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Rendement des émissions moyennes de NOx du parc de véhicules légers, de camionnettes et de véhicules moyens à passagers pour l'année modèle 2008

par rapport au Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs et en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Division du transport
Environnement Canada

Décembre 2010


Avertissement

Le présent document constitue un résumé des données recueillies en vertu du Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs. Il ne remplace ni ne modifie d'aucune façon les dispositions de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) ou du Règlement élaboré en vertu de cette Loi. En cas de contradiction entre le présent document et la Loi ou le Règlement, la Loi et le Règlement ont préséance.

Table des matières

Liste des tableaux

Liste des figures

1 Objet

Le présent rapport a pour objet de résumer le rendement individuel des entreprises et du parc canadien dans son ensemble relativement aux émissions moyennes de NOx pour l'année de modèle 2008, selon les données soumises par les entreprises dans leurs rapports de fin d'année de modèle. Il a également pour objet de faire état de l'efficacité du programme sur les émissions moyennes de NOx du parc canadien en vue de l'atteinte des objectifs de rendement environnemental.

2 Introduction

Le Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs (ci-après « le Règlement ») est entré en vigueur le 1er janvier 2004 en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)]. Le Règlement instaure des normes nationales d'émissions plus rigoureuses pour les véhicules routiers et leurs moteurs. Il harmonise les normes canadiennes d'émissions pour les véhicules légers, les camionnettes, les véhicules moyens à passagers, les véhicules lourds, les moteurs de véhicules lourds et les motocyclettes avec celles de l'Environmental Protection Agency (EPA) des États-Unis, incorporées par voie de référence au Code of Federal Regulations (CFR).

Le Règlement fixe également les normes d'émissions moyennes de NOx des parcs de véhicules légers1, de camionnettes légères2, de camionnettes lourdes3 et de véhicules moyens à passagers4. Chaque nouveau véhicule léger, nouvelle camionnette légère ou lourde et nouveau véhicule moyen à passagers doit être certifié comme étant conforme à une des séries présentées dans le tableau 1 pour lesquelles il y a des normes d'émissions particulières de NOx et d'autres polluants. Le choix de la série dans laquelle un modèle de véhicule sera certifié au cours d'une année de modèle donnée est limité par l'obligation d'une entreprise de se conformer aux normes d'émissions moyennes de NOx des parcs associées à cette année de modèle. Le tableau 2 présente les normes d'émissions moyennes de NOx des parcs des entreprises regroupant des véhicules légers et camionnettes légères, d'une part, et des camionnettes lourdes et véhicules moyens à passagers, d'autre part.

Tableau 1 : Normes d'émissions de gaz d'échappement pour la durée de vie utile totale des véhicules légers, des camionnettes légères, des camionnettes lourdes et des véhicules moyens à passagers (g/mille)
Numéro de la sérieNOxGONM
(gaz organique non méthanique)
COFormaldéhydeParticules
11
0,9
0,28
7,3
0,032
0,12
10
0,6
0,156/0,230
4,2/6,4
0,018/0,027
0,08
 9
0,3
0,090/0,180
4,2
0,018
0,06
 8
0,20
0,125/0,156
4,2
0,018
0,02
 7
0,15
0,09
4,2
0,018
0,02
 6
0,10
0,09
4,2
0,018
0,01
 5
0,07
0,09
4,2
0,018
0,01
 4
0,04
0,07
2,1
0,011
0,01
 3
0,03
0,055
2,1
0,011
0,01
 2
0,02
0,01
2,1
0,004
0,01
 1
0,00
0,00
0,0
0,000
0,00

Remarques :

  1. Les limites équivalentes en unités de g/km s'obtiennent en multipliant la valeur de g/mille par 0,621.
  2. La série 11 est réservée aux véhicules moyens à passagers et est disponible jusque, et y compris, l'année de modèle 2008. Les séries 9 et 10 sont disponibles uniquement pour les véhicules légers et les camionnettes légères des années modèles 2004 à 2006, y compris les années modèles 2008 pour les camionnettes lourdes et les véhicules moyens à passagers. Les séries 8 à 10 renferment des normes supplémentaires temporaires, moins strictes pour certains polluants et pour certains véhicules.
  3. En commençant avec l'année de modèle 2009, les normes pertinentes se limitent aux séries 1 à 8 pour toutes les catégories.
Tableau 2 : Normes d'émissions moyennes de NOx des parcs
(g/mille)
Année modèleVéhicules légers/camionnettes légèresCamionnettes lourdes/véhicules moyens à passagers
20040,250,53
20050,190,43
20060,130,33
20070,070,20
20080,070,14
20090,07

Remarque :   À compter de 2009, l'ensemble des parcs d'une entreprise comprenant tous ses véhicules légers, toutes ses camionnettes et tous ses véhicules moyens à passagers, sera assujetti à une seule norme d'émissions moyennes de NOx des parcs de 0,07 g/mille.

