Cette page Web a été archivée dans le Web.
Contenu archivé
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez obtenir cette information dans un autre format en communiquant avec nous.
Programme des substances nouvelles - Manuel des politiques opérationnelles
Environnement Canada et Santé Canada Octobre 2003
Table des matières (TdesM)
- Note
- 1. Avant propos
- 2. Généralités
- 3. Traitement des déclarations de substances nouvelles
- 4. Évaluation des risques
- 5. Gestion des risques
- 6. Acronymes
- 7. Points de contact
- Date de modification :