Cette page Web a été archivée dans le Web

L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

Sauter l'index du livret et aller au contenu de la page

ARCHIVÉE - Ébauche d'évaluation préalable du hexabromocyclododécane (HBCD)

Conclusion proposée

D'après les renseignements contenus dans la présente évaluation préalable, il est proposé de conclure que l'HBCD pénètre dans l'environnement en une quantité, à une concentration ou dans des conditions de nature à avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sur la diversité biologique.

Compte tenu de la pertinence des marges entre l'estimation des expositions à l'HBCD et les concentrations associées à un effet critique, il est proposé de conclure que l'HBCD ne pénètre pas dans l'environnement en une quantité, à une concentration ou dans des conditions de nature à constituer au Canada un danger pour la vie ou la santé humaines.

Par conséquent, il est proposé de conclure que l'HBCD répond à au moins un des critères de l'article 64 de la LCPE (1999). De plus, cette substance répond aux critères de la persistance et du potentiel de bioaccumulation prévus dans le Règlement sur la persistance et la bioaccumulation (Canada, 2000).

Des activités de recherche et de surveillance viendront, s'il y a lieu, appuyer la vérification des hypothèses formulées au cours de l'évaluation préalable et, le cas échéant, l'efficacité des mesures de contrôle possibles définies à l'étape de la gestion des risques.

Date de modification :