Deuxième rapport du groupe de travail chargé de l'inventaire national des rejets de polluants de 2001 à 2002 : annexe B


Annexe B : Aperçu du mandat et du processus des sous-groupes

Les trois sous-groupes suivants, formés en septembre 2001, sont composés à la fois de membres du GT et d'intervenants non membres. Les gouvernements fédéral et provinciaux, l'industrie ainsi que des organismes non gouvernementaux y sont représentés. Les SG relèvent directementdu GT.

Sous-groupe sur la spéciation des COV et des autres PCA

Le sous-groupe sur la spéciation avait pour tâche principale de préparer un document de travail sur les options possibles pour la spéciation des COV et des autres PCA afin d'établir les bases de l'intégration de l'inventaire des émissions de PCA à l'INRP. L'harmonisation et le fardeau de déclaration devaient être pris en considération dans l'évaluation des options. Les objectifs spécifiques pour le SG sur la spéciation étaient les suivants.

Partie I - Éléments essentiels

1. Présenter des options pour la spéciation des COV et des autres PCA qui sont conformes aux exigences pour la modélisation de la qualité de l'air régionale au Canada et aux États-Unis. Le « niveau de spéciation » devait être pris en considération pour toutes les options élaborées par le SG.

2. Présenter des options dont les coûts sont proportionnels aux améliorations de la précision et de l'uniformité globales de la spéciation des COV et des autres PCA.

3. Présenter des options précisant le mécanisme que les installations doivent utiliser pour la déclaration initiale de la spéciation des COV, puis de l'information sur la spéciation pour les autres PCA à l'INRP.

Partie II - Si le temps le permet

Explorer la méthodologie pour la présentation de l'information sur les COV et les autres PCA par EC.

Le sous-groupe sur la spéciation a tenu six réunions et cinq conférences téléphoniques entre septembre 2001 et juin 2002. Un premier rapport provisoire a été rédigé en février 2002, et un deuxième rapport en mai 2002. Ce dernier comprenait des annexes où figuraient les informations supplémentaires suivantes : les informations fournies par les membres de l'industrie relativement à la spéciation des COV pour l'inventaire des émissions et une ébauche de l'analyse de la spéciation des COV menée par EC. Un autre rapport a été rédigé à la suite de la réunion du SG tenue les 26 et 27 juin. Ce rapport résume l'ensemble des recommandations proposées par le SG ainsi que d'autres résultats. Parmi les autres documents figurent les procès-verbaux de toutes les réunions et conférences téléphoniques ainsi que les commentaires écrits de membres du sous-groupe.

Sous-groupe sur le secteur de l'industrie d'extraction d'huile et de gaz

Le sous-groupe sur le secteur amont de l'industrie pétrolière et gazière avait pour tâche de préparer un document de travail indiquant les options relatives à une déclaration plus exhaustive, pour l'année de déclaration 2003, des PCA et des polluants figurant sur les listes de l'INRP et rejetés par ce secteur. Plus précisément, le document de travail devait :

o identifier et définir le secteur de l'industrie d'extraction d'huile et de gaz;

  • explorer les options pour la collecte de renseignements sur les PCA provenant de sources ponctuelles et diffuses du secteur de l'industrie d'extraction d'huile et de gaz ;
  • examiner, parmi ces options, l'harmonisation et le fardeau de déclaration en comparaison avec d'autres exigences fédérales et provinciales en matière de production de rapports sur l'état de l'environnement.

Le sous-groupe sur le secteur de l'industrie d'extraction d'huile et de gaz a tenu six réunions et trois conférences téléphoniques entre septembre 2001 et juin 2002. Afin de faciliter son travail, le sous-groupe a commandé un rapport résumant les émissions répertoriées dans l'INRP provenant de l'inventaire du secteur de l'industrie d'extraction d'huile et de gaz intitulé « A Summary of NPRI Emissions from the Upstream Oil and Gas Inventory », préparé par Clearstone Engineering. Le sous-groupe a présenté un premier rapport provisoire en février 2002, un deuxième en mai 2002 et un résumé des résultats après sa réunion du 28 juin. Les autres documents comprennent les procès-verbaux de toutes les réunions et conférences téléphoniques ainsi que les commentaires écrits de membres du sous-groupe.

Sous-groupe sur les gaz à effet de serre

Le SG sur les gaz à effet de serre avait pour responsabilité d'analyser les questions liées à l'ajout possible des gaz à effet de serre à l'INRP pour l'année de déclaration 2003 et de fournir de l'information, des options et des recommandations à l'ensemble du GT. Plus précisément, le SG avait pour mandat :

  • de déterminer, en analysant les facteurs de décision, si les gaz à effet de serre devaient être ajoutés à l'INRP;
  • de définir les limites (substances, installations et exemptions) et les paramètres de déclaration (seuils) pour la déclaration des gaz à effet de serre à l'INRP.

Entre septembre 2001 et mai 2002, le SG sur les gaz à effet de serre a tenu quatre réunions et trois conférences téléphoniques. Deux rapports ont été commandés pour éclairer le sous-groupe :

  • Rapport de la phase 1 -An Analysis of the Decision Factors for the Addition of GHGs to the NPRI(Analyse des facteurs de décision concernant l'ajout des GES à l'INRP), préparé par D. Cope Enterprises (la version la plus récente date de mars 2002).
  • Rapport de la phase 2 -NPRI Reporting Parameters for GHGs(Paramètres de déclaration des GES à l'INRP), préparé par SGA Energy Limited (la version la plus récente date de mai 2002).

Le SG sur les gaz à effet de serre a présenté son rapport final au GT le 21 mai 2002. Les autres documents comprennent les procès-verbaux de toutes les réunions et conférences téléphoniques ainsi que des commentaires écrits de membres du sous-groupe.

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