Appendice 2 : sites web

1 Entente administrative Canada - Saskatchewan

2 Accord administratif entre le gouvernement du Québec et le gouvernement du Canada

3 Entente sur l'équivalence des règlements fédéraux et albertains

4 Particules (PM) et l'ozone (PDF 212 Ko)

5 Benzène (PDF 22Ko)

6 Hydrocarbures pétroliers (HCP) dans le sol (PDF 683 Ko)

7 Émissions de mercure (PDF 115 Ko)

8 Lampes contenant du mercure (PDF 27 Ko)

9 Mercure dans les résidus d'amalgames dentaires (PDF 26 Ko)

10 Dioxines et furannes (http://www.ccme.ca/assets/pdf/d_and_f_standard_f.pdf, PDF 75 Ko)

11 Dioxines et furannes de frittage du fer (http://www.ccme.ca/assets/pdf/dnf_sintering_cws_f.pdf, PDF 44 Ko)

12 Dioxines et furannes de fours électriques à arc dédiés à la fabrication d'acier (http://www.ccme.ca/assets/pdf/dnf_steel_cws_f.pdf, PDF 45 Ko)

13 Le Registre environnemental de la LCPE

14 Environnement et ressources naturelles

15 Réseau national de surveillance de la pollution atmosphérique (NSPA)

16 Le Réseau canadien d'échantillonnage des précipitations et de l'air

17 Inventaire national des rejets de polluants

18 Réseau d'évaluation et de surveillance écologiques (http://www.ec.gc.ca/faunescience-wildlifescience/default.asp?lang=Fr&n=B0D89DF1-1)

19 Centre de technologie environnementale (http://www.ec.gc.ca/faunescience-wildlifescience/default.asp?lang=Fr&n=0F9CEFF3-1)

20 Institut national de recherche sur les eaux (http://www.ec.gc.ca/inre-nwri/default.asp?lang=Fr&n=7CE9E3AC-1)

21 Recherche de ressources sur la prévention de la pollution (antérieurement Le Centre canadien d'information sur la prévention de la pollution)

22 Directives pour la mise en oeuvre des dispositions relatives aux plans de prévention de la pollution de la partie 4 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 (http://www.ec.gc.ca/planp2-p2plan/default.asp?lang=Fr&n=47D71451-1)

23 Guide de planification de la prévention de la pollution (http://www.ec.gc.ca/planp2-p2plan/default.asp?lang=Fr&n=56875F44-1)

24 Planification de la prévention de la pollution (http://www.ec.gc.ca/planp2-p2plan/default.asp?lang=Fr&n=78FC5C6D-1)

25 Recherche de ressources sur la prévention de la pollution (antérieurement Le Centre canadien d'information sur la prévention de la pollution)

26 Avis obligeant l'élaboration et l'exécution d'un plan de prévention de la pollution pour le dichlorométhane

27 Avis requérant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard des chloramines inorganiques et des eaux usées chlorées

28 Avis obligeant l'élaboration et l'exécution d'un plan de prévention de la pollution à l'égard de l'acrylonitrile

29 Avis obligeant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard du nonylphénol et de ses dérivés éthoxylés contenus dans des produits

30 Avis obligeant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard des effluents des usines de textile qui utilisent des procédés de traitement au mouillé et nonylphénol et ses dérivés éthoxylés

31 Projet d'avis requérant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard de certaines substances toxiques émises par les fonderies et affineries de métaux communs et les usines de traitement du zinc

32 Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (PDF 1433 Ko, allez à la page 34)

33 Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles (PDF 1755 Ko, allez à la page 2)

34 Liste intérieure des substances

35 Liste extérieure des substances

36 Liste des substances d'intérêt prioritaire

37 Règlement sur la persistance et la bioaccumulation (PDF 2021 Ko, allez à la page 103)

38 Hexachlorobutadiène

39 Décisions de catégorisation préliminaires (http://www.chemicalsubstanceschimiques.gc.ca/about-apropos/categor/index-fra.php)

40 Gestion des substances toxiques

41 Politique-cadre relative aux ententes sur la performance environnementale

42 Le plan d'action de dix ans sur l'assainissement de l'air du gouvernement du Canada - http://www.ec.gc.ca/air/fact_government_f.html

43 Standards pancanadiens relatifs aux particules (PM) et à l'ozone (PDF 212 Ko)

44 Annexe sur l'ozone

45 Programme fédéral pour des véhicules, des moteurs et des carburants moins polluants (http://www.ec.gc.ca/Publications/default.asp?lang=Fr&xml=72C9D758-1705-49EA-B1CE-058FA35045E8)

