Évaluation formative de la LCPE 1999

Appendice 2 - Sites web

¹ Entente administrative Canada - Saskatchewan

² Accord administratif entre le gouvernement du Québec et le gouvernement du Canada

³ Entente sur l'équivalence des règlements fédéraux et albertains

⁴ Particules (PM) et l'ozone (Format PDF, 212 Ko)

⁵ Benzène

⁶ Hydrocarbures pétroliers (HCP) dans le sol

⁷ Émissions de mercure (Format PDF, 115 Ko)

⁸ Lampes contenant du mercure (Format PDF, 27 Ko)

⁹ Mercure dans les résidus d'amalgames dentaires (Format PDF, 26 Ko)

¹⁰ Dioxines et furannes (Format PDF, 75 Ko)

¹¹ Dioxines et furannes de frittage du fer (Format PDF, 44 Ko)

¹² Dioxines et furannes de fours électriques à arc dédiés à la fabrication d'acier (Format PDF, 45 Ko)

¹³ Le Registre environnemental de la LCPE

¹⁴ Environnement Canada

¹⁵ Réseau national de surveillance de la pollution atmosphérique (NSPA)

¹⁶ Le Réseau canadien d'échantillonnage des précipitations et de l'air

¹⁷ Inventaire national des rejets de polluants

¹⁸ Réseau d'évaluation et de surveillance écologiques

¹⁹ Centre de technologie environnementale

²⁰ Institut national de recherche sur les eaux

²¹ Le Centre canadien d'information sur la prévention de la pollution

²² Directives pour la mise en oeuvre des dispositions relatives aux plans de prévention de la pollution de la partie 4 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999

²³ Guide de planification de la prévention de la pollution

²⁴ Planification de la prévention de la pollution

²⁵ Le Centre canadien d'information sur la prévention de la pollution

²⁶ Avis obligeant l'élaboration et l'exécution d'un plan de prévention de la pollution pour le dichlorométhane

²⁷ Avis requérant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard des chloramines inorganiques et des eaux usées chlorées

²⁸ Avis obligeant l'élaboration et l'exécution d'un plan de prévention de la pollution à l'égard de l'acrylonitrile

²⁹ Avis obligeant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard du nonylphénol et de ses dérivés éthoxylés contenus dans des produits

³⁰ Avis obligeant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard des effluents des usines de textile qui utilisent des procédés de traitement au mouillé et nonylphénol et ses dérivés éthoxylés

³¹ Projet d'avis requérant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard de certaines substances toxiques émises par les fonderies et affineries de métaux communs et les usines de traitement du zinc

³² Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles

³³ Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles

³⁴ Liste intérieure des substances

³⁵ Liste extérieure des substances

³⁶ Liste des substances d'intérêt prioritaire

³⁷ Règlement sur la persistance et la bioaccumulation

³⁸ Hexachlorobutadiène

³⁹ Décisions de catégorisation préliminaires

⁴⁰ Gestion des substances toxiques

⁴¹ Politique-cadre relative aux ententes sur la performance environnementale

⁴² Le plan d'action de dix ans sur l'assainissement de l'air du gouvernement du Canada - http://www.ec.gc.ca/air/fact_government_f.html

⁴³ Standards pancanadiens relatifs aux particules (PM) et à l'ozone (Format PDF, 212 Ko)

⁴⁴ Annexe sur l'ozone

⁴⁵ Programme fédéral pour des véhicules, des moteurs et des carburants moins polluants

⁴⁶ Lignes directrices sur les émissions des centrales thermiques nouvelles

⁴⁷ Code de pratiques pour la réduction des émissions de dichlorométhane résultant de l'utilisation de décapants pour peinture dans les entreprises commerciales de remise à neuf de meubles et pour d'autres applications de décapage

⁴⁸ Entente sur la performance environnementale concernant la production et la distribution du 1,2-dichloroéthane entre Sa Majesté la Reine du Chef du Canada, représentée par le ministre de l'Environnement et Dow Chemical Canada Inc., 2001

⁴⁹ « Programme de surveillance des émissions dans l'environment, d'inspection et de gestion des produits » établie en coopération entre les membres de l'industrie des fibres de céramique réfractaire et Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre de l'Environnement, 2001-2002

⁵⁰ Projet d'avis requérant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard de certaines substances toxiques émises par les fonderies et affineries de métaux communs et les usines de traitement du zinc

⁵¹ Avis obligeant l'élaboration et l'exécution d'un plan de prévention de la pollution à l'égard de l'acrylonitrile