La valeur moyenne des émissions de NOx des parcs des entreprises est la moyenne pondérée calculée à partir du nombre de véhicules certifiés conformes à chaque série. Les séries d'émissions, les normes d'émissions moyennes de NOx et les méthodes de calcul des valeurs moyennes de NOx values sont alignées avec celles de l'Environmental Protection Agency des États-Unis. Il y a toutefois des différences dans la structure du programme canadien relatif aux émissions moyennes de NOx des parcs conçues pour reconnaître les véhicules vendus tant au Canada qu'aux États-Unis durant la même période. La structure des exigences réglementaires est conçue pour obtenir des émissions moyennes des parcs comparables à celles des États-Unis, tout en réduisant au minimum le fardeau de la réglementation pour les entreprises et en leur offrant la possibilité de vendre des véhicules au Canada indépendamment des États-Unis.

Le Règlement exige que toutes les entreprises soumettent un rapport au ministre de l'Environnement au plus tard le 1er mai suivant la fin de l'année de modèle. Le rapport de fin d'année modèle doit contenir des renseignements détaillés portant sur les parcs de l'entreprise ou sur ses groupes de véhicules, y compris l'information concernant :

  • les déclarations relatives aux choix faits par l'entreprise en conformité avec les exigences réglementaires relatives aux émissions moyennes de NOx des parcs;
  • la (les) valeur(s) moyenne(s) de NOx atteinte(s);
  • les valeurs utilisées pour le calcul des valeurs moyennes de NOx des parcs;
  • le calcul des points ou du déficit relatifs aux émissions de NOx;
  • le solde des points ou du déficit;
  • les transferts de points vers ou en provenance de l'entreprise.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur le calcul des valeurs moyennes de NOx des parcs et des points/déficits relatifs aux émissions de NOx, veuillez consulter le Règlement disponible sur le registre environnemental de la LCPE d'Environnement Canada. Les rapports pour les années modèles précédentes (de 2004 à 2007 incluse) sont également disponibles sur le registre environnemental de la LCPE.

3 Rendement des émissions moyennes de NOx des parcs des entreprises pour l'année modèle 2008

3.1 Portée des rapports des entreprises

Le tableau 3 décrit sommairement la portée des rapports des entreprises qui ont soumis un rapport sur les émissions moyennes de NOx des parcs pour l'année de modèle 2008 conformément aux exigences du Règlement; il fait en outre état des marques de véhicules et du nombre de groupes d'essai couverts dans ces rapports.

Tableau 3  : Portée des rapports des entreprises
EntrepriseMarquesNombre de groupes d'essai1
Aston Martin Lagonda LimitedAston Martin
2
BMW Group CanadaBMW, Mini, Rolls-Royce
17
Chrysler Canada Inc.Chrysler, Dodge, Jeep
24
Ferrari North America, Inc.Ferrari
2
Ford Motor Company of Canada, LimitedFord, Lincoln, Mercury
33
General Motors du Canada LimitéeBuick, Cadillac, Chevrolet, GMC, Hummer, Pontiac, Saab, Saturn
43
Honda Canada Inc.Acura, Honda
16
Hyundai Auto Canada Corp.Hyundai
13
Jaguar (Jaguar Land Rover Canada ULC)Jaguar
4
Kia Canada Inc.Kia
12
Land Rover (Jaguar Land Rover Canada ULC)Land Rover
4
Lotus Cars LimitedLotus
1
Maserati North America, Inc.Maserati
1
Mazda Canada Inc.Mazda
18
Mercedes-Benz Canada Inc.Mercedes, Smart, Maybach
15
Mitsubishi Motor Sales of Canada, Inc.Mitsubishi
8
Nissan Canada Inc.Infiniti, Nissan
20
Porsche Cars Canada, Ltd.Porsche
7
Subaru Canada, Inc.Subaru
6
Suzuki Canada Inc.Suzuki
4
Toyota Canada Inc.Lexus, Toyota
23
Volkswagen GroupAudi, Bentley, Lamborghini, Volkswagen
19
Volvo Cars of Canada Corp.Volvo
6

1 Un groupe d'essai constitue l'unité de classement de base et se compose de véhicules légers, de camionnettes légères, de camionnettes lourdes ou de véhicules moyens à passagers ayant des émissions de gaz d'échappement similaires et qui partagent toutes les caractéristiques décrites dans le Code of Federal Regulations (CFR) des États-Unis, à la partie 86, section de chapitre C, article 1827.