46 Lignes directrices sur les émissions des centrales thermiques nouvelles (PDF 880 Ko, allez à la page 3)

47 Code de pratiques pour la réduction des émissions de dichlorométhane résultant de l'utilisation de décapants pour peinture dans les entreprises commerciales de remise à neuf de meubles et pour d'autres applications de décapage

48 Entente sur la performance environnementale concernant la production et la distribution du 1,2-dichloroéthane entre Sa Majesté la Reine du Chef du Canada, représentée par le ministre de l'Environnement et Dow Chemical Canada Inc., 2001

49 « Programme de surveillance des émissions dans l'environment, d'inspection et de gestion des produits » établie en coopération entre les membres de l'industrie des fibres de céramique réfractaire et Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre de l'Environnement, 2001-2002 (http://www.ec.gc.ca/epe-epa/default.asp?lang=Fr&n=781A5AFB-1#X-201006291208369)

50 Projet d'avis requérant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard de certaines substances toxiques émises par les fonderies et affineries de métaux communs et les usines de traitement du zinc (PDF 1182 Ko, allez à la page 11)

51 Avis obligeant l'élaboration et l'exécution d'un plan de prévention de la pollution à l'égard de l'acrylonitrile (PDF 1751 Ko, allez à la page 29)

52 Standard pancanadien

53 Réseau National de Surveillance de la Pollution Atmosphérique

54 Le Réseau canadien d'échantillonnage des précipitations et de l'air

55 Portail communautaire de l'Inventaire national des rejets de polluants

56 AIRNow (disponible en anglais seulement)

57 Règlement sur la concentration en phosphore

58 Les éléments nutritifs et leurs effets sur l'environnement au Canada (http://www.ec.gc.ca/inre-nwri/default.asp?lang=Fr&xml=9BDB1499-04FC-4E87-8441-28E35188CBEF)

59 Les éléments nutritifs dans l'environnement canadien - Rapport sur l'état de l'environnement au Canada (http://www.ec.gc.ca/indicateurs-indicators/default.asp?lang=Fr&n=2102636F-1)

60 Programme d'action national du Canada pour la protection du milieu marin contre la pollution due aux activités terrestres (http://www.npa-pan.ca/npa/index_f.htm#q6)

61 Mise en oeuvre du programme d'action national du Canada pour la protection du milieu marin contre la pollution due aux activités terrestres, 2001 (PDF 922 Ko)

62 Recueil annuel des activités de surveillance (http://www.ec.gc.ca/iem-das/default.asp?lang=Fr&n=F25958B2-1#a4)

63 Règlement sur l'immersion en mer (PDF 3462 Ko, allez à la page 117)

64 Règlement sur les demandes de permis pour l'immersion en mer (PDF 3462 Ko, allez à la page 127)

65 Convention de Londres (PDF 1,53 Mo)

66 Avis d'intention pour des véhicules, des moteurs et des carburants moins polluants (PDF 1456 Ko, allez à la page 4)

67 Usages et rejets du MTBE au Canada

68 Carburants - Rapports des études de fond (http://www.ec.gc.ca/air/default.asp?lang=Fr&n=42E3C348-1)

69 Établissement de normes canadiennes pour le soufre dans le mazout lourd et le mazout léger

70 Teneur en soufre des combustibles liquides 2003 (http://www.ec.gc.ca/Publications/default.asp?lang=Fr&xml=D89D390F-C9FE-4D89-AE28-6C3940311399)

71 Règlement sur le benzène dans l'essence

72 Règlement sur le soufre dans l'essence

73 Règlement sur le soufre dans le carburant diesel

74 Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs

75 Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé

76 Règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression (abrogé)

77 Règlement proposé modifiant le Règlement sur le soufre dans le carburant diesel (PDF 2233 Ko, allez à la page 55)

78 Resilog

79 Règlement sur l'exportation de déchets contenant des BPC (1996) (Abrogé)

80 Règlement sur les mouvements interprovinciaux des déchets dangereux (PDF 731 Ko, allez à la page 15)

81 Règlement modifiant le Règlement sur l'exportation et l'importation des déchets dangereux  (PDF 731 Ko, allez à la page 1)

82 Règlement sur l'exportation et l'importation de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses (PDF 5654 Ko, allez à la page 41)

