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Évaluation formative de la LCPE 1999

Annexe XII - Évaluation des risques présentés par les substances inscrites sur les listes 1 et 2 des substances d'intérêt prioritaire

SubstanceLSIP1 ou LSIP2 / LISÉvaluationRésultats
Aniline175LSIP1 - SuiviSuspectée d'être toxiqueExamen des données sur le profil des nouvelles utilisations
Oxyde de bis(2-chloroéthyle)176LSIP1 - SuiviSuspecté d'être toxiqueAucune autre mesure proposée Paraffines chlorées
Paraffines chlorées177LSIP1 - SuiviToxique (santé) (1994) Aucune conclusion (environnement)Recherche effectuée pour combler les lacunes concernant l'environnement Évaluation et conclusion révisées (résultats à paraître)
3,5-diméthylaniline178LSIP1 - SuiviSuspectée d'être toxiqueAucune autre mesure proposée
Phtalate de di-n-octyle179LSIP1 - SuiviNon toxique 
Composés organostanniques non pesticides180LSIP1 - SuiviNon toxique 
1,1,2,2-Tétrachloroéthane181LSIP1 - SuiviNon toxique 
Acétaldéhyde182LSIP2ToxiqueAjouté à l'Annexe 1
Acroléine183LSIP2ToxiqueAjouté à l'Annexe 1
Acrylonitrile184LSIP2ToxiqueAjouté à l'Annexe 1
Chlorure d'aluminium, nitrate d'aluminium, sulfate d'aluminium185LSIP2Prolongement accordé 
Ammoniac dans le milieu aquatique186LSIP2ToxiqueAjouté à l'Annexe 1
1,3-Butadiène187LSIP2ToxiqueAjouté à l'Annexe 1
Phtalate de butyle et de benzyle (PBB)188LSIP2Non toxique 
Disulfure de carbone189LSIP2Non toxique 
Chloroforme190LSIP2Non toxique 
N,N-Diméthylformamide191LSIP2Non toxique 
Éthylèneglycol192LSIP2Prolongement accordé 
Oxyde d'éthylène193LSIP2ToxiqueAjouté à l'Annexe 1
Formaldéhyde194LSIP2ToxiqueAjouté à l'Annexe 1
Hexachlorobutadiène195LSIP2ToxiqueAjouté à l'Annexe 1 Répond aux critères en vue de sa quasi-élimination
Chloramines inorganiques196LSIP2ToxiqueAjouté à l'Annexe 1
2-méthoxyéthanol
2-éthoxyéthanol
2-butoxyéthanol197
LSIP2Toxique
Non toxique
Toxique
Ajouté à l'Annexe 1
Aucune mesure
Ajouté à l'Annexe 1
N-Nitrosodiméthylamine198 LSIP2ToxiqueAjouté à l'Annexe 1
Nonylphénol et ses dérivés éthoxylés199LSIP2ToxiqueAjouté à l'Annexe 1
Phénol200LSIP2Non toxique 
Rejets des fonderies et affineries de cuivre primaire et secondaire201LSIP2ToxiqueAjouté à l'Annexe 1
Rejets des fonderies et affineries de zinc primaire et secondaire202LSIP2ToxiqueAjouté à l'Annexe 1
Rejets de radionucléides à partir des installations nucléaires (effets sur le biote non humain)203LSIP2Proposé de les déclarer toxiquesExamen des commentaires du public
Particules inhalables de 10 microns ou moins204LSIP2ToxiqueAjouté à l'Annexe 1
Sels de voirie205LSIP2ToxiqueGCI - Proposé de l'inscrire à l'Annexe 1
Effluents des usines de textile206LSIP2ToxiqueAjouté à l'Annexe 1
Polybromodiphényléthers (PBDE)207LISProposé de les déclarer toxiques et proposé qu'ils répondent aux critères en vue de leur quasi-éliminationExamen des commentaires du public
Sulfonate de perfluorooctane, ses sels et ses précurseurs contenant les groupes fonctionnels C8F17SO2 ou C8F17SO3208LISProposé de les déclarer toxiques et proposé qu'ils répondent aux critères en vue de leur quasi-éliminationExamen des commentaires du public
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