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ARCHIVÉ - Ébauche révisée du Règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression

Entrée en vigueur

(1) Le présent règlement, sauf les articles 3 à 5 et 9 à 25, entre en vigueur à la date de son enregistrement.

(2) Les articles 3 à 5 et 9 à 25 entrent en vigueur le 1er janvier 2006.