83 Lignes directrices pour la mise en application de la partie 8 de la LCPE 1999 - Plans d'urgence environnementale

84 Règlement sur les urgences environnementales (PDF 1427 Ko, allez à la page 2)

85 Évaluation du Fonds pour dommages à l'environnement

86 Règlement fédéral sur les halocarbures (2003) (PDF 1382 Ko, allez à la page 15)

87 Politique d'observation et d'application de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999

88 Politique de conformité et d'application des dispositions de la Loi sur les pêches pour la protection de l'habitat du poisson et la prévention de la pollution

89 Règlement sur les contraventions

90 Mesures de rechange en matière de protection de l'environnement

91 Mesures annuelles d'application de la LCPE 1999 - 1999-2000

92 Mesures annuelles d'application de la LCPE 1999 - 2000-2001

93 Mesures annuelles d'application de la LCPE 1999 - 2001-2002

94 Mesures annuelles d'application de la LCPE 1999 - 2002-2003

95 Registre environnemental de la LCPE

96 Rapports annuels de la LCPE - Archives

97 Loi sur les frais d'utilisation (Abrogé)

98 Politique sur les normes de service pour les frais d'utilisation (Annulé [2017-04-01])

99 Gazette du Canada, Partie I, Avis concernant le Code de pratique pour la réduction des émissions de dichlorométhane résultant de l'utilisation de décapants pour peinture dans les entreprises commerciales de remise à neuf de meubles et pour d'autres applications de décapage

100 Ligne directrice sur le rejet de l'ammoniac dissous dans l'eau se trouvant dans les effluents d'eaux usées

101 Lignes directrices sur les composés organiques volatils dans les produits de consommation

102 Lignes directrices sur les émissions des centrales thermiques nouvelles

103 Programme Choix environnemental - Directive concernant la production d'électricité à partir de sources renouvelables et à faible impact (PDF 861 Ko, allez à la page 4)

104 Avis concernant les Lignes directrices pour la réduction des rejets d'oxyde d'éthylène provenant de la stérilisation (PDF 1923 Ko, allez à la page 15)

