Catégorie d'avis

Substances - Les avis divers

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[ Avis ]

mars 2012

• Publication après évaluation préalable d'une substance - le triclosan, numéro de CAS 3380-34-5 - inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
  2012/03/31 - Canada Gazette Part I, Vol. 146 No. 13
  
  

octobre 2011

• Annonce de mesures prévues d'évaluation et de gestion, le cas échéant, des risques que certaines substances présentent pour la santé des Canadiens et l'environnement
  2011/10/08 - Canada Gazette Part I, Vol. 145 No. 41
  
  

janvier 2011

• Publication après évaluation préalable de substances - Lot 12
  2011/01/08 - Canada Gazette Part I, Vol. 145 No. 2
  
  

août 2010

• Constitution d'une commission de révision pour le décaméthylcyclopentasiloxane (D5)
  2010/08/21 - Canada Gazette Part I, Vol. 144 No. 34
  
  

juin 2009

• Avis de dixième divulgation d'information technique concernant les substances identifiées dans le Défi
  2009/06/20 - Canada Gazette Part I, Vol. 143 No. 25
  
  
• Avis de divulgation du onzième lot de substances visées par le Défi
  2009/06/20 - Canada Gazette Part I, Vol. 143 No. 25
  
  

mars 2009

• Avis de neuvième divulgation d'information technique concernant les substances identifiées dans le Défi
  2009/03/14 - Canada Gazette Part I, Vol. 143 No. 11
  
  
• Avis concernant les substances du groupe 9 du Défi
  2009/03/14 - Canada Gazette Part I, Vol. 143 No. 11
  
  
• Avis de divulgation du dixième lot de substances visées par le Défi
  2009/03/14 - Canada Gazette Part I, Vol. 143 No. 11
  
  

juillet 2006

• Prorogation du délai - Composés inorganiques de l'arsenic, composés du chrome hexavalent, dibenzodioxines polychlorées, dibenzofuranes polychlorés et (ou) hexachlorobenzène utilisés par les installations de préservation du bois - Paragraphe 56(4) de la LCPE (1999) - Décision
  2006/07/15 - Canada Gazette Part I, Vol. 140 No. 28
  
  

juin 2006

• Avis de Plan d'action pour l'évaluation et la gestion des acides perfluorocarboxyliques et de leurs précurseurs
  2006/06/17 - Canada Gazette Part I, Vol. 140 No. 24
  
  

mars 2006

• Prorogation du délai - Effluents des usines de textile qui utilisent des procédés de traitement au mouillé (EUT) et du nonylphénol (NP) et ses dérivés éthoxylés (NPE) - Paragraphe 56(4) de la LCPE (1999) - Décision
  2006/03/25 - Canada Gazette Part I, Vol. 140 No. 12
  
  

juillet 2005

• Prorogation du délai - Nonylphénol et ses dérivés éthoxylés - Décisions
  2005/07/30 - Canada Gazette Part I, Vol. 139 No. 31
  
  

août 2004

• Prorogation du délai - dichlorométhane - paragraphe 56(4) de la LCPE (1999) - Décision
  2004/08/14 - Canada Gazette Part I, Vol. 138 No. 33
  
  

juillet 2004

• CONSULTATIONS SUR LA PROPOSITION D'AJOUTER LE PLOMB TÉTRAMÉTHYLE, LE PLOMB TÉTRAÉTHYLE ET L'ÉTHYL-PARATHION À LA PROCÉDURE PIC DE LA CONVENTION DE ROTTERDAM
  2004/07/03 - Canada Gazette Part I, Vol. 138 No. 27
  
  

juin 2004

• Prorogation du délai - acrylonitrile - paragraphe 56(4) de la LCPE (1999) - Décision
  2004/06/19 - Canada Gazette Part I, Vol. 138 No. 25
  
  

décembre 2000

• Avis de suspension de la période de cinq ans concernant le chlorure d'aluminium, le nitrate d'aluminium, le sulfate d'aluminium, substance inscrite sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire (paragraphe 78(2) de la LCPE (1999))
  2000/12/02 - Canada Gazette Part I, Vol. 134 No. 49
  
  
• Avis de suspension de la période de cinq ans concernant l'éthylèneglycol, substance inscrite sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire (paragraphe 78(2) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999))
  2000/12/02 - Canada Gazette Part I, Vol. 134 No. 49
  
  

mars 2000

• Exportation de substances toxiques
  2000/03/18 - Canada Gazette Part I, Vol. 134 No. 12
  
  

février 2000

• Liste extérieure des substances - Modifications
  2000/02/12 - Canada Gazette Part I, Vol. 134 No. 7
  
  

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