Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/01/19 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 3
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - le 1,4-benzenediol (hydroquinone), numéro de CAS 123-31-9 - Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/01/19 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 3
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - le 4-[[5-[[[4-(Aminocarbonyl)phényl]amino]carbonyl]-2-méthoxyphényl]azo]-N-(5-chloro-2,4-diméthoxyphényl)-3-hydroxynaphtalène-2-carboxamide (Pigment Red 187), numéro de CAS 59487-23-9 - Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/01/19 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 3
  
  
• Publication des résultats de l'enquête et des recommandations pour la substance - le pyrocatéchol (pyrocatéchol), numéro de CAS 120-80-9 - Inscrite sur la Liste intérieure [alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2008/01/19 - Canada Gazette Part I, Vol. 142 No. 3
  
  

décembre 2007

• Publication concernant l'évaluation d'une substance - l'éthylène glycol (no CAS 107-21-1) - inscrite sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2007/12/01 - Canada Gazette Part I, Vol. 141 No. 48
  
  

août 2007

• Publication des résultats finaux des enquêtes et des recommandations sur la toxicité des huiles moteur usées - alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
  2007/08/04 - Canada Gazette Part I, Vol. 141 No. 31
  
  

juin 2007

• Publication après évaluation préalable de substances inscrites sur la Liste intérieure - la trifluraline, l'atrazine, le chlorothalonil, la chlorophacinone, le méthoxychlore et le pentachlorophénol - [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2007/06/23 - Canada Gazette Part I, Vol. 141 No. 25
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - le 2,2'-méthylènebis(4-méthyl-6-tert-butylphénol), numéro du CAS 119-47-1 - [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2007/06/23 - Canada Gazette Part I, Vol. 141 No. 25
  
  
• Publication après évaluation préalable d'une substance - le 4,6-dinitro-o-crésol (numéro du CAS 534-52-1) [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2007/06/23 - Canada Gazette Part I, Vol. 141 No. 25
  
  
• Publication après évaluation préalable de 754 substances inscrites sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2007/06/23 - Canada Gazette Part I, Vol. 141 No. 25
  
  

avril 2007

• Publication des résultats des études et des recommandations concernant les substances organostanniques (composés du monométhylétain, du monobutylétain, du monooctylétain, du diméthylétain, du dibutylétain, du dioctylétain, du tributylétain, du triphénylétain, du tétrabutylétain et du tétraphénylétain) - alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
  2007/04/21 - Canada Gazette Part I, Vol. 141 No. 16
  
  

décembre 2006

• Avis d'application d'une approche d'examen écologique préalable rapide, en vertu de l'article 74, à des substances répondant aux critères de l'article 73 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
  2006/12/09 - Canada Gazette Part I, Vol. 140 No. 49
  
  
• Publication après évaluation préalable de 148 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2006/12/09 - Canada Gazette Part I, Vol. 140 No. 49
  
  

septembre 2006

• Publication de la décision finale concernant l'évaluation d'une substance - Rejets de radionucléides des installations nucléaires (effets sur les espèces autres que l'être humain) - inscrite à la Liste des substances d'intérêt prioritaire (paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2006/09/02 - Canada Gazette Part I, Vol. 140 No. 35
  
  

juillet 2006

• Publication des résultats de l'enquête et des recommandations pour la substance — décabromodiphényléther dont la formule moléculaire est C₁₂Br₁₀O — (alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2006/07/01 - Canada Gazette Part I, Vol. 140 No. 26
  
  
• Publication des résultats de l'enquête et des recommandations pour les substances — les composés qui contiennent un des groupements suivants : C₈F₁₇SO₂, C₈F₁₇SO₃ ou C₈F₁₇SO₂N — (alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2006/07/01 - Canada Gazette Part I, Vol. 140 No. 26
  
  
• Publication de la décision finale concernant l'évaluation de substances - le sulfonate de perfluorooctane et ses sels - (paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2006/07/01 - Canada Gazette Part I, Vol. 140 No. 26
  
  
• Publication de la décision finale concernant l'évaluation de substances - polybromodiphényléthers dont la formule moléculaire est C₁₂H_(10-n)Br_nO où varie 4?n?9 - (paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2006/07/01 - Canada Gazette Part I, Vol. 140 No. 26
  
