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ARCHIVÉE - Guide pour le cadre d'estimation du risque - articles 199 et 200 de la LCPE 1999 : Décisions relatives aux plans d'urgence environnementale

Listes des tableaux et des figures

Liste des Tableaux

Liste des Figures

Figure 1 : Pré-évaluation

Cette figure est un organigramme qui décrit en détail la pré évaluation effectuée dans le CER (cadre d'estimation du risque). La première étape consiste à déterminer si une substance chimique répond aux critères du CER. Deux questions principales se posent : La substance est-elle commercialisée au Canada, ou est-elle régie par une autre loi? Si la réponse est oui à l'une ou à l'autre de ces questions, aucune mesure ne sera prise. Si la réponse est non, on détermine s'il y a des voies de pénétration dans l'environnement susceptibles de créer une urgence, puis on range la substance dans l'une des trois sous sections suivantes : danger pour l'environnement, danger pour la santé humaine ou danger physique.

Figure 2 : Sous-section du danger pour l'environnement

La figure 2 est un organigramme simplifié des étapes suivies quand une substance est placée dans la sous section Danger pour l'environnement. Cette substance subira plusieurs tests afin de déterminer si un plan d'UE est nécessaire. Si la persistance (air, eau et sol) ou la bioaccumulation sont à un niveau « modéré », un plan d'UE est nécessaire. Pour la toxicité aquatique, la toxicité terrestre et la toxicité par ingestion, un plan d'UE est déclenché si les effets sont jugés « extrêmes ». Quand le total des cotes de ces sections dépasse 0,55, un plan d'UE est automatiquement requis. Si le total se trouve entre 0,45 et 0,55, des données plus détaillées sont nécessaires, et s'il est inférieur à 0,45, un plan d'UE n'est pas requis.

Figure 3 : Sous-section du danger pour la santé humaine

Comme les deux figures précédentes, la figure 3 est un organigramme. Quand une substance est rangée dans la sous section Danger pour la santé humaine, elle est soumise à une certaine analyse relative à la santé. La pression de vapeur est d'abord mesurée. Si elle est supérieure ou égale à 1,333 kPa, la substance est soumise à un test de toxicité par inhalation, de toxicité cutanée et de toxicité par ingestion. Si la pression de vapeur est inférieure à 1,333 kPa, la toxicité par inhalation n'est pas incluse et l'analyse commence par la toxicité cutanée. Si l'un ou l'autre des niveaux de toxicité est « extrême », un plan d'UE est obligatoire. Un plan d'UE sera également exigé si la substance est un cancérogène connu, ou est corrosive et irritante pour la peau. À la fin de l'analyse, les éléments de cette sous section sont totalisés. Si la cote est supérieure à 0,55, un plan d'UE est automatiquement requis. Si la cote totale se trouve entre 0,45 et 0,55, des données plus détaillées sont nécessaires, et si la cote est inférieure à 0,45, un plan d'UE n'est pas requis.

Figure 4 : Sous-section du danger physique

Quand une substance est analysée dans la sous-section Danger physique, elle est soumise à des tests d'inflammabilité et d'instabilité. Si les résultats démontrent que les effets de ces propriétés sont « extrêmes », un plan d'UE est requis. L'attribution des cotes aux substances dans cette sous section est identique à celle des sections Danger pour l'environnement et Danger pour la santé humaine. La cote totale doit être supérieure à 0,55 pour exiger automatiquement un plan d'UE. Si elle se trouve entre 0,45 et 0,55, des données plus détaillées sont nécessaires, et si elle est inférieure à 0,45, un plan d'UE n'est pas requis.

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