Registre environnemental de la LCPE - Émissions des centrales thermiques Lignes directrices nationales de la LCPE sur les émissions des centrales thermiques nouvelles

Document de travail Décembre 2001

Introduction

En novembre 2001, le ministre de l'Environnement a annoncé qu'Environnement Canada doit entreprendre des consultations multilatérales pour les modifications des Lignes directrices nationales sur les émissions des centrales thermiques nouvelles (ci-après appelées les Lignes directrices). Une version préliminaire des Lignes directrices révisées a été préparé et distribué aux intervenants, pour commentaires. Le but de ce document de travail est de fournir des informations utiles pour le processus de consultation en présentant les motifs des modifications proposées, ainsi que des informations contextuelles.

Les Lignes directrices révisées constituent être une partie importante de l'effort du gouvernement fédéral pour satisfaire aux exigences des standards pancanadiens relatifs aux particules (PM) et à l'ozone, approuvés par les ministres de l'environnement des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux en juin 2000. En application de cet accord, les ministres se sont engagés à « voir à ce que les nouvelles installations et activités incorporent les meilleures technologies disponibles économiquement réalisables pour réduire les concentrations de PM et d'ozone » dans le cadre de leur engagement à « protéger les régions non polluées ».

On a publié la première version des Lignes directrices en 1981, dans le cadre de la Loi sur la lutte contre la pollution atmosphérique. Elles sont destinées à servir de normes d'émissions à l'intention de provinces, qui doivent les appliquer aux nouvelles centrales thermiques à vapeur brûlant du charbon, du mazout ou du gaz. Ces lignes directrices règlementent les émissions de dioxyde de soufre (SO2), d'oxydes d'azote (), de particules totales (PM), ainsi que l'opacité des gaz de carneau et la surveillance continue des émissions (SCE). On a révisé les limites des émissions de des Lignes directrices en 1993, conformément à une recommandation de 1990 du Plan de gestion des acronym title="Oxides d'azote">/COV du Conseil canadien des ministres de l'environnement (CCME). En 1998, on a annoncé le Plan d'action fédéral pour la réduction des émissions toxiques des centrales électriques, qui faisait suite à de longues consultations dans le cadre du Processus des options stratégiques de la LCPA. Ce Plan d'action recommandait d'incorporer des limites de PM plus rigoureuses dans les Lignes directrices.

Au cours des deux dernières décennies, les Lignes directrices ont joué le rôle de point de repère pour les propositions de l'industrie et les décisions des provinces relatives aux nouvelles centrales électriques. Cependant, elles sont maintenant périmées, compte tenu des progrès réalisés au cours de la dernière décennie ou plus dans les technologies de réduction des émissions de SOx, de et de PM des centrales électriques qui brûlent des combustibles fossiles. Aux États-Unis, on construit de nouvelles centrales dont la performance en matière de protection de l'environnement est fortement améliorée, qui sont conformes aux normes nationales États-Unis visant les émissions et qui tiennent compte des évaluations des meilleurs technologies de limitation disponibles par les États.

Cet examen présente des informations concises sur la performance des meilleures technologies disponibles (MTD) économiquement réalisables. Ces informations portent notamment sur les teneurs des émissions de systèmes performants dont on a démontré la faisabilité économique par l'étude de leur application aux États-Unis et dans d'autres pays. (Pour plus d'informations, notamment des descriptions détaillées des technologies elles-mêmes, voir la bibliographie.) Basées sur ces informations, on présente une gamme d'exemples de limites proposées pour les émissions. Ce document de travail indique également les émissions pour lesquelles on peut envisager des limites plus rigoureuses. Le principal objectif de ces consultations est de faciliter l'établissement de limites d'émissions pour les Lignes directrices révisées, définies en fonction d'informations comme celles présentées dans ce document.