  

juin 2005

• Publication du résultat des enquêtes effectuées et des recommandations concernant les substances - paraffines chlorées à chaîne courte, paraffines chlorées à chaîne moyenne, et paraffines chlorées à chaîne longue (alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2005/06/11 - Canada Gazette Part I, Vol. 139 No. 24
  
  

février 2005

• Publication des résultats finaux des enquêtes effectuées et des recommandations concernant la substance oxyde de bis(2-chloroéthyle) (paragraphes 68b) et 68c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2005/02/19 - Canada Gazette Part I, Vol. 139 No. 8
  
  
• Publication des résultats finaux des enquêtes effectuées et des recommandations concernant la substance 3,5-diméthylaniline (paragraphes 68b) et 68c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2005/02/19 - Canada Gazette Part I, Vol. 139 No. 8
  
  

octobre 2004

• Publication après évaluation préalable de substances - le sulfonate de perfluorooctane et ses sels - conformément au paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
  2004/10/02 - Canada Gazette Part I, Vol. 138 No. 40
  
  

mai 2004

• Publication après évaluation préalable de substances -polybromodiphényléthers dont la formule moléculaire est C₁₂H_(10-n)Br_nO où « n » varie de 4 à 6 et polybromodiphényléthers dont la formule moléculaire est C₁₂H_(10-n)Br_nO où « n » varie de 7 à 10 - (paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2004/05/08 - Canada Gazette Part I, Vol. 138 No. 19
  
  

avril 2004

• Publication des résultats finaux des enquêtes effectuées et des recommandations concernant les substances 1,2-dichlorobenzène, 1,4-dichlorobenzène, trichlorobenzènes, tétrachlorobenzènes, et pentachlorobenzène (alinéas 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2004/04/03 - Canada Gazette Part I, Vol. 138 No. 14
  
  

novembre 2003

• Publication des résultats des enquêtes effectuées et des recommandations concernant une substance - phtalate de di-n-octyle (paragraphes 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2003/11/01 - Canada Gazette Part I, Vol. 137 No. 44
  
  
• Publication des résultats des enquêtes effectuées et des recommandations concernant une substance - composés organostanniques non pesticides (paragraphes 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2003/11/01 - Canada Gazette Part I, Vol. 137 No. 44
  
  
• Publication des résultats des enquêtes effectuées et des recommandations concernant une substance - le styrène (paragraphes 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2003/11/01 - Canada Gazette Part I, Vol. 137 No. 44
  
  
• Publication des résultats des enquêtes effectuées et des recommandations concernant une substance - 1,1,2,2-tétrachloroéthane (paragraphes 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2003/11/01 - Canada Gazette Part I, Vol. 137 No. 44
  
  

août 2003

• Publication de la décision finale concernant l'évaluation de trois substances - 2-Méthoxyéthanol, 2-Éthoxyéthanol, 2-Butoxyéthanol - inscrites sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire (paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2003/08/09 - Canada Gazette Part I, Vol. 137 No. 32
  
  

juin 2003

• Publication des résultats des enquêtes effectuées et des recommandations concernant une substance - huiles moteur usées (paragraphes 68(b) et 68(c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2003/06/21 - Canada Gazette Part I, Vol. 137 No. 25
  
  

octobre 2002

• Publication des résultats des enquêtes effectuées et des recommandations concernant une substance - aniline (paragraphes 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2002/10/05 - Canada Gazette Part I, Vol. 136 No. 40
  
  
• Publication des résultats des enquêtes effectuées et des recommandations concernant une substance - l'oxyde de bis(2-chloroéthyle) (paragraphes 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2002/10/05 - Canada Gazette Part I, Vol. 136 No. 40
  
  
• Publication des résultats des enquêtes effectuées et des recommandations concernant une substance - composés organostanniques non pesticides (paragraphes 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2002/10/05 - Canada Gazette Part I, Vol. 136 No. 40
  
  
• Publication des résultats des enquêtes effectuées et des recommandations concernant une substance - 3,5-diméthylaniline (paragraphes 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2002/10/05 - Canada Gazette Part I, Vol. 136 No. 40
  
  

septembre 2002

• Publication de la décision finale concernant l'évaluation de deux substances - Rejets des fonderies de cuivre de première et de deuxième fusions et des affineries de cuivre et Rejets des fonderies de zinc de première et de deuxième fusions et des affineries de zinc - inscrites sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire (paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2002/09/28 - Canada Gazette Part I, Vol. 136 No. 39
  