⁵² Standard pancanadien

⁵³ Réseau National de Surveillance de la Pollution Atmosphérique

⁵⁴ Le Réseau canadien d'échantillonnage des précipitations et de l'air

⁵⁵ Portail communautaire de l'Inventaire national des rejets de polluants -
http://www.ec.gc.ca/npri-inrp-comm/default.asp?lang=Fr&nav=A2BD58D5-1

⁵⁶ AIRNow (disponible en anglais seulement)

⁵⁷ Règlement sur la concentration en phosphore

⁵⁸ Les éléments nutritifs et leurs effets sur l'environnement au Canada

⁵⁹ Les éléments nutritifs dans l'environnement canadien - Rapport sur l'état de l'environnement au Canada

⁶⁰ Programme d'action national du Canada pour la protection du milieu marin contre la pollution due aux activités terrestres - http://www.npa-pan.ca/npa/index_f.htm#q6

⁶¹ Mise en oeuvre du programme d'action national du Canada pour la protection du milieu marin contre la pollution due aux activités terrestres, 2001

⁶² Recueil annuel des activités de surveillance

⁶³ Règlement sur l'immersion en mer

⁶⁴ Règlement sur les demandes de permis pour l'immersion en mer

⁶⁵ Convention de Londres (Format PDF, 1,53 Mo)

⁶⁶ Avis d'intention pour des véhicules, des moteurs et des carburants moins polluants

⁶⁷ Usages et rejets du MTBE au Canada

⁶⁸ Carburants - Rapports des études de fond

⁶⁹ Établissement de normes canadiennes pour le soufre dans le mazout lourd et le mazout léger

⁷⁰ Teneur en soufre des combustibles liquides 2003

⁷¹ Règlement sur le benzène dans l'essence

⁷² Règlement sur le soufre dans l'essence

⁷³ Règlement sur le soufre dans le carburant diesel

⁷⁴ Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs

⁷⁵ Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé

⁷⁶ Règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression

⁷⁷ Règlement proposé modifiant le Règlement sur le soufre dans le carburant diesel

⁷⁸ Resilog

⁷⁹ Règlement sur l'exportation de déchets contenant des BPC (1996)

⁸⁰ Règlement sur les mouvements interprovinciaux des déchets dangereux

⁸¹ Règlement modifiant le Règlement sur l'exportation et l'importation des déchets dangereux

⁸² Règlement sur l'exportation et l'importation de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses

⁸³ Lignes directrices pour la mise en application de la partie 8 de la LCPE 1999 - Plans d'urgence environnementale

⁸⁴ Règlement sur les urgences environnementales

⁸⁵ Évaluation du Fonds pour dommages à l'environnement

⁸⁶ Règlement fédéral sur les halocarbures (2003)

⁸⁷ Politique d'observation et d'application de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999

⁸⁸ Politique de conformité et d'application des dispositions de la Loi sur les pêches pour la protection de l'habitat du poisson et la prévention de la pollution

⁸⁹ Règlement sur les contraventions

⁹⁰ Mesures de rechange en matière de protection de l'environnement

⁹¹ Mesures annuelles d'application de la LCPE 1999 - 1999-2000

⁹² Mesures annuelles d'application de la LCPE 1999 - 2000-2001

⁹³ Mesures annuelles d'application de la LCPE 1999 - 2001-2002

⁹⁴ Mesures annuelles d'application de la LCPE 1999 - 2002-2003

⁹⁵ Registre environnemental de la LCPE

⁹⁶ Rapports annuels de la LCPE - Archives

⁹⁷ Loi sur les frais d'utilisation

⁹⁸ Politique sur les normes de service pour les frais d'utilisation

⁹⁹ Gazette du Canada, Partie I, Avis concernant le Code de pratique pour la réduction des émissions de dichlorométhane résultant de l'utilisation de décapants pour peinture dans les entreprises commerciales de remise à neuf de meubles et pour d'autres applications de décapage

¹⁰⁰ Ligne directrice sur le rejet de l'ammoniac dissous dans l'eau se trouvant dans les effluents d'eaux usées

¹⁰¹ Lignes directrices sur les composés organiques volatils dans les produits de consommation

¹⁰² Lignes directrices sur les émissions des centrales thermiques nouvelles

¹⁰³ Programme Choix environnemental - Directive concernant la production d'électricité à partir de sources renouvelables et à faible impact

¹⁰⁴ Avis concernant les Lignes directrices pour la réduction des rejets d'oxyde d'éthylène provenant de la stérilisation

