Document de discussion relatif au Règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression
Direction des systèmes de transport
Environnement Canada
Juin 2003
- Préambule
- Document de discussion
- Définitions et interprétation
- Objet
- Champ d'application
- Année de modèle
- Moteurs désignés
- Demande d'autorisation d'apposer la marque nationale
- Marque nationale
- Normes applicables aux moteurs
- Moteurs de remplacement
- Moteurs de transition
- Moteurs visés par un certificat de l'EPA
- Instructions concernant l'entretien relatif aux émissions
- Dossiers
- Exigences et documents d'importation
- Taux de location
- Dispense
- Information sur les défauts
- Entrée en vigueur
- Annexe
- Marque national
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