Examen préalable rapide des substances peu préoccupantes pour l'environnement

Résultats de l'évaluation écologique préalable

Division des substances existantes
Environnement Canada

20 mars 2007

Table des matières

• Contexte législatif
• Résumé de la méthode d'examen préalable rapide
• Substances visées par la présente évaluation
• Évaluation de la "toxicité" en vertu de l'alinéa 64(a) de la LCPE (1999)
• Résumé des résultats
• Conclusion
• Incertitudes et nouvelles activités
• Références
• Annexe A : Nombre de substances retenues par chaque filtre mécanique
• Annexe B : Substances qui requièrent une évaluation plus poussée
• Annexe C : Substances ne satisfaisant pas au critère spécifié à l'alinéa 64(a) de la LCPE (1999)

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