105 Date d'inscription de la mesure proposée (GCI) - 2 septembre 2000 (PDF 1674 Ko, allez à la page 72)

106 Date d'inscription de la mesure définitive (GCII) - 3 janvier 2001 (PDF 1650 Ko, allez à la page 2)

107 Date d'inscription de la mesure proposée (GCI) - 10 juin 2000 (PDF 2239 Ko, allez à la page 97)

108 Date d'inscription de la mesure définitive (GCII) - 26 avril 2001 (PDF 759 Ko, allez à la page 43)

109 Date de publication de la mesure proposée (GCI) - 30 mars 2002 (PDF 3462 Ko, allez à la page 58)

110 Date de publication de la mesure proposée (GCI) - 8 mai 2004 (PDF 1037 Ko, allez à la page 40)

111 Date de publication de la mesure définitive (GCII) - 1er janvier 2003 (PDF 8812 Ko, allez à la page 6)

112 Date de publication de la mesure définitive (GCII) - 23 février 2005 (PDF 1653 Ko, allez à la page 78)

113 Date de publication de la mesure proposée (GCI) - 25 mai 2002 (PDF 1050 Ko, allez à la page 7)

114 Date de publication de la mesure définitive (GCII) - 24 mai 2003 (PDF 1751 Ko, allez à la page 29)

115 Date de publication de la mesure proposée (GCI) - 25 septembre 2004 (PDF 1209 Ko, allez à la page 11)

116 Date d'inscription de la mesure proposée (GCI) - 23 juin 2001 (PDF 1682 Ko, allez à la page 53)

117 Date d'inscription de la mesure définitive (GCII) - 12 décembre 2002 (PDF 1362 Ko, allez à la page 84)

118 Date de publication de la mesure proposée (GCI) - 7 juin 2003 (PDF 2558 Ko, allez à la page 5)

119 Date de publication de la mesure définitive (GCII) - 4 décembre 2004 (PDF 1317 Ko, allez à la page 5)

120 Date d'inscription de la mesure proposée (GCI) - 27 avril 2002 (PDF 2896 Ko, allez à la page 73)

121 Date d'inscription de la mesure définitive (GCII) - 4 juin 2003 (PDF 1412 Ko, allez à la page 5)

122 Date de publication de la mesure proposée (GCI) - 3 avril 2004 (PDF 1968 Ko, allez à la page 15)

123 Date de publication de la mesure proposée (GCI) - 29 mars 2003 (PDF 1245 Ko, allez à la page 47)

124 Date de publication de la mesure définitive (GCII) - 19 novembre 2003 (PDF 1173 Ko, allez à la page 10)

125 Date de publication de la mesure définitive (GCII) - 9 mars 2005 (PDF 812 Ko, allez à la page 12)

126 Date d'inscription de la mesure proposée (GCI) - 27 juillet 2002 (PDF 2411 Ko, allez à la page 68)

127 Date d'inscription de la mesure définitive (GCII) - 2 juillet 2003 (PDF 2061 Ko, allez à la page 64)

128 Date de publication de la mesure proposée (GCI) - 22 décembre 2001 (PDF 2233 Ko, allez à la page 55)

129 Date de publication de la mesure proposée (GCI) - 1er février 2003 (PDF 2842 Ko, allez à la page 55)

130 Date de publication de la mesure définitive (GCII) - 31 juillet 2002 (PDF 2172 Ko, allez à la page 4)

131 Date de publication de la mesure définitive (GCII) - 8 octobre 2003 (PDF 908 Ko, allez à la page 40)

132 Date d'inscription de la mesure proposée (GCI) - 1er juin 2002 (PDF 1563 Ko, allez à la page 59)

133 Date d'inscription de la mesure définitive (CGII) - 13 août 2003 (PDF 2202 Ko, allez à la page 27)

134 Date d'inscription de la mesure proposée (GCI) - 2 novembre 2002 (PDF 1546 Ko, allez à la page 68)

135 Date de publication de la mesure proposée (GCI) - 25 septembre 2004 (PDF 1210 Ko, allez à la page 11)

136 Date d'inscription de la mesure proposée (GCI) - 1er décembre 2001 (PDF 778 Ko, allez à la page 43)

137 Date de publication de la mesure proposée (GCI) - 20 septembre 2003 (PDF 1225 Ko, allez à la page 5)

138 Date de publication de la mesure définitive (GCII) - 3 avril 2004 (PDF 1968 Ko, allez à la page 4)

139 Date d'inscription de la mesure proposée (GCI) - 25 octobre 2003 (PDF 1128 Ko, allez à la page 92)

140 Date d'inscription de la mesure proposée (GCI) - 24 avril 2004 (PDF 785 Ko, allez à la page 30)

141 Date de publication de la mesure proposée (GCI) - 2 octobre 2004 (PDF 1519 Ko, allez à la page 10)

142 Date de publication de la mesure proposée (GCI) - 15 janvier 2005 (PDF 2271 Ko, allez à la page 4)

143 Date d'inscription de la mesure proposée (GCI) - 8 mai 2004 (PDF 1096 Ko, allez à la page 14)

144 Règlement correctif sous l'article 209 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), DORS/2000-105 (PDF 2022 Ko, allez à la page 98)

145 Règlement modifiant le Règlement sur les substances appauvrissant la couche d'ozone(1998), DORS/2000-102 (PDF 2022 Ko, allez à la page 89)

146 Règlement modifiant le Règlement sur les substances appauvrissant la couche d'ozone(1998), DORS/2001-2 (PDF 1651 Ko, allez à la page 8)

147 Règlement modifiant le Règlement sur les substances appauvrissant la couche d'ozone(1998), DORS/2002-100 (PDF 2358 Ko, allez à la page 71)

148 Règlement modifiant le Règlement sur les substances appauvrissant la couche d'ozone(1998), DORS/2004-315 (PDF 2189 Ko, allez à la page 151)

149 Règlement fédéral sur les halocarbures (2003), DORS/2003-289 (PDF 1382 Ko, allez à la page 15)

150 Règlement modifiant le Règlement sur l'essence, DORS/2003-106 (PDF 4461 Ko, allez à la page 46)

151 Standards pancanadiens relatifs aux émissions de mercure (PDF 115 Ko)

152 Standard pancanadien relatif aux lampes contenant du mercure (PDF 27 Ko)

153 Standard pancanadien relatif au mercure dans les résidus d'amalgames dentaires (PDF 26 Ko)

154 Règlement sur les urgences environnementales, DORS/ 2003-307 (PDF 1427Ko, allez à la page 2)

155 Standards pancanadiens relatifs aux dioxines et aux furannes : Usines de frittage du fer (http://www.ccme.ca/assets/pdf/dnf_sintering_cws_f.pdf, PDF 44 Ko)

156 Standard pancanadien relatif aux dioxines et aux furannes : Fours électriques à arc dédiés à la fabrication d'acier (http://www.ccme.ca/assets/pdf/dnf_steel_cws_f.pdf, PDF 71 Ko)

