Exposé raisonné concernant la préparation d'une liste de substances réglementées en vertu de l'article 200 de la LCPE, et la détermination de leurs quantités seuils
- Préface
- 1. Portée du règlement
- 2. Liste de substances dangereuses du CRAIM
- 3. Préparation des listes du RMP et du CCAIM
- 4. Méthodes appliquées à la détermination des quantités seuils
- 5. Calcul des quantités seuils des substances figurant sur la liste du CRAIM et provenant des listes du CCAIM
- 6. Acide chlorhydrique
- 7. Fluorure d'hydrogène
- 8. Substances explosives et diverses dans la liste du CRAIM
- 9. Conclusion
- 10. Bibliographie
- Listes des tableaux et des figures
- Présentation 1 : Substances toxiques de la liste du Risk Management Program, et quantités seuils
- Présentation 2 : Substances inflammables des listes du Risk Management Program, et quantités seuils
- Présentation 3 : Substances des listes du Risk Management Program répondant aux critères d'inflammabilité ainsi que de toxicité
- Présentation 4 : Distances associées à la détonation d'explosifs détonnants commerciaux selon la loi des distances. Par hypothèse, l'équivalence avec le TNT est de 1 (surpression de crête = 0,4 - 3,0 psi)
- Présentation 5 : Calcul des quantités seuils des substances toxiques de la liste du CRAIM et provenant des listes du CCAIM
- Annexe A : NFPA 704 - Système normalisé d'identification des dangers présentés par des substances en vue des interventions d'urgence, édition 2001
- Annexe B : Détails techniques de la détermination des quantités seuils en vertu de l’EPA Risk Management Program
- Annexe C : Facteurs de classement des substances toxiques servant à la détermination des seuils et données connexes (selon les facteurs de classement)
- Acronymes
- Remerciements
Acronymes
Acronymes et leurs définitions
- ASTM
- American Society for Testing and Materials
- BATF
- United States Bureau of Alcohol, Tobacco, and Firearms
- CAS
- Chemical Abstracts Service
- CCAIM
- Conseil canadien des accidents industriels majeurs
- CCN LCPE
- Conseil consultatif national, Loi canadienne sur la protection de l'environnement
- CEE
- Communauté économique européenne
- CFR
- Code of Federal Regulations
- CL50
- Concentration létale 50 % (concentration d'un composé chimique dans l'air, à l'origine de la mort de 50 % des sujets d'essai)
- CLmin
- Concentration minimale (plus faible concentration dans l'air d'un composé chimique, où apparaît la mortalité)
- conc.
- Concentration
- CRAIM
- Conseil pour la réduction des accidents industriels majeurs
- DL50
- Dose létale 50 % (dose (ingérée) d'un composé chimique, à l'origine de la mort de 50 % des sujets d'essai)
- DLmin
- Dose létale minimale (plus faible dose (ingérée) d'un composé chimique, où apparaît la mortalité)
- DOD
- United States Department of Defense (ministère de la Défense des É.-U.)
- DOT
- United States Department of Transportation (ministère du Transport des É.-U.)
- EHS
- Extremely Hazardous Substances (EPCRA, SARA Title III, section 302) (É.-U.)
- EPA
- Environmental Protection Agency (Agence de protection de l'environnement) (É.-U.)
- EPCRA
- Emergency Planning and Community Right to Know Act (édicté par le Congrès des É.-U. en 1986)
- ERPG
- Emergency Response Planning Guidelines (American Industrial Hygiene Association) (É.-U.)
- IDLH
- présentant un danger immédiat pour la vie ou la santé
- LCPE
- Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999
- LIS
- Liste intérieure des substances (Partie II de la Gazette du Canada, 4 mai 1994)
- m
- mètre
- mm
- millimètre
- MSHA
- United States Mine Safety and Health Administration (É.-U.)
- N.D.
- Non disponible
- NFPA
- National Fire Protection Association (É.-U.)
- NIOSH
- National Institute for Occupational Safety and Health (É.-U.)
- NIP/O.N.U.
- Numéro d'identification de produit (O.N.U.)
- NTP
- National Toxicology Program (Programme toxicologique national) (É.-U.)
- OMI
- Organisation maritime internationale
- OSHA
- Occupational Safety and Health Administration (É-U.)
- PM
- Poids moléculaire
- psi
- Livres au pouce carré
- QPS
- Quantités de planification des seuils
- QS
- Quantité seuil
- RMP
- Risk Management Program (Programme de gestion du risque) (EPA-É.-U.)
- RTECS
- Registry of Toxic Effects of Chemical Substances (É.-U.)
- SARA
- Superfund Amendments and Reauthorization Act (édictée en 1986 par le Congrès des É.-U.)
- SEVESO
- Directive concernant les accidents industriels majeurs du Conseil de la communauté européenne (nom d'une ville d'Italie où un grave accident s'est produit en 1976)
- t
- Tonnes métriques (1000 kg)
- TMD
- Règlement sur le transport des matières dangereuses
- TNO
- Organisation de recherche en sciences appliquées des Pays-Bas
- TNT
- Trinitrotoluène
- TSCA
- Toxic Substances Control Act (É.-U.)
- U.S. EPA
- United States Environmental Protection Agency
- UE
- Urgence environnementale
- V
- Volatilité
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