Un total de 23 entreprises ont soumis des rapports couvrant les véhicules de l'année de modèle 2008 contenus dans un total de 288 groupes d'essai. Il est à noter que certains groupes d'essai sont communs entre les entreprises qui partagent des plates-formes et/ou des groupes motopropulseur. Par conséquent, la somme des groupes d'essai énumérés dans le tableau 3 excédera le total ci-haut mentionné.

3.2 Distribution des véhicules légers/camionnettes légères et des camionnettes lourdes/véhicules moyens à passagers

Le tableau 4 offre un aperçu sommaire de la distribution des véhicules légers, des camionnettes légères, des camionnettes lourdes et des véhicules moyens à passagers du parc canadien dans son ensemble pour l'année de modèle 2008.

Tableau 4 : Distribution du parc canadien
Catégories de véhiculesNombre total de véhiculesPourcentage du parc total
Véhicules légers839 24255
Camionnettes légères438 00528
Camionnettes lourdes/véhicules moyens à passagers268 54217
Total1 545 789100

Un nombre total de 1 277 247 véhicules légers/camionnettes légères et de 268 542 camionnettes lourdes/véhicules moyens à passagers ont été déclarés pour l'année du modèle 2008, pour un parc total de 1 545 789 véhicules. Dans son ensemble, le parc canadien pour l'année de modèle 2008 se composait de 55 % de véhicules légers, de 28 % de camionnettes légères et de 17 % de camionnettes lourdes et véhicules moyens à passagers, par rapport à une distribution pour l'année de modèle 2007 qui était de 59 % de véhicules légers, de 27 % de camionnettes légères et de 13 % de camionnettes lourdes et véhicules moyens à passagers. Il y a eu un changement dans la distribution du parc canadien pour l'année de modèle 2008 résultant en une légère hausse du nombre total de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers.

3.3 Valeurs moyennes de NOx des parcs des entreprises

Les tableaux 5 et 6 offrent respectivement un aperçu sommaire du nombre total de véhicules et des valeurs moyennes de NOx des parcs de véhicules légers et de camionnettes légères et des parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers des entreprises.

Tableau 5 : Sommaire des valeurs moyennes de NOx des parcs de véhicules légers et de camionnettes légères des entreprises
Norme d'émissions moyennes de NOx des parcs = 0,07 g/mille
NOx maximal = 0,2 g/mille (série 8)
EntrepriseNombre total de véhiculesValeur moyenne de NOx(g/mille)
Aston Martin Lagonda Limited
 56
0,070
BMW Group Canada
25 474
0,070000
Chrysler Canada Inc.
119 522
0,0807837
Ferrari North America, Inc.
 116
0,0700
Ford Motor Company of Canada, Limited
152 822
0,0657647
General Motors du Canada Limitée
242 663
0,0700000
Honda Canada Inc.
183 164
0,0694486
Hyundai Auto Canada Corp.
80 169
0,070000
Jaguar (Jaguar Land Rover Canada ULC)
 393
0,0700
Kia Canada Inc.
36 528
0,070000
Land Rover (Jaguar Land Rover Canada ULC)
1 844
0,07000
Lotus Cars Limited
 39
0,070
Maserati North America, Inc.
 154
0,0700
Mazda Canada Inc.
85 019
0,070000
Mercedes-Benz Canada Inc.
18 220
0,070274
Mitsubishi Motor Sales of Canada, Inc.
18 808
0,070000
Nissan Canada Inc.
76 732
0,070000
Porsche Cars Canada, Ltd.
1 172
0,07000
Subaru Canada, Inc.
20 232
0,070000
Suzuki Canada Inc.
13 331
0,069548
Toyota Canada Inc.
152 320
0,0673348
Volkswagen Group
42 111
0,070000
Volvo Cars of Canada Corp.
6 358
0,07000

Remarque : Les valeurs moyennes de NOx sont arrondies au même nombre de chiffres significatifs que compte le nombre total de véhicules du parc.

