Mise à jour du Plan national de mise en œuvre sur les polluants organiques persistants : table des matières
Table des matières
Chapitre 1 - Introduction
Plans de mise en œuvre nationaux
Adoption des amendements relatifs aux nouveaux POP
Aperçu des nouveaux POP
Pourquoi les POP demeurent-ils un enjeu au Canada?
Chapitre 2 - Mise à jour des principales lois et politiques ayant trait aux obligations du Canada en vertu de la Convention de Stockholm
Plan de gestion des produits chimiques
Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
Loi sur les produits antiparasitaires
Loi sur les aliments et drogues
Principales lois et politiques provinciales et territoriales
Chapitre 3 - Mesures propres à réduire ou à éliminer les rejets résultant d'une production et d'une utilisation intentionnelles et des importations et exportations
Interdire ou éliminer la production et l'utilisation des substances chimiques inscrites à l'annexe A
Limiter la production et l'utilisation des substances chimiques inscrites à l'annexe B
Récapitulatif des mesures relatives à la production et à l'utilisation des neuf nouveaux polluants organiques persistants au Canada
Imposer des restrictions sur l'importation et l'exportation des nouveaux polluants organiques persistants
Prévenir la production et l'utilisation de substances chimiques présentant les caractéristiques des POP
Chapitre 4 - Substances chimiques assujetties à un usage limité : dérogations spécifiques et articles en circulation
Dérogations spécifiques
Articles en circulation avant la date d'entrée en vigueur
Chapitre 5 - Plan d'action national sur les POP produits non intentionnellement
Mesures propres à réduire le volume total des rejets résultant d'une production non intentionnelle
Rejets actuels et projetés de pentachlorobenzène au Canada
Évaluation de l'efficacité des lois et des politiques
Stratégies de réduction des rejets de pentachlorobenzène
Recours aux meilleures techniques disponibles et aux meilleures pratiques environnementales
Recours à des matériels, produits et procédés modifiés ou de remplacement
Éducation, formation et sensibilisation
Calendriers de mise en œuvre et examen des stratégies
Chapitre 6 - Mesures propres à recenser et à gérer les stocks et les déchets
Recenser et gérer les stocks et les déchets
Manipuler, recueillir, transporter, entreposer et éliminer les déchets d'une manière écologiquement rationnelle
Recenser et gérer les lieux contaminés
Chapitre 7 - Autres engagements
Article 9 : Échange d'information
Article 10 : Information, sensibilisation et éducation du public
Article 11 : Recherche-développement et surveillance
Article 12 : Assistance technique
Article 13 : Ressources financières et mécanismes de financement
Article 15 : Communication des informations
Article 16 : Évaluation de l'efficacité - participation du Canada au plan de surveillance mondiale
Liste des références
Liste des acronymes
ABS
Acrylonitrile butadiène styrène
AFFF
Mousse à formation de pellicule aqueuse
Alpha-HCH
Alpha-hexachlorocyclohexane
ARLA
Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Bêta-HCH
Bêta-hexachlorocyclohexane
BPC
Biphényles polychlorés
CCME
Conseil canadien des ministres de l'environnement
CdP
Conférence des Parties (à la Convention de Stockholm)
CPATLD
Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance
ETFE
Copolymère d'éthylène et de tétrafluoroéthylène
FEM
Fonds pour l'environnement mondial
FSPFO
Fluorure de perfluorooctane sulfonyle
Gamma-HCH
Gamma-hexachlorocyclohexane (lindane)
HBB
Hexabromobiphényle
HCB
Hexachlorobenzène
HeptaBDE
Heptabromodiphényléther
HexaBDE
Hexabromodiphényléther
INRP
Inventaire national des rejets de polluants
LIS
Liste intérieure des substances
LCPE (1999)
Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
LPA
Loi sur les produits antiparasitaires
MTD
Meilleures techniques disponibles
MPE
Meilleures pratiques environnementales
OctaBDE
Octabromodiphényléther
ONGE
Organisations non gouvernementales de l'environnement
PAN
Plan d'action national (sur les polluants organiques persistants produits involontairement, en vertu de la Convention de Stockholm)