  
• Publication du résultat des enquêtes effectuées et des recommandations concernant une substance - phtalate de di-n-octyle (paragraphes 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2002/09/28 - Canada Gazette Part I, Vol. 136 No. 39
  
  
• Publication du résultat des enquêtes effectuées et des recommandations concernant une substance - le styrène (paragraphes 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2002/09/28 - Canada Gazette Part I, Vol. 136 No. 39
  
  
• Publication du résultat des enquêtes effectuées et des recommandations concernant une substance - 1,1,2,2-tétrachloroéthane (paragraphes 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2002/09/28 - Canada Gazette Part I, Vol. 136 No. 39
  
  
• Publication du résultat des enquêtes effectuées et des recommandations concernant les substances - 1,2-dichlorobenzène, 1,4-dichlorobenzène, trichlorobenzènes, tétrachlorobenzènes et pentachlorobenzène (paragraphes 68b) et c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2002/09/28 - Canada Gazette Part I, Vol. 136 No. 39
  
  

mai 2002

• Publication de la décision finale concernant l'évaluation d'une substance - hexachlorobutadiène - inscrite sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire (paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'en(1999))
  2002/05/18 - Canada Gazette Part I, Vol. 136 No. 20
  
  

avril 2002

• Publication de la décision finale concernant l'évaluation d'une substance - oxyde d'éthylène - inscrite sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire (paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2002/04/13 - Canada Gazette Part I, Vol. 136 No. 15
  
  
• Publication de la décision finale concernant l'évaluation d'une substance - formaldéhyde - inscrite sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire (paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2002/04/13 - Canada Gazette Part I, Vol. 136 No. 15
  
  
• Publication de la décision finale concernant l'évaluation d'une substance - N-Nitrosodiméthylamine - inscrite sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire (paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2002/04/13 - Canada Gazette Part I, Vol. 136 No. 15
  
  

décembre 2001

• Publication de la décision finale concernant l'évaluation d'une substance - sels de voirie - inscrite sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire (paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2001/12/01 - Canada Gazette Part I, Vol. 135 No. 48
  
  

juin 2001

• Publication de la décision finale concernant l'évaluation d'une substance - ammoniac dans le milieu aquatique - inscrite sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire (paragraphe 77(6) de la LCPE (1999)
  2001/06/23 - Canada Gazette Part I, Vol. 135 No. 25
  
  
• Publication de la décision finale concernant l'évaluation du nonylphénol et de ses dérivés éthoxylés - substances inscrites sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire (paragraphe 77(6) de la LCPE (1999)
  2001/06/23 - Canada Gazette Part I, Vol. 135 No. 25
  
  
• Publication de la décision finale concernant l'évaluation d'une catégorie de substances - les effluents des usines de textile qui utilisent des procédés de traitement au mouillé - inscrite sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire de la LCPE
  2001/06/23 - Canada Gazette Part I, Vol. 135 No. 25
  
  
• Publication de la décision finale concernant l'évaluation des Chloramines, une catégorie de substances inscrite sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire (paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2001/06/23 - Canada Gazette Part I, Vol. 135 No. 25
  
  

mars 2001

• Publication de la décision finale concernant l'évaluation d'une substance — le chloroforme — inscrite sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire (paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2001/03/24 - Canada Gazette Part I, Vol. 135 No. 12
  
  
• Publication de la décision finale concernant l'évaluation d'une substance - le N,N-diméthylformamide - inscrite sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire (paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2001/03/24 - Canada Gazette Part I, Vol. 135 No. 12
  
  

octobre 2000

• Rapport d'évaluation scientifique sur l'ozone troposphérique
  2000/10/14 - Canada Gazette Part I, Vol. 134 No. 42
  
  

août 2000

• Publication concernant l'évaluation d'une substance 2-méthoxyéthanol, 2-éthoxyéthanol, 2-butoxyéthanol inscrite sur la Liste prioritaire (paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2000/08/19 - Canada Gazette Part I, Vol. 134 No. 34
  
  
• Publication concernant l'évaluation d'une substance - sels de voirie - inscrite sur la Liste prioritaire (paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2000/08/12 - Canada Gazette Part I, Vol. 134 No. 33
  
  

juillet 2000

• Publication concernant l'évaluation d'une substance - Rejets de radionucléides des installations nucléaires (effets sur les espèces autres que l'être humain) - inscrite sur la Liste prioritaire (paragraphe 77(1) de la LCPE, 1999)
  2000/07/29 - Canada Gazette Part I, Vol. 134 No. 31
  