Tableau 6 : Sommaire des valeurs moyennes de NOx des parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers des entreprises
Norme d'émissions moyennes de NOx des parcs = 0,14 g/mille
NOx maximal = 0,9 g/mille (série 11)

Entreprise
Nombre total de véhiculesValeur moyenne de NOx(g/mille)
BMW Group Canada
4 072
0,1124
Chrysler Canada Inc.
98 120
0,11685
Ford Motor Company of Canada, Limited
53 413
0,17748
General Motors du Canada Limitée
82 299
0,091495
Honda Canada Inc.
4 500
0,07000
Land Rover (Jaguar Land Rover Canada ULC)
1 722
0,07000
Mercedes-Benz Canada, Inc.
5 374
0,4219
Nissan Canada Inc.
3 485
0,07000
Porsche Cars Canada, Ltd.
1 229
0,07000
Toyota Canada Inc.
12 328
0,065250
Volkswagen Group
2 000
0,07000

Remarque : Les valeurs moyennes de NOx sont arrondies au même nombre de chiffres significatifs que compte le nombre total de véhicules du parc.

Les valeurs moyennes de NOx des entreprises vont de 0,0657647 g/mille à 0,0807837 g/mille pour les parcs de véhicules légers et de camionnettes légères et de 0,065250 g/mille à 0,4219 g/mille pour les parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers. Les valeurs moyennes de NOx calculées des parcs de véhicules légers et de camionnettes légères de deux des vingt-trois entreprises dépassent la norme d'émissions moyennes de NOx de 0,07 g/mille. Les valeurs moyennes de NOx calculées des parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers de deux des onze entreprises dépassent la norme d'émissions moyennes de NOx de 0,14 g/mille.

Les valeurs moyennes de NOx qui dépassent la norme d'émissions moyennes de NOx pertinente d'un parc donné peuvent être attribuables aux facteurs suivants :

  1. L'entreprise a choisi d'exclure de l'obligation de conformité aux normes d'émissions moyennes de NOx certains parcs de ses véhicules qui sont vendus concurremment au Canada et aux États-Unis. Cette exclusion est permise car les dispositions relatives aux émissions moyennes des parcs visent à créer un cadre réglementaire permettant d'obtenir un rendement des émissions comparable à celui des États-Unis, tout en minimisant le fardeau de la réglementation pour les entreprises. De plus, une analyse5 réalisée par Environnement Canada a permis de démontrer que, même dans le cas de scénarios extrêmes, on peut s'attendre à ce que les variations entre les moyennes des parcs canadiens et américains demeurent faibles.

  2. Le parc peut comprendre un grand nombre de véhicules à moteur diesel. Il est reconnu que l'atteinte de faibles niveaux de NOx représente un plus grand défi technique pour les véhicules à moteur diesel. Toutefois, de tels moteurs produisent habituellement de plus faibles émissions de gaz organiques non méthaniques (GONM), de monoxyde de carbone (CO) et de dioxyde de carbone (CO2) que les véhicules comparables à moteur à essence.

  3. Il est possible que, en fait, un seul des parcs (parc de véhicules légers et de camionnettes légères ou parc de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers) affiche une valeur moyenne de NOx supérieure à la norme d'émissions moyennes de NOx. Une entreprise peut en effet prendre la moyenne des valeurs de son parc de véhicules légers et de camionnettes légères et de son parc de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers pour répondre aux exigences réglementaires du programme canadien relatives aux émissions moyennes de NOx des parcs.

  4. Une entreprise peut avoir obtenu des points relatifs aux émissions de NOx en enregistrant de meilleures valeurs de NOx que la moyenne pour les années de modèle précédentes. Une entreprise a la possibilité de reporter les points relatifs aux émissions de NOx afin de compenser le déficit d'une année de modèle ultérieure.

3.4 Points et déficits relatifs aux émissions de NOx pour l'année de modèle 2008

Le tableau 7 offre un aperçu sommaire des points relatifs aux émissions de NOx obtenus par chaque entreprise pour l'année de modèle 2008. Les entreprises qui ont choisi d'exclure leur groupe de véhicules de la conformité obligatoire à la norme d'émissions moyenne de NOx des parcs (et celles qui n'ont pas fait état de points), ou celles dont le parc de véhicules était équivalent à la norme, ont reçu « 0 » point/déficit. L'abréviation « s.o. » est utilisée pour représenter les entreprises qui n'ont pas fait état de véhicules pour un parc donné.

