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Guide supplémentaire de déclaration à l'Inventaire national des rejets de polluants - Autres seuils 2000

Préface

L'Inventaire national des rejets de polluants (INRP) est au cœur même des mesures prises par Environnement Canada pour détecter les substances toxiques. Il s'agit du seul programme national du genre qui soit accessible au public canadien; il donne des renseignements sur les polluants rejetés dans l'environnement ou transférés pour élimination. Depuis sa mise en œuvre en 1992, le mandat de l'INRP s'est élargi et il fournit désormais des renseignements sur les activités de recyclage et de prévention de la pollution. Pour l'année de déclaration 2000, l'INRP comprend 268 substances, dont 55 ont été déclarées toxiques au sens de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement.

Le seuil de déclaration initial de dix tonnes de substances fabriquées, traitées ou utilisées d'une autre manière s'applique à 248 des 268 substances de l'inventaire. Les 20 autres substances ont d'autres seuils de déclaration. Ces substances à d'autres seuils sont le mercure (et ses composés), 17 hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), les dibenzo-p-dioxines polychlorées et les dibenzofurannes polychlorés (les dioxines/furannes), ainsi que l'hexachlorobenzène (HCB).

Ce Guide supplémentaire a pour objet d'aider les propriétaires et exploitants d'installations à déterminer s'ils doivent déclarer l'une ou l'autre de ces substances à d'autres seuils, à comprendre les critères de déclaration et à estimer les rejets sur place et les transferts hors site des polluants à déclarer.

Ce Guide supplémentaire complète le Guide de déclaration à l'Inventaire national des rejets de polluants - 2000 qui définit les critères de déclaration à l'INRP pour toutes les substances figurant dans l'inventaire et qui aide les propriétaires et les exploitants d'installations à déterminer s'ils sont tenus de produire une déclaration à l'INRP pour l'an 2000. Le Guide de déclaration à l'Inventaire national des rejets de polluants - 2000 expose également la marche à suivre pour remplir le formulaire de déclaration électronique et présenter le rapport à Environnement Canada. Les installations qui servent à la préservation du bois devraient également consulter le document intitulé Guide à l'intention des installations de préservation du bois qui produisent une déclaration à l'Inventaire national des rejets de polluants qui sera publié en 2001.

This publication is also available in English under the title Supplementary Guide for Reporting to the National Pollutant Release Inventory - Alternate Thresholds - 2000. The other general NPRI reporting guide mentioned above is also available in English under the title Guide for Reporting to the National Pollutant Release Inventory - 2000.