¹⁰⁵ Date d'inscription de la mesure proposée (GCI) - 2 septembre 2000

¹⁰⁶ Date d'inscription de la mesure définitive (GCII) - 3 janvier 2001

¹⁰⁷ Date d'inscription de la mesure proposée (GCI) - 10 juin 2000

¹⁰⁸ Date d'inscription de la mesure définitive (GCII) - 26 avril 2001

¹⁰⁹ Date de publication de la mesure proposée (GCI) - 30 mars 2002

¹¹⁰ Date de publication de la mesure proposée (GCI) - 8 mai 2004

¹¹¹ Date de publication de la mesure définitive (GCII) - 1^er janvier 2003

¹¹² Date de publication de la mesure définitive (GCII) - 23 février 2005

¹¹³ Date de publication de la mesure proposée (GCI) - 25 mai 2002

¹¹⁴ Date de publication de la mesure définitive (GCII) - 24 mai 2003

¹¹⁵ Date de publication de la mesure proposée (GCI) - 25 septembre 2004

¹¹⁶ Date d'inscription de la mesure proposée (GCI) - 23 juin 2001

¹¹⁷ Date d'inscription de la mesure définitive (GCII) - 12 décembre 2002

¹¹⁸ Date de publication de la mesure proposée (GCI) - 7 juin 2003

¹¹⁹ Date de publication de la mesure définitive (GCII) - 4 décembre 2004

¹²⁰ Date d'inscription de la mesure proposée (GCI) - 27 avril 2002

¹²¹ Date d'inscription de la mesure définitive (GCII) - 4 juin 2003

¹²² Date de publication de la mesure proposée (GCI) - 3 avril 2004

¹²³ Date de publication de la mesure proposée (GCI) - 29 mars 2003

¹²⁴ Date de publication de la mesure définitive (GCII) - 19 novembre 2003

¹²⁵ Date de publication de la mesure définitive (GCII) - 9 mars 2005

¹²⁶ Date d'inscription de la mesure proposée (GCI) - 27 juillet 2002

¹²⁷ Date d'inscription de la mesure définitive (GCII) - 2 juillet 2003

¹²⁸ Date de publication de la mesure proposée (GCI) - 22 décembre 2001

¹²⁹ Date de publication de la mesure proposée (GCI) - 1^erfévrier 2003

¹³⁰ Date de publication de la mesure définitive (GCII) - 31 juillet 2002

¹³¹ Date de publication de la mesure définitive (GCII) - 8 octobre 2003

¹³² Date d'inscription de la mesure proposée (GCI) - 1^erjuin 2002

¹³³ Date d'inscription de la mesure définitive (CGII) - 13 août 2003

¹³⁴ Date d'inscription de la mesure proposée (GCI) - 2 novembre 2002

¹³⁵ Date de publication de la mesure proposée (GCI) - 25 septembre 2004

¹³⁶ Date d'inscription de la mesure proposée (GCI) - 1^erdécembre 2001

¹³⁷ Date de publication de la mesure proposée (GCI) - 20 septembre 2003

¹³⁸ Date de publication de la mesure définitive (GCII) - 3 avril 2004

¹³⁹ Date d'inscription de la mesure proposée (GCI) - 25 octobre 2003

¹⁴⁰ Date d'inscription de la mesure proposée (GCI) - 24 avril 2004

¹⁴¹ Date de publication de la mesure proposée (GCI) - 2 octobre 2004

¹⁴² Date de publication de la mesure proposée (GCI) - 15 janvier 2005

¹⁴³ Date d'inscription de la mesure proposée (GCI) - 8 mai 2004

¹⁴⁴ Règlement correctif visant certains règlements pris en vertu des articles 89 et 114 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

¹⁴⁵ Règlement modifiant le Règlement sur les substances appauvrissant la couche d'ozone(1998), DORS/2000

¹⁴⁶ Règlement modifiant le Règlement sur les substances appauvrissant la couche d'ozone(1998), DORS/2001-2

¹⁴⁷ Règlement modifiant le Règlement sur les substances appauvrissant la couche d'ozone(1998), DORS/2002-100

¹⁴⁸ Règlement modifiant le Règlement sur les substances appauvrissant la couche d'ozone(1998), DORS/2004-315

¹⁴⁹ Règlement fédéral sur les halocarbures (2003), DORS/2003-289

¹⁵⁰ Règlement modifiant le Règlement sur l'essence, DORS/2003-106

¹⁵¹ Standards pancanadiens relatifs aux émissions de mercure(Format PDF, 115 Ko)

¹⁵² Standard pancanadien relatif aux lampes contenant du mercure(Format PDF, 27 Ko)

¹⁵³ Standard pancanadien relatif au mercure dans les résidus d'amalgames dentaires (Format PDF, 26 Ko)

¹⁵⁴ Règlement sur les urgences environnementales, DORS/ 2003-307

¹⁵⁵ Standards pancanadiens relatifs aux dioxines et aux furannes : Usines de frittage du fer (Format PDF, 44 Ko)