  
• Publication concernant l'évaluation d'une substance - formaldéhyde - inscrite sur la Liste prioritaire (paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2000/07/22 - Canada Gazette Part I, Vol. 134 No. 30
  
  
• Publication concernant l'évaluation d'une substance - chloramines - inscrite sur la Liste prioritaire (paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2000/07/08 - Canada Gazette Part I, Vol. 134 No. 28
  
  
• Publication concernant l'évaluation d'une substance - hexachlorobutadiène - inscrite sur la Liste prioritaire (paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2000/07/01 - Canada Gazette Part I, Vol. 134 No. 27
  
  
• Publication concernant l'évaluation d'une substance - effluents des usines de textile - inscrite sur la Liste prioritaire (paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2000/07/01 - Canada Gazette Part I, Vol. 134 No. 27
  
  
• Publication concernant l'évaluation de deux substances - rejets des fonderies et affineries de cuivre primaire et secondaire et rejets des fonderies et affineries de zinc primaire et secondaire - inscrites sur la Liste prioritaire (par. 77(1) de la LCPE
  2000/07/01 - Canada Gazette Part I, Vol. 134 No. 27
  
  

juin 2000

• Publication concernant l'évaluation d'une substance - Chloroforme - inscrite sur la Liste prioritaire (paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2000/06/03 - Canada Gazette Part I, Vol. 134 No. 23
  
  
• Publication concernant l'évaluation d'une substance - N,N-Diméthylformamide - inscrite sur la Liste prioritaire (paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2000/06/03 - Canada Gazette Part I, Vol. 134 No. 23
  
  

mai 2000

• Publication de la décision finale concernant l'évaluation d'une substance - particules inhalables de 10 microns ou moins - inscrite sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire (paragraphe 77(6) de la LCPE
  2000/05/27 - Canada Gazette Part I, Vol. 134 No. 22
  
  
• Publication de la décision finale concernant l'évaluation d'une substance - acétaldéhyde - inscrite sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire (paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2000/05/27 - Canada Gazette Part I, Vol. 134 No. 22
  
  
• Publication de la décision finale concernant l'évaluation d'une substance - acroléine - inscrite sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire (paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2000/05/27 - Canada Gazette Part I, Vol. 134 No. 22
  
  
• Publication de la décision finale concernant l'évaluation d'une substance - acrylonitrile - inscrite sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire (paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2000/05/27 - Canada Gazette Part I, Vol. 134 No. 22
  
  
• Publication de la décision finale concernant l'évaluation d'une substance - le disulfure de carbone - inscrite sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire (paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2000/05/27 - Canada Gazette Part I, Vol. 134 No. 22
  
  
• Publication de la décision finale concernant l'évaluation d'une substance - 1,3-butadiène - inscrite sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire (paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2000/05/27 - Canada Gazette Part I, Vol. 134 No. 22
  
  
• Publication concernant l'évaluation d'une substance - ammoniac - inscrite sur la Liste prioritaire (paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2000/05/13 - Canada Gazette Part I, Vol. 134 No. 20
  
  

avril 2000

• Avis concernant l'évaluation de la substance prioritaire nonylphénol et ses dérivés éthoxylés
  2000/04/01 - Canada Gazette Part I, Vol. 134 No. 14
  
  

février 2000

• Avis concernant l'évaluation de la substance prioritaire N-nitrosodiméthylamine
  2000/02/19 - Canada Gazette Part I, Vol. 134 No. 8
  
  
• Avis concernant l'évaluation des substances prioritaires phtalate de butyle et de benzyle, et phénol
  2000/02/05 - Canada Gazette Part I, Vol. 134 No. 6
  
  

janvier 2000

• Avis concernant l'évaluation de la substance prioritaire oxyde d'éthylène
  2000/01/22 - Canada Gazette Part I, Vol. 134 No. 4
  
  

octobre 1999

• Avis concernant l'évaluation de la substance prioritaire disulfure de carbone
  1999/10/23 - Canada Gazette Part I, Vol. 133 No. 43
  
  
• Avis concernant l'évaluation de la substance prioritaire 1,3-butadiène
  1999/10/02 - Canada Gazette Part I, Vol. 133 No. 40
  
  

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