Tableau 7 : Points et déficits relatifs aux émissions de NOx pour l'année de modèle 2008
(véhicule-g/mille)
EntrepriseVéhicules légers et camionnettes légères1Camionnettes lourdes et véhicules moyens à passagers1Total des points de l'année de modèle 20081
Aston Martin Lagonda Limited
04
s.o.
0
BMW Group Canada
04
112
112
Chrysler Canada Inc.
-1 289
2 271
982
Ferrari North America, Inc.
02
s.o.
0
Ford Motor Company of Canada, Limited
647
-2 002
-1 355
General Motors du Canada Limitée
04
3 992
3 992
Honda Canada Inc.
101
315
416
Hyundai Auto Canada Corp.
04
s.o.
0
Jaguar (Jaguar Land Rover Canada ULC)
04
s.o.
0
Kia Canada Inc.
04
s.o.
0
Land Rover (Jaguar Land Rover Canada ULC)
04
121
121
Lotus Cars Limited
02
s.o.
0
Maserati North America, Inc.
02
s.o.
0
Mazda Canada Inc.
04
s.o.
0
Mercedes-Benz Canada Inc.
03
02
0
Mitsubishi Motor Sales of Canada, Inc.
02
s.o.
0
Nissan Canada Inc.
03
244
244
Porsche Cars Canada, Ltd.
04
86
86
Subaru Canada, Inc.
04
s.o.
0
Suzuki Canada Inc.
6
s.o.
6
Toyota Canada Inc.
406
922
1 328
Volkswagen Group
03
02
0
Volvo Cars of Canada Corp.
04
s.o.
0
Total
-129
6 061
5 932

1 Les points et déficits relatifs aux émissions de NOx sont arrondis au nombre entier le plus près. Un signe négatif ( - ) indique un déficit.

2 L'entreprise a choisi d'exclure de l'obligation de conformité aux normes canadiennes d'émissions moyennes de NOx des parcs en vertu du paragraphe 31(1) du Règlement, la totalité de son parc qui est vendu simultanément au Canada et aux États-Unis.

3 L'entreprise a choisi d'exclure de l'obligation de conformité aux normes canadiennes d'émissions moyennes de NOx des parcs en vertu du paragraphe 31(1) du Règlement, une partie de son parc qui répondait aux critères de choix. Cependant, les valeurs moyennes de NOx pour ces groupes de véhicules étaient équivalentes ou inférieures à la norme d'émissions moyennes de NOx, et par conséquent, aucune de ces entreprises n'a produit de déficit.

4 L'entreprise a déclaré une valeur moyenne d'émissions de NOx qui est équivalente à la norme d'émissions moyenne de NOx des parcs.

En tout, 5 932 points ont été produits par les entreprises pour l'année de modèle 2008. Au total, quatorze entreprises n'ayant pas choisi d'exclure l'ensemble de leur parc de l'obligation de conformité aux normes canadiennes d'émissions moyennes de NOx ont déclaré une valeur moyenne d'émissions de NOx pour les véhicules légers/camionnettes légères qui est équivalente à la norme d'émissions moyenne de NOx des parcs (c'est-à-dire les entreprises correspondant aux notes 3 ou 4 dans le tableau précédent). Une seule entreprise a connu un déficit global relativement à l'ensemble de son parc de véhicules pour l'année de modèle 2008.

3.5 Solde de fin d'année de modèle des points et déficits relatifs aux émissions de NOx

Le tableau 8 fait état de toutes les activités relatives aux points et déficits pour l'année de modèle 2008.

Tableau 8 : Solde de fin d'année de modèle des points et déficits relatifs aux émissions de NOx
(véhicule-g/mille)
EntrepriseSolde initial1
(Année de modèle 2007)
Total des points pour l'année de modèle 20081Points transférés1Solde de fin d'année modèle1
Aston Martin Lagonda Limited
0
0
0
0
BMW Group Canada
 801
 112
0
 913
Chrysler Canada Inc.
40 493
 982
-4552
41 020
Ferrari North America, Inc.
0
0
0
0
Ford Motor Company of Canada, Limited
39 087
-1 355
0
37 732
General Motors du Canada Limitée
71 882
3 992
0
75 874
Honda Canada Inc.
19 559
 416
0
19 975
Hyundai Auto Canada Corp.
3 163
0
0
3 163
Jaguar (Jaguar Land Rover Canada ULC)
 126
0
0
 126
Kia Canada Inc.
4 721
0
0
4 721
Land Rover (Jaguar Land Rover Canada ULC)
 832
 121
0
 953
Lotus Cars Limited
0
0
0
0
Maserati North America, Inc.
0
0
0
0
Mazda Canada Inc.
14 878
0
0
14 878
Mercedes-Benz Canada Inc.
0
0
0
0
Mitsubishi Motor Sales of Canada, Inc.
-379
0
4552
76
Nissan Canada Inc.
18 610
 244
0
18 854
Porsche Cars Canada, Ltd.
 370
 86
0
 456
Subaru Canada, Inc.
2 606
0
0
2 606
Suzuki Canada Inc.
1 249
 6
0
1 255
Toyota Canada Inc.
24 677
1 328
0
26 005
Volkswagen Group
0
0
0
0
Volvo Cars of Canada Corp.
3 538
0
0
3 538
Total
246 213
5 932
 
