Critères de catégorisation des substances de la Liste intérieure des substances (LIS)

Les substances toxiques peuvent avoir des effets différents sur la santé humaine et sur l'environnement. Il arrive qu'une substance qui est dangereuse pour la faune à de faibles concentrations n'ait pas d'effets sur les humains, même à des concentrations très supérieures. L'inverse est également vérifié : certaines substances peuvent être plus nocives pour les humains que pour l'environnement.

En conséquence, pour le tri des quelque 23 000 substances de la Liste intérieure des substances (LIS), Santé Canada et Environnement Canada ont utilisé des critères différents, mais complémentaires. Ce processus permet de garantir qu'on évalue chacune des substances qui peuvent avoir des effets néfastes sur la santé humaine ou sur l'environnement, afin de déterminer si elles doivent faire l'objet de mesures supplémentaires.

Environnement

Persistance, bioaccumulation et toxicité intrinsèque pour l'environnement

En application de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE 1999], le Programme d'évaluation des substances existantes d'Environnement Canada est responsable du classement des substances de la LIS, destiné à identifier celles soupçonnées d'appartenir à l'une des catégories suivantes :

  1. Substances persistantes (P) : Substances chimiques dont la dégradation dans l'environnement prend beaucoup de temps, parfois des années. Ces substances peuvent altérer l'environnement pendant une longue période. Parce qu'elles durent longtemps, elles peuvent être transportées sur de grandes distances et polluer une superficie beaucoup plus importante que celles qui se dégradent rapidement.

  2. Substances bioaccumulables (B): Substances chimiques qui peuvent être stockées dans des organes, les cellules adipeuses ou le sang d'organismes vivants et y demeurer longtemps. Leurs concentrations peuvent s'accumuler avec le temps et atteindre des valeurs très élevées; elles peuvent aussi passer à des niveaux plus élevés de la chaîne trophique.

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  3. Substances à toxicité intrinsèque pour l'environnement (iTE): Substances chimiques dont on connaît ou soupçonne les effets nocifs pour la faune et pour l'environnement naturel dont elle dépend, selon des études en laboratoire et d'autres types.

Santé humaine

Potentiel d'exposition élevé et toxicité intrinsèque pour les humains

En application de la LCPE (1999), le Programme des substances existantes de Santé Canada est responsable de l'identification des substances à potentiel d'exposition élevé et à toxicité intrinsèque pour les humains.

  1. Substances à potentiel d'exposition élevé (PEE): Quand ils évaluent l'exposition aux substances chimiques des humains, les chercheurs n'étudient pas seulement les caractéristiques de persistance et de bioaccumulation. Certaines substances à courte durée de vie peuvent avoir des effets nocifs pour les humains, tout comme les substances persistantes. Pour obtenir une vue d'ensemble de leurs propriétés, les chercheurs examinent les modes d'utilisation de ces substances. Santé Canada a inscrit sur la LIS les substances chimiques auxquelles les gens sont vraisemblablement le plus fortement exposés.

  2. Substances à toxicité intrinsèque pour les humains (iTH): Ce sont des substances chimiques dont on connaît ou soupçonne les effets nocifs pour les humains. On examine les diverses substances en fonction d'un certain nombre d'effets sur la santé humaine, notamment le cancer, les anomalies congénitales et les dommages génétiques.

On a également établi un ordre de priorité pour les substances chimiques qui ont un effet potentiel sur la santé humaine afin que le gouvernement du Canada accorde un traitement prioritaire aux substances soupçonnées de présenter le plus grand danger et le potentiel d'exposition le plus élevé.

Le processus de catégorisation appliqué par Santé Canada et Environnement Canada est illustré dans la figure ci-dessous.

Le processus de catégorisation appliqué par Santé Canada et Environnement Canada (Voir description longue ci-dessous.)

Description de l’image

La catégorisation des substances sur la Liste des substances intérieure (LIS) signifie notamment une évaluation de ces substances par Santé Canada et Environnement Canada. Ces deux ministères utilisent différents critères pour identifier les substances sur la LIS qui requièrent un suivi plus approfondi de la part du Gouvernement du Canada.

Environnement Canada a le mandat d'examiner toutes les substances de la LIS et de déterminer lesquelles sont persistantes ou bioaccumulables, selon la réglementation pertinente. Les substances qui sont non seulement persistantes ou bioaccumulables, mais pour lesquelles Environnement Canada a aussi déterminé qu'elles présentent une toxicité intrinsèque pour les organismes autres que les humains, sont catégorisées comme nécessitant un suivi plus approfondi.

Santé Canada aussi examine ces substances persistantes ou bioaccumulables et celles qui présentent une toxicité intrinsèque pour les humains sont catégorisées comme nécessitant une suivi plus approfondi. Santé Canada est aussi responsable d'identifier les substances sur la LIS qui présentent les potentiels d'exposition aux humains les plus élevés. Ces substances sont aussi ajoutées à la liste de substances catégorisées nécessitant un suivi plus approfondi.

 

 

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