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Ottawa (Ontario)
K1A 0H3
10 JAN. 2002

Madame, Monsieur,

C’est avec plaisir que je vous invite à participer aux consultations sur les révisions proposées aux Lignes directrices nationales sur les émissions des centrales thermiques nouvelles, conformément à la Loi canadienne sur la protection de l’environnement, 1999. Ces dernières limitent les émissions de dioxyde de soufre, d’oxydes d’azote et de particules.  Elles régissent également  l’opacité et la surveillance continue des émissions. Les révisions proposées visent à mettre à jour les limites d’émissions en fonction des résultats d’émissions possibles avec les  meilleures technologies économiquement réalisables existantes.

Une ébauche des nouvelles Lignes directrices et un document de discussion sur les révisions proposées vous seront acheminés dès que vous nous aurez télécopié la feuille de réponse ci-jointe, confirmant votre participation au processus.  Les intéressés devront remettre leurs commentaires à propos des nouvelles Lignes directrices par écrit d’ici à mars 2002.  Un atelier multilatéral aura lieu par la suite afin de discuter des commentaires reçus et des réponses plausibles.  Des copies des commentaires et des réponses seront transmises à tous les intéressés et les nouvelles Lignes directrices seront publiées dans la Gazette du Canada d’ici à juillet 2002.  L’objectif principal des consultations consiste à choisir des limites d’émissions discrètes, en tenant compte de l’information fournie dans le document de discussion, relativement aux Lignes directrices révisées.

Je vous encourage à profiter de cette occasion pour partager vos connaissances et vos réflexions  sur les révisions apportés aux Lignes directrices et espère recevoir vos suggestions.  Veuillez nous télécopier la feuille de réponse avant le 18 janvier, pour que nous puissions vous faire parvenir l’ébauche des Lignes directrices révisées et le document de discussion.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments les meilleurs.

l’originale signée par

Alan Nymark

Lignes directrices nationales sur les émissions des centrales thermiques nouvelles

Document de travail