252 145

1 Les points et déficits relatifs aux émissions de NOx sont arrondis au nombre entier le plus près. Un signe négatif ( - ) indique un déficit.

2 Un transfert de 455 points a été effectué de Chrysler Canada Inc. à Mitsubishi Motor Sales of Canada, Inc.

Aucune entreprise n'a présenté de solde négatif à la fin de l'année de modèle 2008. Sur les trois entreprises qui ont présenté des valeurs moyennes d'émissions de NOx des parcs de véhicules légers et camionnettes légères et de camionnettes lourdes et véhicules moyens à passagers supérieures aux normes respectives, deux d'entre elles ont utilisé des points obtenus ou leur solde de points des années précédentes pour compenser les déficits enregistrés. La troisième entreprise a choisi d'exclure de l'obligation de conformité une partie de son parc de véhicules légers et de camionnettes ainsi que la totalité de son parc de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers en vertu du Règlement. Par conséquent, elle a conservé un solde de zéro point pour l'année de modèle 2008.

3.6 Distribution des « séries » et valeurs moyennes de NOx des parcs

Le tableau 9 offre un aperçu sommaire de la distribution des véhicules en fonction de la norme d'émissions de NOx(série), et des valeurs moyennes de NOx calculées pour le parc de véhicules légers et de camionnettes légères et le parc de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers de l'année de modèle 2008.

Tableau 9 : Distribution des véhicules en fonction de la norme d'émissions de NOx(série)
Numéro de la sérieNorme d'émissions de NOx
(g/mille)
Véhicules légers/camionnettes légèresCamionnettes lourdes/véhicules moyens à passagers
Nombre total de véhicules dans la sériePourcentage de véhicules dans la sérieNombre total de véhicules dans la sériePourcentage de véhicules dans la série
110,9s.o.s.o.00,00
100,6s.o.s.o. 11 0844,13
90,3s.o.s.o.00,00
80,2016 3761,28 65 72524,47
70,1500,0000,00
60,1000,0000,00
50,071 224 11395,84 186 48169,44
40,0422 3941,75 3 7881,41
30,0312 3440,97 1 4640,55
20,022 0200,1600,00
10,0000,0000,00
Total 1 277 247 268 542 
Valeur moyenne de NOx pour le parc canadien (g/mille)0,07010463 0,122550 
Norme moyenne de NOx pour le parc (g/mille)0,07 0,14 

Pour l'année de modèle 2008, approximativement 99 % du parc de véhicules légers et de camionnettes légères et 71 % du parc de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers ont été certifiés conformes à une série équivalente ou inférieure à la norme d'émissions moyennes de NOx applicable.

La valeur moyenne de NOx pour le parc de véhicules légers et de camionnettes légères était de 0,07010463 g/mille, ce qui est 0,15 % au-dessus de la norme d'émissions moyennes de NOx applicable de 0,07 g/mille. La valeur moyenne de NOx pour le parc de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers de l'année de modèle 2008 était de 0,122550 g/mille, ce qui est 12 % au-dessous de la norme d'émissions moyennes de NOx applicable de 0,14 g/mille.

Les figures 1a et 1b illustrent la distribution changeante des parcs de véhicules légers et de camionnettes légères et des parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers en fonction de la norme d'émissions de NOx (série) au cours des années de modèle 2004 à 2008. De plus, les figures 2a et 2b présentent cette information en termes de pourcentages afin de faciliter une comparaison année par année pour chacun des parcs.


Figure 1a : Distribution des véhicules légers et des camionnettes légères en fonction de la norme d'émissions de NOx (série)

Graphique : Distribution des véhicules légers et des camionnettes légères en fonction de la norme d’émissions de NOx (série) (voir description longue ci-dessous).

