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Exposé raisonné concernant la préparation d'une liste de substances réglementées en vertu de l'article 200 de la LCPE, et la détermination de leurs quantités seuils

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Rédigé pour le compte de :

Environnement Canada
Direction générale des programmes nationaux
Service de la protection de l'environnement
15e étage, Place Vincent Massey
351 boul. Saint- Joseph
Hull (Québec)
K1A OH3

Rédigé par :

J.P. Lacoursière Inc.
35 ave Lemoyne
Repentigny (Québec)
J6A 3L4

No projet : P00092
Version : 15 juillet 2002

 
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