¹⁵⁶ Standard pancanadien relatif aux dioxines et aux furannes : Fours électriques à arc dédiés à la fabrication d'acier

¹⁵⁷ Standard pancanadien visant les chaudières de pâtes et papiers du littoral (Format PDF, 75 Ko)

¹⁵⁸ Standard pancanadien visant l'incinération (Format PDF, 75 Ko)

¹⁵⁹ Standards pancanadiens relatifs aux dioxines et aux furannes - Combustion de déchets municipaux dans des chambres coniques de combustion (Format PDF, 26 Ko)

¹⁶⁰ Code de pratiques écologiques pour les aciéries non-intégrées

¹⁶¹ Code de pratiques écologiques pour les aciéries intégrées

¹⁶² Règlement sur certaines substances toxiques interdites(2003), DORS/2003-99

¹⁶³ Control of Benzene Emissions from Glycol Dehydrators(disponible en anglais seulement, Format PDF - 246Ko)

¹⁶⁴ Standard pancanadien relatif au benzène 1^er volet(Format PDF, 33 Ko)

¹⁶⁵ Standard pancanadien relatif au Benzène 2^e volet(Format PDF, 35 Ko)

¹⁶⁶ Lignes directrices sur les émissions des centrales thermiques nouvelles

¹⁶⁷ Avis requérant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard de l'ammoniac dissous dans l'eau, les chloramines inorganiques et les eaux usées chlorées

¹⁶⁸ Entente sur la performance environnementale concernant la production et la distribution du 1,2-dichloroéthane entre Sa Majesté la Reine du Chef du Canada, représentée par le ministre de l'Environnement et Dow Chemical Canada Inc.

¹⁶⁹ Code de pratiques pour la réduction des émissions de dichlorométhane résultant de l'utilisation de décapants pour peinture dans les entreprises commerciales de remise à neuf de meubles et pour d'autres applications de décapage

¹⁷⁰ Avis obligeant l'élaboration et l'exécution d'un plan de prévention de la pollution pour le dichlorométhane

¹⁷¹ Programme de surveillance des émissions dans l'environnement, d'inspection et de gestion des produits établi en coopération entre les membres de l'industrie des fibres de céramique réfractaire et Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre de l'Environnement, 2001-2002

¹⁷² Règlement sur le tétrachloroéthylène (utilisation pour le nettoyage à sec et exigences de rapports), DORS/2003-79

¹⁷³ Règlement sur les solvants de dégraissage, DORS/2003-283

¹⁷⁴ Règlement sur le chlorure de tributyltétradécylphosphonium, DORS/2000-66

¹⁷⁵ Aniline

¹⁷⁶ Oxyde de bis(2-chloroéthyle)

¹⁷⁷ Paraffines chlorées

¹⁷⁸ 3,5-diméthylaniline

¹⁷⁹ Phtalate de di-n-octyle

¹⁸⁰ Composés organostanniques non pesticides

¹⁸¹ 1,1,2,2-Tétrachloroéthane

¹⁸² L'acétaldéhyde

¹⁸³ Acroléine

¹⁸⁴ Acrylonitrile

¹⁸⁵ Chlorure d'aluminium, nitrate d'aluminium, sulfate d'aluminium

¹⁸⁶ Ammoniac dans le milieu aquatique

¹⁸⁷ 1,3-Butadiène

¹⁸⁸ Le phtalate de butyle et de benzyle (PBB)

¹⁸⁹ Le disulfure de carbone

¹⁹⁰ Le chloroforme

¹⁹¹ Le N,N-diméthylformamide

¹⁹² L'éthylèneglycol

¹⁹³ L'oxyde d'éthylène

¹⁹⁴ Formaldéhyde

¹⁹⁵ Hexachlorobutadiène

¹⁹⁶ Les chloramines inorganiques

¹⁹⁷ 2-méthoxyéthanol, 2-éthoxyéthanol et 2-butoxyéthanol

¹⁹⁸ La N-nitrosodiméthylamine

¹⁹⁹ Le nonylphénol et ses dérivés éthoxylés

²⁰⁰ Le phénol

²⁰¹ Rejets des fonderies et affineries de cuivre primaire et secondaire

²⁰² Rejets des fonderies et affineries de zinc primaire et secondaire

²⁰³ Rejets de radionucléides à partir des installations nucléaires (effets sur le biote non humain)

²⁰⁴ Particules inhalables de 10 microns ou moins

²⁰⁵ Sels de voirie

²⁰⁶ Les effluents des usines de textile

²⁰⁷ Polybromodiphényléthers (PBDE)

²⁰⁸ Du sulfonate de perfluorooctane, de ses sels et de ses précurseurs contenant les groupes fonctionnels C₈F₁₇SO₂ ou C₈F₁₇SO₃