Description pour la figure 1a

La figure 1a est un diagramme à barres qui illustre la distribution changeante en nombres absolus des parcs de véhicules légers et de camionnettes légères en fonction de la norme d’émissions de NOx (série) au cours des années de modèle 2004 à 2008.

 


Figure 1b : Distribution des camionnettes lourdes et des véhicules moyens à passagers en fonction de la norme d'émissions de NOx (série)

Graphique : Distribution des camionnettes lourdes et des véhicules moyens à passagers en fonction de la norme d’émissions de NOx (série) (voir description longue ci-dessous).

Description pour la figure 1b

La figure 1b est un diagramme à barres qui illustre la distribution changeante en nombres absolus des parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers en fonction de la norme d’émissions de NOx (série) au cours des années de modèle 2004 à 2008.

 


Figure 2a : Distribution des véhicules légers et des camionnettes légères en pourcentage par rapport au parc en fonction de la norme d'émissions de NOx (série)

Graphique : Distribution des véhicules légers et des camionnettes légères en pourcentage par rapport au parc en fonction  de la norme d’émissions de NOx (série) (voir description longue ci-dessous).

Description pour la figure 2a

La figure 2a est un diagramme à barres qui illustre la distribution changeante en pourcentage des parcs de véhicules légers et de camionnettes légères en fonction de la norme d’émissions de NOx (série) au cours des années de modèle 2004 à 2008. Le pourcentage de véhicules légers et de camionnettes légères certifiés conformes à la série 5 ou à une série inférieure est passé de 36 % du parc pour l’année de modèle 2004 à 62 % pour l’année de modèle 2005, à 85 % pour l’année de modèle 2006 et à 99 % pour les années de modèle 2007 et 2008. Bien que la portion de véhicules légers et de camionnettes légères certifiés conformes à la série 5 a augmenté pour l’année de modèle 2008 par rapport à 2007 (96 % versus 94 %), la portion du parc certifiés conformes à la série 4 ou à une série inférieure a diminué (2.9 % versus 5.6 %). Pour ce qui est de la portion restante (c.-à-d. certifiée conforme à la série 6 ou à une série supérieure), elle a augmenté légèrement pour l’année de modèle 2008.

 


Figure 2b : Distribution des camionnettes lourdes et des véhicules moyens à passagers en pourcentage par rapport au parc en fonction de la norme d'émissions de NOx (série)

Graphique : Distribution des camionnettes lourdes et des véhicules moyens à passagers en pourcentage par rapport au parc en fonction  de la norme d’émissions de NOx (série) (voir description longue ci-dessous).

Description pour la figure 2b

La figure 2b est un diagramme à barres qui illustre la distribution changeante en pourcentage des parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers en fonction de la norme d’émissions de NOx (série) au cours des années de modèle 2004 à 2008. Le pourcentage de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers certifiés conformes à la série 5 ou à une série inférieure est passé de moins de 1 % pour les années de modèle 2004 et 2005 à 9 % pour l’année de modèle 2006, à 36 % pour l’année de modèle 2007 et à 71 % pour l’année de modèle 2008.


Le pourcentage de véhicules légers et de camionnettes légères certifiés conformes à la série 5 ou à une série inférieure est passé de 36 % du parc pour l'année de modèle 2004 à 62 % pour l'année de modèle 2005, à 85 % pour l'année de modèle 2006 et à 99 % pour les années de modèle 2007 et 2008. Bien que la portion de véhicules légers et de camionnettes légères certifiés conformes à la série 5 a augmenté pour l'année de modèle 2008 par rapport à 2007 (96 % versus 94 %), la portion du parc certifiés conformes à la série 4 ou à une série inférieure a diminué (3 % versus 6 %). Pour ce qui est de la portion restante (c.-à-d. certifiée conforme à la série 6 ou à une série supérieure), elle a augmenté légèrement pour l'année de modèle 2008. Ces facteurs ont contribué à l'étroite hausse de la valeur moyenne de NOx pour le parc de véhicules légers et de camionnettes légères.

Le pourcentage de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers certifiés conformes à la série 5 ou à une série inférieure est passé de moins de 1 % pour les années de modèle 2004 et 2005 à 9 % pour l'année de modèle 2006, à 36 % pour l'année de modèle 2007 et à 71 % pour l'année de modèle 2008.

3.7 Tendance des valeurs moyennes de NOx des parcs

La figure 3 présente la tendance des valeurs moyennes de NOx par rapport à la norme depuis 2004 pour les parcs de véhicules légers et de camionnettes légères ainsi que les parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers.

