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Document de discussion

Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs

Mise à jour des normes d'émissions du Canada pour les motocyclettes en vue de maintenir l'harmonisation avec les nouvelles règles adoptées aux États-Unis

Section de l'élaboration des règlements
Direction des systèmes de transport
Environnement Canada

Septembre 2004

Table des matières

  1. Introduction
  2. Contexte
    1. 2.1  Programme fédéral pour des véhicules, des moteurs et des carburants moins polluants
    2. 2.2  Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs
    3. 2.3  Aperçu du marché des motocyclettes au Canada
    4. 2.4   Contribution du parc canadien de motocyclettes routières à la pollution atmosphérique
  3. Normes d'émissions actuelles au Canada pour les motocyclettes routières
  4. Résumé des principales modifications apportées à la règle définitive de l'EPA sur les normes d'émissions pour les motocyclettes à compter de l'année de modèle 2006
    1. 4.1  Règlement sur les motocyclettes de petite cylindrée (moins de 50 cm3)
    2. 4.2  Normes d'émissions du gaz d'échappement
    3. 4.3  Normes sur les émissions des gaz d'évaporation
    4. 4.4  Normes sur les émissions du carter
    5. 4.5  Assouplissements aux exigences en matière de conformité
      1. 4.5.1  Possibilité de satisfaire à la norme moyenne pour le parc d'entreprise
      2. 4.5.2  Dispositions relatives à l'accumulation de points relatifs aux émissions anticipés
      3. 4.5.3  Dispositions relatives aux constructeurs à faible volume
      4. 4.5.4  Possibilité d'utiliser un moteur homologué selon les normes d'émissions visant les moteurs hors route
      5. 4.5.5  Exemptions pour des cas limités précisés
    6. 4.6  Procédure de contrôle des émissions
      1. 4.6.1  Cycle d'essais de contrôle des émissions de gaz d'échappement
      2. 4.6.2  Carburants d'essais
      3. 4.6.3  Nouvelles méthodes d'essais des émissions de gaz d'évaporation
      4. 4.6.4  Utilisation possible d'un futur cycle d'essai des émissions harmonisé à l'échelle internationale
  5. Constatations clés de l'EPA des États-Unis
    1. 5.1  Avantages sur le plan environnemental
    2. 5.2  Faisabilité technique et coûts
      1. 5.2.1  Motocyclettes de « catégorie IA »
      2. 5.2.2  Motocyclettes de « catégorie IB » et de « catégorie II »
      3. 5.2.3  Motocyclettes de « catégorie III »
      4. 5.2.4  Contrôle des émissions de gaz d'évaporation
      5. 5.2.5  Coût différentiel des dispositifs antipollution
    3. 5.3  Impacts sur le rendement et la sécurité des véhicules
  6. Marche à suivre proposée pour le Canada
    1. 6.1  Politique d'harmonisation avec les normes américaines
    2. 6.2  Gamme de motocyclettes visées
    3. 6.3  Dispositions relatives aux émissions moyennes du parc d'entreprise
    4. 6.4  Dispositions relatives aux constructeurs à faible volume
    5. 6.5  Possibilité d'utiliser un moteur homologué selon les normes d'émissions visant les moteurs hors route
    6. 6.6  Exemptions pour des cas limités précisés
    7. 6.7  Cycle d'essais de contrôle d'émissions harmonisés à l'échelle internationale
  7. Prochaines étapes
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