157 Standard pancanadien visant les chaudières de pâtes et papiers du littoral (http://www.ccme.ca/assets/pdf/d_and_f_standard_f.pdf, PDF 75 Ko)

158 Standard pancanadien visant l'incinération (http://www.ccme.ca/assets/pdf/d_and_f_standard_f.pdf, PDF 75 Ko)

159 Standards pancanadiens relatifs aux dioxines et aux furannes - Combustion de déchets municipaux dans des chambres coniques de combustion (http://www.ccme.ca/assets/pdf/d_f_conicalwaste_cws_f.pdf, PDF 26 Ko)

160 Code de pratiques écologiques pour les aciéries non-intégrées

161 Code de pratiques écologiques pour les aciéries intégrées

162 Règlement sur certaines substances toxiques interdites(2003), DORS/2003-99 (PDF 4461 Ko, allez à la page 6)

163 Control of Benzene Emissions from Glycol Dehydrators (disponible en anglais seulement, PDF 246 Ko)

164 Standard pancanadien relatif au benzène 1er volet (PDF 33 Ko)

165 Standard pancanadien relatif au Benzène 2e volet (PDF 35 Ko)

166 Lignes directrices sur les émissions des centrales thermiques nouvelles

167 Avis requérant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard de l'ammoniac dissous dans l'eau, les chloramines inorganiques et les eaux usées chlorées (PDF 1318 Ko, allez à la page 5)

168 Entente sur la performance environnementale concernant la production et la distribution du 1,2-dichloroéthane entre Sa Majesté la Reine du Chef du Canada, représentée par le ministre de l'Environnement et Dow Chemical Canada Inc.

169 Code de pratiques pour la réduction des émissions de dichlorométhane résultant de l'utilisation de décapants pour peinture dans les entreprises commerciales de remise à neuf de meubles et pour d'autres applications de décapage

170 Avis obligeant l'élaboration et l'exécution d'un plan de prévention de la pollution pour le dichlorométhane

171 Programme de surveillance des émissions dans l'environnement, d'inspection et de gestion des produits établi en coopération entre les membres de l'industrie des fibres de céramique réfractaire et Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre de l'Environnement, 2001-2002

172 Règlement sur le tétrachloroéthylène (utilisation pour le nettoyage à sec et exigences de rapports), DORS/2003-79 (PDF 3268 Ko, allez à la page 20)

173 Règlement sur les solvants de dégraissage, DORS/2003-283 (PDF 2202 Ko, allez à la page 149)

174 Règlement sur le chlorure de tributyltétradécylphosphonium, DORS/2000-66 (PDF 1892 Ko, allez à la page 9)

175 Aniline (PDF 1782 Ko, allez à la page 6)

176 Oxyde de bis(2-chloroéthyle) (PDF 736 Ko, allez à la page 32)

177 Paraffines chlorées

178 3,5-diméthylaniline (PDF 736 Ko, allez à la page 33)

179 Phtalate de di-n-octyle

180 Composés organostanniques non pesticides

181 1,1,2,2-Tétrachloroéthane (http://www.ec.gc.ca/ese-ees/default.asp?lang=Fr&n=33E3842A-1)

182 L'acétaldéhyde

183 Acroléine

184 Acrylonitrile

185 Chlorure d'aluminium, nitrate d'aluminium, sulfate d'aluminium

186 Ammoniac dans le milieu aquatique

187 1,3-Butadiène

188 Le phtalate de butyle et de benzyle (PBB)

189 Le disulfure de carbone

190 Le chloroforme

191 Le N,N-diméthylformamide

192 L'éthylèneglycol

193 L'oxyde d'éthylène

194 Formaldéhyde

195 Hexachlorobutadiène

196 Les chloramines inorganiques

197

198 La N-nitrosodiméthylamine

199 Le nonylphénol et ses dérivés éthoxylés

200 Le phénol

201, 202 Rejets des fonderies de cuivre première et de deuxième fusion et des affineries de cuivre - Rejets des fonderies de zinc de première et de deuxième fusion et des affineries de zinc

203 Rejets de radionucléides à partir des installations nucléaires (effets sur le biote non humain)

204 Particules inhalables de 10 microns ou moins

205 Sels de voirie

206 Les effluents des usines de textile

207 Polybromodiphényléthers (PBDE)

208 Du sulfonate de perfluorooctane, de ses sels et de ses précurseurs contenant les groupes fonctionnels C8F17SO2 ou C8F17SO3

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