Figure 3 : Valeurs et normes d'émissions moyennes de NOx des parcs

Graphique : Valeurs et normes d’émissions moyennes de NOx des parcs (voir description longue ci-dessous).

Description pour la figure 3

La figure 3 est un graphique qui illustre la tendance des valeurs moyennes de NOx par rapport à la norme depuis 2004 pour les parcs de véhicules légers et de camionnettes légères ainsi que les parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers. La valeur moyenne de NOx du parc de véhicules légers et de camionnettes légères s’est constamment améliorée de 2004 à 2007, avec une valeur moyenne de NOx légèrement en deçà de la norme moyenne de NOx intégrale de 0,07 g/mille pour l’année de modèle 2007. Pour l’année de modèle 2008, la valeur moyenne de NOx du parc a légèrement augmenté pour atteindre 0,07010463 g/mille. Pour ce qui est de la valeur moyenne de NOx du parc de camionnettes lourdes/véhicules moyens à passagers, elle est demeurée sous la norme moyenne de NOx applicable pour la cinquième année consécutive. Les normes d’émissions moyennes de NOx des parcs de véhicules légers et de camionnettes légères ainsi que des parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers convergent vers une norme d’émissions moyennes de NOx finale de 0,07 g/mille à compter de l’année de modèle 2009.


La valeur moyenne de NOx du parc de véhicules légers et de camionnettes légères s'est constamment améliorée de 2004 à 2007, avec une valeur moyenne de NOx légèrement en deçà de la norme moyenne de NOx intégrale de 0,07 g/mille pour l'année de modèle 2007. Pour l'année de modèle 2008, la valeur moyenne de NOx du parc a légèrement augmenté pour atteindre 0,07010463 g/mille. Pour ce qui est de la valeur moyenne de NOx du parc de camionnettes lourdes/véhicules moyens à passagers, elle est demeurée sous la norme moyenne de NOx applicable pour la cinquième année consécutive.

Signalons ici que les normes d'émissions moyennes de NOx des parcs de véhicules légers et de camionnettes légères ainsi que des parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers convergent vers une norme d'émissions moyennes de NOx finale de 0,07 g/mille à compter de l'année de modèle 2009.

4 Conclusions

C'est la cinquième année que les entreprises font l'objet des exigences pour les émissions moyennes de NOx en vertu du Règlement. Un total de 23 entreprises ont présenté un rapport sur un total de 288 groupes d'essai formés de 1 545 789 véhicules fabriqués ou importés pour être vendus au Canada.

La valeur moyenne de NOx de l'ensemble des parcs canadiens de véhicules légers et de camionnettes légères est de 0,07010463 g/mille, comparativement à la norme d'émissions moyennes de NOx pour le parc de 0,07 g/mille. La valeur moyenne de NOx de l'ensemble des parcs canadiens de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers est de 0,122550 g/mille, comparativement à la norme d'émissions moyennes de NOx pour le parc de 0,14 g/mille. Bien que la valeur moyenne de NOx pour le parc de véhicules légers et de camionnettes légères soit de 0,15 % supérieur à la norme d'émissions moyennes de NOx applicable, toutes les entreprises se sont conformées aux dispositions du Règlement en matière de parc selon leurs rapports.

De façon générale, la valeur moyenne de NOx de l'ensemble des parcs de véhicules légers, de camionnettes légères, de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers continue de diminuer, ce qui est correspond aux objectifs de rendement environnemental du Règlement.


1 Les véhicules légers comprennent généralement les automobiles.

2 Les camionnettes légères comprennent généralement les fourgonnettes, les véhicules loisir travail et les camionnettes dont le poids nominal brut du véhicule (PNBV) est de 2 722 kg (6 000 livres) ou moins.

3 Les camionnettes lourdes comprennent généralement les fourgonnettes, les véhicules loisir travail et les camionnettes dont le PNBV est de plus de 2 722 kg (6 000 livres) et jusqu'à 3 856 kg (8 500 livres).

4 Les véhicules moyens à passagers comprennent généralement les véhicules plus lourds de type passagers, comme les fourgonnettes et les véhicules loisir travail dont le PNBV est supérieur à 3 856 kg (8 500 livres) et inférieur à 4 536 kg (10 000 livres).

5 Analyse de scénario : Émissions moyennes de NOx des parcs automobiles au Canada, Direction des systèmes de transport, Environnement Canada, novembre 2002.

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