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ARCHIVÉ - Ébauche révisée du Règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression
- Définitions et interprétation
- Objet
- Champ d'application
- Année de modèle
- Moteurs désignés
- Demande d'autorisation d'apposer la marque nationale
- Marque nationale
- Normes applicables aux moteurs
- Moteurs de remplacement
- Moteurs de transition
- Moteurs visés par un certificat de l'EPA
- Instructions concernant l'entretien relatif aux émissions
- Dossiers
- Exigences et documents d'importation
- Taux de location
- Dispense
- Information sur les défauts
- Entrée en vigueur
- Annexe
Entrée en vigueur
(1) Le présent règlement, sauf les articles 3 à 5 et 9 à 25, entre en vigueur à la date de son enregistrement.
(2) Les articles 3 à 5 et 9 à 25 entrent en vigueur le 1er janvier 2006.
- Date de modification :